Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927f2
16 avril 2015
16 avril 2015
Greffier lors des débats : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - réputé contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90947
24 juin 2013
24 juin 2013
dans les conditions prévues à l'article 451 du code de procédure civile de la Nouvelle-Calédonie, - signé par Thierry DRACK, président, et par Cécile KNOCKAERT, greffier, auquel la minute de la décision
Source officielleChambre des Rétentions
679874485b6b52f3e4a43121
27 janvier 2025
27 janvier 2025
JANVIER 2025 Minute N° 87/2025 N° RG 25/00279 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HEVI (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 25 janvier 2025 à 12h23 Nous, Cécile
Source officielleChambre Etrangers/HSC
650bde94beee0f8318b972a0
18 août 2023
18 août 2023
Il précise que l'intéressé n'a fourni aucun élément médical. Il rappelle que la cour d'appel de Caen n'a pas conclu à l'abolition du discernement de M. [E]. M.
Source officielleChambre 1-9
69cf6a80cdc6046d47f4aa97
2 avril 2026
2 avril 2026
DURIVAL, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 25 Février 2026 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cécile
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6711fae57603bf88a1884a01
17 octobre 2024
17 octobre 2024
de l'exécution de PARIS - RG n° 23/81159 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Anne DUPUY, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
Source officielleChambre 1-9
6708bff9445a086e2bceda9b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
La Cour était composée de : Mme Cécile YOUL-PAILHES, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4eme Chambre Section 1
636ca6296c7633dcd15b3ad4
14 octobre 2022
14 octobre 2022
NUTRAL DISTRIBUTION INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 07/10/2022 à Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Cécile VILLARD CCC le
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03904_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
A B, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02879_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Nicolas Normand, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle11e Chambre A
603232dc8dd9f1697973f799
29 mars 2018
29 mars 2018
APPELANTS Monsieur [H] [U] [M] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pascal FOURNIER de la SCP FOURNIER & ASSOCIES, avocat
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64379e219477fe04f5cc6589
12 avril 2023
12 avril 2023
10 Mai 2022 du TJ de PARIS - RG n° 18/13498 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Rachel LE COTTY, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
Source officielle4e chambre
62c3d47093e17a6379205862
4 juillet 2022
4 juillet 2022
déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 19 Mars 2020 par le Tribunal de proximité de N° RG : 19-000708 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Cécile
Source officielleChambre des Rétentions
67b819f40f66d9c033b92381
8 janvier 2025
8 janvier 2025
du 08 JANVIER 2025 Minute N° N° RG 25/00055 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HEF4 (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 06 janvier 2025 à 10h43 Nous, Cécile
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61635ddc683f470e3416dbef
13 octobre 2010
13 octobre 2010
, avocat au barreau de LYON substitué par Me BLANC David INTIMÉ : [W] [N] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Cécile
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6879d5fa2db7cac9e5eb49b1
17 juillet 2025
17 juillet 2025
protection de SAINT DENIS - RG n° 24/01851 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Laurent NAJEM, Conseiller, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie
Source officielleETRANGERS
6896d63efd8bd33bb83ea4a3
8 août 2025
8 août 2025
des débats et de C.MESNIL greffier lors de la mise à disposition, avons entendu : avec le concours de [I] [P], interprète en langue arabe, assermenté [R] [J] comparant et assisté de Me Anne-cécile
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67ecc7c98e074ba02f40a2dd
1 avril 2025
1 avril 2025
protection de FONTAINEBLEAU - RG n° 23/01005 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Valérie GEORGET, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e630
15 septembre 2011
15 septembre 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03028_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
par l'UCB au profit de la société E directement qui a reçu " hors rayon " les paiements ; - en estimant que ces dépenses ne pouvaient venir en majoration du prix d'acquisition qu'à la condition de fournir
Source officiellePage 11 sur 132