CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

520 résultats pour « Céline PASCOAL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-1

67820c6d0f5e5278a79738de

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM) Copie exécutoire délivrée le : 10 JANVIER 2025 à : Me Celine jessica COOPER de l'AARPI AVERROES AVOCATS, avocat au barreau de MAYOTTE Me

Source officielle

Page 11 sur 26

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre Commerciale

6a210896cdc6046d4708d0da

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

du tribunal judiciaire de Cusset en date du 13 octobre 2025, RG 25/00840 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Madame Anne Céline

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

69738371cdc6046d476d15b8

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Metteau et Claire Bohnert, après rapport oral de l'affaire par Pascale Metteau, magistrat chargée d'instruire l'affaire, qui ont entendu les plaidoiries, les conseils des parties ne s'y étant pas opposés

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6973aa26cdc6046d47719d67

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER PEADE 1 IER PEADE 1 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Céline [Localité 19] Me Eric DE TRICAUD Me Céline LUQUE Me Céline CASTINETTI Décision déférée

Source officielle
CA

Chambre 1-8

633e6fb1f8faf13e2e973c28

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

N° Portalis DBVB-V-B7E-BFQ4G [S] [K] [G] [C] C/ [B] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Véronique TOURNAIRE-CHAILAN Me Jean Pascal

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6788a3d705b7378c3f0c538a

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

RENAULT RETAIL GROUP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Pascal ALIAS Me Jean-emmanuel FRANZIS Décision déférée

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6364ba6de405357f749ea63a

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

CHAUDRONNERIE PROVENCALE Etablissement Public Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre ROBERT Me Philippe KLEIN Me Céline CHAAR Me Lise TRUPHEME Décision déférée

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69fd8253cdc6046d47049ce9

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

DG IMMO C/ Caisse CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Céline CASTINETTI Me Sandra JUSTON Décision

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

69738487cdc6046d476d2cf0

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Porcher, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant substitué par Me Charlotte Poivre, avocat au barreau de Paris DÉBATS à l'audience publique du 17 novembre 2025 tenue en double rapporteur par Pascale

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69df27c7cdc6046d474883f2

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Localité 3] [12] (PACI) (Réf: 2020 09-012, prêt d'honneur Reprise, 2022 03-052 prêt d'honneur Reprise) prise en la personne de son représentant légal, domiciliée [Adresse 1] représentée par Mme Céline

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69fad128cdc6046d47bf7d9c

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DU LANGUEDOC ROUSSILLON prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Pascale CALAUDI de la SCP CALAUDI-BEAUREGARD-CALAUDI-BENE

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6440d7f6e704a005d1ed6fbe

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

exercice [Adresse 2] Représentée par Me Philippe GARCIA de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [O] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Céline

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6813084f046d639136715c24

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social représentée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Pascal

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

680c6bdf8eda960fba78b2ed

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et plaidant par Me Michaël RUIMY de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1309, substitué par Me Céline

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

67ee19766cff766e94e38a90

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

domicilié : [Adresse 3] [Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-001412 du 07/06/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AGEN) représenté par Me Céline

Source officielle
CA

6e chambre

615e0dc0c25a97f0381f4f4b

Appel

7 octobre 2014

7 octobre 2014

Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat postulant Me Virginie JANSSEN de la SELARL CABINET BOURSIN-JANSSEN, avocat au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 13090082 Ayant pour avocat plaidant Me Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c5f4

Appel

16 mai 2007

16 mai 2007

Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 06240 Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 Février 2006- Tribunal de Grande Instance d'EVRY-RG no 04 / 00722 APPELANTS Monsieur Pascal

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fd95aeeaf7870453217a4a6

Appel

19 février 2020

19 février 2020

Portalis DBVB-V-B7B-BA3AZ [I] [T] épouse [B] C/ [V] [T] [Y] [G] veuve [T] [J] [T] épouse [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra BOISRAME Me Pascal

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6431067028558704f52e6a20

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

K] née le 22 Octobre 1946 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Célia

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6163e584578519f70b5eb86c

Appel

14 janvier 2010

14 janvier 2010

APPELANTE SYNDICAT SUD RATP agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 5] [Localité 15] représenté par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour, assisté de Me Pascal

Source officielle