La Marche et de La-Charité-sur-Loire, a été autorisée.

Emmanuelle BONIN, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 011709 du 17/ 06/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Chérifa

de la SCP CHERRIER BODINEAU, avocat au barreau de ROUEN S.A.R.L.

Vincent BOURDON, avocat au barreau de Rouen Sas LEFEBVRE INDUSTRIE Représentant : Me Amandine COULAND de l'AARPI SOCIALITIS, avocat au barreau du Havre Sas RANDSTAD Représentant : Me Gontrand CHERRIER

général : RG 19/08546 -Portalis 35L7-V-B7D-B7ZII Décision déférée à la cour : jugement du 08 janvier 2019 -tribunal de grande instance de Paris - RG 16/10721 APPELANTE Congrégation des soeurs de la charité

X... épouse Z... ... 63510 AULNAT Représentée par Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) Plaidant par la SCP CHERRIER-VENAT - TERRIOU (avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND) M.

[N] [P] C/ Me [G] [R] Représentant : Me Chérifa TAYEB-BEY, avocate au barreau de LIMOGES COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE

[V] du surplus de ses demandes'; Débouté la SA Cheddite France de ses demandes'; Condamné la SA Cheddite France aux dépens de l'instance. M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Cherrier de la somme de 1 500 euros.

Charafe Né le 31 Janvier 1984 à BERGERAC, Dordogne (024) De nationalité française Plombier Demeurant ...

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/02564 ORDONNANCE N 182/12 Madame Martine X... ... 72230 ARNAGE APPELANTE SARL AU JARDIN DES PAINS 1 bis route de Fay 72700 PRUILLE LE CHETIF CAISSE

Emmanuelle MILLOT (avocat au barreau de LILLE) INTIME Monsieur Sébastien Jean-Michel Y... ... 59480 ILLIES Représentant : la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE (avoués à la Cour)- Représentant : Me Chérifa

CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 19 NOVEMBRE 2007 APPELANTS : d'un jugement rendu le 02 Mai 2006 par le Tribunal de Grande Instance de REIMS, Monsieur Amar X... ... 51220 LOIVRE Madame Chérifa

2020 par lequel le préfet de la Manche a accordé à la société Electricité de France (EDF) un permis de démolir une partie des ouvrages du barrage situé au lieu-dit " La Roche qui Boit " à Ducey-Les-Chéris

F 21/00684 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE ROUEN du 19 Février 2024 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [L] [N] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Gontrand CHERRIER

La cour prend acte de ce que l'association Foyer [8] abandonne ce chef de demande.

La sarl Au Jardin des Pains a été créée par Eric et Arnaud Y... et elle emploie 3 vendeuses sur le site du Mans, et une vendeuse sur le site de Pruillé le Chétif.

Des relations entre Monsieur Nacer X... et Madame Chédia Y... est né un enfant Enzo-Leyne Y..., le 29 septembre 2003.