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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
651fa4d8c601f08318991454
5 octobre 2023
5 octobre 2023
CONQUETES C/ [H] [T] Copie exécutoire délivrée le : 05/10/23 à : - Me Véronique GODFRIN, avocat au barreau de GRASSE - Me Sandrine COHEN-SCALI, avocat au barreau de GRASSE
Source officielleChambre 1-8
6a0ea2eecdc6046d4766c34d
20 mai 2026
20 mai 2026
Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 24/11783 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNXUX Ordonnance n° 2026 / M113 Monsieur [E] [N] Madame [S] [N] représentées par Me Maud DAVAL-GUEDJ, membre de la SCP COHEN
Source officielleChambre 3-4
6a0ff905cdc6046d478a3f63
21 mai 2026
21 mai 2026
[W] [J] Représentant : Me Edouard GUERRINI de la SELARL THEMELIOS AVOCATS, avocat au barreau de NICE - Représentant : Me Hélène ABOUDARAM-COHEN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6545ee444ac6088318da11ed
3 novembre 2023
3 novembre 2023
La société Gespace, maître de l'ouvrage, n'a assigné ni la CAMBTP ni son assurée, la société bureau d'études fluides groupement d'études Richert, en référé-expertise.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
653a0633d0451e8318d0e8e9
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[B] à garantir la société COREN ACCESS à hauteur de 500,00 euros au titre du préjudice de jouissance de M. [M] ; - condamné la SAS COREN ACCESS à remettre à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f109
22 février 2012
22 février 2012
(e) le 29 Novembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de VERSAILLES Section : Encadrement No RG : 09/ 00570 Copies exécutoires délivrées à : Me Emmanuel MAUGER Me Sophie COHEN
Source officielle1re Chambre A
615e0e08c25a97f0381f5190
25 mars 2014
25 mars 2014
représenté par Me Laurent COHEN de la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Jean-Michel HOCQUARD, avocat au barreau de PARIS, Me Vincent PERRAUT, avocat au barreau
Source officielle1re Chambre B
6162b2574abc2618d50e05a9
15 novembre 2012
15 novembre 2012
12/16609 [B] [I] C/ [J] [F] [S] [F] épouse [R] [V] [W] veuve [F] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE SCP BOISSONNET ROUSSEAU SCP COHEN
Source officielle1re Chambre B
6162cf6f8b4dc27576e7b75a
15 novembre 2012
15 novembre 2012
680 Rôle N° 11/21843 [Y] [S] MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE Grosse délivrée le : à : SCP COHEN
Source officielle1re Chambre A
6162e4f37797cdb2f7583ce4
18 octobre 2011
18 octobre 2011
[X] [S] Grosse délivrée le : à :la SCP SIDER la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUEl a SCP COHEN-GUEDJ Décision déférée
Source officielle1re Chambre A
616361cac983b818eb76d24d
29 mars 2011
29 mars 2011
N° 2011/ Rôle N° 10/00226 [Z] [N] [V] [B] épouse [N] C/ [I] [L] [F] [S] [C] SARL OUEST IMMO Grosse délivrée le : à :la SCP COHEN-GUEDJ la SCP BLANC-CHERFILS
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce8b
4 avril 2008
4 avril 2008
la personne de son dirigeant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social 42 Avenue de l'Arbre inférieur 06000 NICE, demeurant 61 Avenue Sainte Marguerite-06200 NICE représenté par la SCP COHEN-GUEDJ
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0c3
4 décembre 2006
4 décembre 2006
Le 27 mars 2003, la STE MIRAIL COGEN passe un marché avec la STE SONAREXE.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac42
13 décembre 2007
13 décembre 2007
demeurant... 13723 MARIGNANE CEDEX représentés par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par la SELARL BAFFERT- FRUCTUS ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Agnès
Source officielleChambre 3-4
6438f1b8a942a604f5e9315f
13 avril 2023
13 avril 2023
[I] [J] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Philippe BERDAH, avocat au barreau de GRASSE Appelant
Source officielleChambre 4-5
6878872ce2f36c9774d809ae
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Rôle N° 21/08747 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHT36 [G] [E] épouse [R] C/ [O] [B] épouse [Z] Copie certifiée conforme délivrée le : 05/10/2023 à : - Me Patricia COHEN
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94b82
20 novembre 2020
20 novembre 2020
Représentés par Me Richard Ruben COHEN de la SELAS SELASU RICHARD R. COHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1887 INTIMES Madame U... K... épouse H... [...] [...] Monsieur Q...
Source officielle11e Chambre A
6162603d8672d229b88163bb
12 avril 2013
12 avril 2013
PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 AVRIL 2013 N° 2013/218 Rôle N° 11/02720 [P] [F] C/ SAS POUJAUD Grosse délivrée le : à : SCP COHEN
Source officielle1re Chambre A
6163820b96ce96677bf0fdd9
15 mars 2011
15 mars 2011
N° 2011/ Rôle N° 10/04722 [S] [G] C/ SARL KENNEDY Grosse délivrée le : à :la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP COHEN-GUEDJ réf
Source officielle8e Chambre A
6163a06eef0577e3c1fcfd98
21 octobre 2010
21 octobre 2010
ARRÊT AU FOND DU 21 OCTOBRE 2010 N° 2010/ 412 Rôle N° 09/07268 SCI SARRAZINE C/ SELARL GAUTHIER SOHM Grosse délivrée le : à : SCP TOUBOUL SCP COHEN
Source officiellePage 11 sur 279