Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
13e chambre
63c79be4da31367c908eb8cd
17 janvier 2023
17 janvier 2023
BAUMANN, Conseiller chargé du rapport et Madame Delphine BONNET, conseiller.
Source officielle13e chambre
642d150fcb8fa004f57da482
4 avril 2023
4 avril 2023
BAUMANN, Conseiller faisant fonction de Président, chargé du rapport et Madame Delphine BONNET, Conseiller.
Source officielle13e chambre
5fd9e87ff7b562286e810cd0
17 septembre 2019
17 septembre 2019
LA SDE SEA AND MARINE PRODUCTS SL [Adresse 3] [Adresse 3] Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 18/03456 (Fond) Représentée par Maître Laëtitia ANDRE avocat postulant au barreau de VAL D'OISE, vestiaire
Source officielle5e chambre Pole social
651fa573c601f083189917d9
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier lors des débats et Madame Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944c7
28 février 2019
28 février 2019
Représenté par Me Roseline CHAUDON, avocat au barreau de DOUAI substituée par Me CAMUS DEMAILLY, assistée de Me Gérald CHALON avocat au barreau de REIMS INTIMÉE : SAS DE BARBA Route d'Anor BP 55
Source officielle13e chambre
633d202c62f5393e2eb44b5a
4 octobre 2022
4 octobre 2022
ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0986 INTIMES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 Juin 2022, Madame Delphine
Source officielle13e chambre
63465981c024d1adffef7725
11 octobre 2022
11 octobre 2022
GENERAL COUR D'APPEL DE VERSAILLES [Adresse 4] [Localité 7] INTIMES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 Septembre 2022, Madame Delphine
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
634f9593b5afe5adfff28a6e
18 octobre 2022
18 octobre 2022
GRENOBLE en date du 31 août 2021 suivant déclaration d'appel du 28 septembre 2021 APPELANTE : Mme [Z] [N] divorcée [T] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Andrée
Source officielle5e chambre Pole social
651fa571c601f083189917bf
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier lors des débats et Madame Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a556
22 mars 2007
22 mars 2007
André ... 14700 FALAISE représenté par Me Roger KOSKAS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0137 INTIMEE UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SÉCURITÉ SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1e5
9 juin 2011
9 juin 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielle13e chambre
634f9617b5afe5adfff28d83
18 octobre 2022
18 octobre 2022
procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Septembre 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, et Madame Marie-Andrée
Source officielle13e chambre
6346597ec024d1adffef7713
11 octobre 2022
11 octobre 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 Juin 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Delphine
Source officielle13e chambre
6346597ec024d1adffef7717
11 octobre 2022
11 octobre 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 Juin 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Delphine
Source officielle13e chambre
634f9617b5afe5adfff28d85
18 octobre 2022
18 octobre 2022
procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Septembre 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, et Madame Marie-Andrée
Source officielle13e chambre
642d150ecb8fa004f57da46a
4 avril 2023
4 avril 2023
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 Février 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Andrée
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a79e
4 juillet 2007
4 juillet 2007
C / SOCIETE NESTLE FRANCE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 JUILLET 2007 APPELANT : Monsieur André X...
Source officielle13e chambre
62c5299da2c4236379079bf9
5 juillet 2022
5 juillet 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 Mai 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Andrée
Source officielle13e chambre
63d0d65181a7b805de12b819
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, Mme Véronique MULLER, magistrat
Source officielleChambre sociale
63dcb5f7fea95005de85f5a2
24 janvier 2023
24 janvier 2023
KALOU Société à Responsabilité Limitée au capital social de 1 500.00 €, immatriculée au RCS de Saint Pierre, représentée par son gérant en exercice [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Georges-André
Source officiellePage 11 sur 22