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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Première Présidence

65a8d1f0e12c85000874ae6c

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Le certificat médical d'admission en date du 25 décembre 2023 mentionnait que le patient présentait une agitation psychomotrice, un discours et un comportement inadaptés, qu'il était opposant et présentait

Source officielle

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CA

Chambre Premier Président

68e9e480154299c7318fb310

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

était en rupture de traitement depuis une dizaine de jours et refusait de se rendre à la consultation mensuelle médicale, que par ailleurs, elle présentait un état de décompensation maniaque avec discours

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

67134c05208351cec658672b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Le discours était marqué par un rationalisme morbide, une réticence et une absence de critique des troubles que le patient justifiait par un vécu persécutif de l'ensemble de son entourage.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

680b18e798bcafcb3a63e0e1

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Le discours est désorganisé, avec réponses à côté, peu compréhensible par moment. Il rapporte des hallucinations accoustico-verbales à type d'insultes, avec des éléments de persécution.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

62ce62e89a20ce9fcf1267d3

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Le certificat médical en date du 21 juin 2022, rédigé par le docteur [S] [K], mentionne que la patiente est calme, avec un contact meilleur mais conservant un discours centré sur des revendications de

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

64f02e18db41fad969879a09

Appel

17 août 2023

17 août 2023

Au delà du discours de ma cliente, les avis médicaux ne font ressortir aucun élément qui pourrait conduire à l'hospitalisation d'office.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

667519682a983144d72f4367

Appel

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Le discours est par moment hermétique. Il nous indique dormir dans sa voiture devant chez ses parents depuis quelques mois.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6780b7a234dc79f9f0614f86

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Les premières observations médicales au début de son hospitalisation montraient un discours marqué par des idées délirantes de jalousie et un déni des troubles.

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CA

1re chambre civile

6881bec253f7f060d28c7953

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

patient présentant des troubles évocateurs d'un trouble psychiatrique sévère évoluant depuis plusieurs mois et aggravés par la prise de toxiques, décrivant après administration d'une sédation, un discours

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CA

Chambre Premier Président

67f0bdef2b128a29976856a2

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

[E] présente des idées de persécution (visant notamment son médecin et sa famille d'accueil), des idées de grandeur et un discours comportant des éléments délirants. Il relève que bien que M.

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CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8caf6

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

stéréotypé ", répétant mécaniquement leurs ressentiments vis-à-vis de leur mère, et employant " des expressions qui sont le reflet d'un discours d'adulte " ; Que l'intervention en filigrane de Rachid

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CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd9130f

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

Attendu que que le certificat des 72 heures du 1er mars 2014 du docteur B...relève encore le discours diffluent et logorrhéique de M.

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CA

Chambre des étrangers

6431061928558704f52e6885

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Le même constat a été fait le 24 mars 2023 par le Dr [K], qui note une symptomatologie maniaque associant agitation psychique et motrice, discours logorrhéique vindicatif voire agressif selon les personnes

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CA

Recours Hospitalisation

669b5317a3418ee2ae72d24a

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

difficiles, l'intéressé, souvent hospitalisé par le passé pendant des périodes de détention, présentant un état d'excitation thymique caractérisé par une excitation psychomotrice, une tachypsichie, un discours

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CA

Pôle 1 - Chambre 12

66b45fa1c979aae19b191cee

Appel

7 août 2024

7 août 2024

délirant de persécution à mécanisme interprétatif et intuitif avec conduites procédurières, angoisse importante et négation de morbidité, présente une certaine irritabilité, une thymie abaissée, un discours

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CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

6970dec2cdc6046d471e86e0

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

janvier 2026, en vue de l'audience, l'avis exigé par l'article L3211-12-4 du code de la santé publique dont il ressort que le patient, hospitalisé pour trouble du comportement au domicile, présente un discours

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CA

Pôle 1 - Chambre 12

6684eb10a0de54ff609f8084

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Son discours était cohérent, avec une critique de son comportement erratique. Une demande d'abrogation a été demandée le 17/06/2024.

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CA

2ème chambre civile - HSC

688d9d9fa7cb93066e443a1c

Appel

1 août 2025

1 août 2025

[V], son état clinique selon le médecin mettant en exergue : - une logorrhée difficilement interrompable, une attitude de prestance et de provocation, un discours en apparence cohérent, mais se désorganisant

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CA

Pôle 1 - Chambre 12

6598fc982cd0ee00081f438d

Appel

5 janvier 2024

5 janvier 2024

imminent et au regard d'un certificat médical établi le jour même par le docteur [G] qui notait une nette accélération de la pensée, une exaltation de l'humeur associée à un maniérisme marqué ainsi qu'un discours

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CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943b3

Appel

27 décembre 2018

27 décembre 2018

médical d'admission rédigé par le docteur A... le 30 novembre 2018, dont il résulte pour l'essentiel que la patiente présentait un "état d'agitation inexpliqué, tenant des propos inadaptés évoquant un discours

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