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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
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5 août 2022
5 août 2022
travail et le mur de la cuisine, la dépose du téflon existant sur le raccord de la machine à laver et la mise en place d'un joint torique, la dépose et le remplacement du joint en silicone du bac à douche
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
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11 avril 2025
11 avril 2025
canalisations communes, et que ce raccordement est à l'origine de nuisances subies par leur locataire lors de l'utilisation des installations sanitaires du lot n°125 (remontées d'eau dans l'évier, la douche
Source officielleChambre Sociale
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19 juillet 2024
19 juillet 2024
[B] de sa demande de 2370 euros à titre d'indemnité de douche. - Condamner M.
Source officielleChambre de la Proximité
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19 mai 2022
19 mai 2022
A l'étage inférieur, dans le logement donné à bail à Mme [H], l'expert constate que le plafond est totalement taché par des infiltrations en provenance de la salle de douche située au-dessus.
Source officielle18e Chambre B
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1 juillet 2016
1 juillet 2016
qu'il faut et le lendemain il leur sera donné.', - le compte-rendu du Chsct en date du 14 juin 2012 dans lequel le représentant de l'employeur indique que les salariés ont 'des vestiaires et des douches
Source officielleCh. civile et commerciale
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20 octobre 2022
20 octobre 2022
Le litige qui l'oppose à l'administration des douanes est relatif au classement tarifaire de parois de douches. La société Leda déclaré ces parois à la position 7020 00 80.
Source officielleChambre commerciale
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27 octobre 2025
27 octobre 2025
APAVE SUD EUROPE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, Siège social : [Adresse 7] Représentée par Me Caroline MARCOU DORCHIES de la SELARL SELARL MARCOU DORCHIES MAZZOLI AVOCATS
Source officielle1ère ch. civile
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5 octobre 2022
5 octobre 2022
Dans son procès-verbal du 26 novembre 2019, il a ajouté que la cabine de douche ne constituait pas une douche à l'italienne, qu'aucune excavation n'avait été réalisée dans le sol et que le receveur, qui
Source officielleCHAMBRE CIVILE
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26 avril 2023
26 avril 2023
S'agissant de la colonne de douche, le procès-verbal de constat relève que la barre de douche est cassée, ce qu'illustre une photographie montrant la barre en question.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
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3 juillet 2024
3 juillet 2024
[B] [D] né le 01 Novembre 2002 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat désigné Me Florian DOUARD de la SELARL PENEAU & DOUARD AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
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9 juillet 2025
9 juillet 2025
[S] de se doucher n'a duré que 10 mois puisqu'une douche a été installée dans la loge le 13 mars 2020. Les différentes pièces versées aux débats démontrent que M.
Source officielleChambre 1-6
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19 janvier 2023
19 janvier 2023
Fauteuil de douche : dans son rapport, l'expert n'évoque pas la nécessité d'un quelconque fauteuil de douche. Cependant, les conditions dans lesquels M. [T] se déplace ont été rappelées ci dessus.
Source officielle1ère Chambre
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16 janvier 2024
16 janvier 2024
' Défaut de niveau des carreaux de la douche : Dans la douche, plusieurs carreaux ne présentent pas le même niveau.
Source officielle2ème Chambre
635236dc8c924eadffcc4888
20 octobre 2022
20 octobre 2022
et Mme [O] font valoir qu'ils ont dû entreprendre d'importants travaux de réparation en raison d'un dégât des eaux, soulignant que leurs anciens locataires n'auraient pas entretenu les joints de la douche
Source officielleJuge des référés
DCA_24TL02797_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Capsié, a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Montpellier d'ordonner : 1°) une expertise afin d'apprécier la qualité du revêtement de sol du couloir séparant le vestiaire des douches
Source officielle3ème Chambre
6793332032b173f45a7c8d3b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Enfin, la réalité de la dégradation du bac et de la cabine de douche relevée par l'huissier est confirmée par un SMSdu 13 janvier 2021 accompagné d'une photographie du bac de douche fissuré et un courriel
Source officielle3ème Chambre
680b1a602364a383b7747544
24 avril 2025
24 avril 2025
, les WC et la robinetterie sont en bon état - dans la salle de bains à l'étage : les murs, le plafond, la baignoire et la porte de douche sont en bon état ; la robinetterie de la baignoire et de la
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
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3 juin 2016
3 juin 2016
est soulevée et décollée, que l'étanchéité entre le bac à douche et la paillasse n'était plus assurée que de nombreux carreaux autour de la douche sont décollés du mur, que si les évacuations de la
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02297_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
B est atteint s'élèvent à la somme de 106 euros pour la chaise de douche et 7 385 euros pour le fauteuil roulant.
Source officielle8ème chambre
6866137727f49a37ec714e1a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Prétendant que les réparations nécessaires du bac à douche n'ont été réalisées que le 10 novembre 2021 et que, dans l'intervalle, elle n'a pas pu utiliser la douche, Mme [X] [Y] a sollicité, à titre reconventionnel
Source officiellePage 11 sur 138
THIERRY DOUARCHE & CO
09/06/2026
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DOUARCHE AMBULANCES SARL
24/05/2026
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DOUARCHE, Amélie, Maria, Rachel
09/09/2025
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THIERRY DOUARCHE & CO
18/08/2025
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DOUARCHE, Olivier
Dépôt de l'état des créances — Dépôt de l’état des créances au tribunal judiciaire de Montpellier où les réclamations seront recevables dans un délai de 30 jours à compter de la présente publication. N° RG : 24/1144
13/06/2025
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