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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924b5
2 juin 2015
2 juin 2015
X... et Mme Y... sont nés Emilie le 21 janvier 1987, Marina le 24 février 1989 et Fabien le 22 juillet 1991.
Source officielleSe. référés
64fab9a40f624005e653f3a1
5 septembre 2023
5 septembre 2023
, avocat au barreau de BASTIA Madame [L] [I] NÉE [S] épouse [I] née le 29 Août 1949 à [Localité 11] [Adresse 10] [Localité 1] non comparante représentée par de Me François FABIANI, avocat au
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6684eb09a0de54ff609f8002
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT-FABIANI, présidente de chambre, Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Mme Isabelle ROHART
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd92608
2 juillet 2015
2 juillet 2015
RG N : 13/ 01128 AFFAIRE : Mme Fabienne Evelyne X...épouse Y... C/ M. Sébastien Jean-François Y... C. M/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dd1
17 décembre 2014
17 décembre 2014
EXPOSE DU LITIGE Suivant demande enregistrée le 7 février 2011, Fabienne X...a fait attraire la société 3 P devant le conseil de prud'hommes de Forbach.
Source officielleChambre sociale
69fad391cdc6046d47bfff93
30 avril 2026
30 avril 2026
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Avril 2026 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Fabienne
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eefc
19 décembre 2011
19 décembre 2011
Madame Fabienne Z..., âgée de 44 ans, ne formule aucune observation sur son état de santé.
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd87896
17 mars 2005
17 mars 2005
. : 19 Route de Feyzin 69960 CORBAS représenté par Maître MOREL, Avoué assisté par Maître FABBIAN, Avocat, (ANNECY) SARL LA FONCIERE Z...
Source officielleETRANGERS
636ca6c86c7633dcd15b3f24
26 octobre 2022
26 octobre 2022
rétention au centre de rétention de : [P] [X] né le 20 Septembre 1978 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 24 octobre 2022 à 14h51 par courriel, par Me Laurent FABIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd91943
9 juillet 2014
9 juillet 2014
GAMBA, greffier REQUÉRANT Monsieur Jacques X... ... 11400 CASTELNAUDARY Comparant DÉFENDERESSE Maître Fabienne Y... ... 31000 TOULOUSE Comparante DÉBATS : A l'audience publique du 18 Juin
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f90
13 mars 2018
13 mars 2018
: Me Fabien DUPIELET, avocat au barreau de MARSEILLE IntiméMe Fabien DUPIELET [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91823
19 juin 2014
19 juin 2014
Fabien et Marius X... et de Mme Françoise X....
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91824
19 juin 2014
19 juin 2014
Fabien et Marius X... et de Mme Françoise X....
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edd0
17 octobre 2011
17 octobre 2011
APPELANTE : Mme Fabienne X...
Source officielleChambre sociale
696a5eb4cdc6046d478ab527
15 janvier 2026
15 janvier 2026
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Janvier 2026 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne
Source officielle1ère Chambre
659e44ca5537980008847180
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleSociale C salle 3
6639c3c69413110008238601
19 avril 2024
19 avril 2024
avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me François CHENEAU, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Association ORCHESTRE NATIONAL DE [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Fabienne
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9172f
3 avril 2014
3 avril 2014
veuve Y..., née le 09 Août 1948 à YATE (98834) demeurant... agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de mandataire ad'hoc de ses petits enfants : - Noëlla Z..., née le28. 10. 2000à Nouméa,- Fabienne
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9215e
13 mars 2015
13 mars 2015
No 16 DOSSIER No 15/ 13 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 13 mars 2015 Fabien X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64eedcd3bb2c32d969d35434
29 août 2023
29 août 2023
- N° Portalis 35L7-V-B7H-CICP4 Décision déférée : ordonnance rendue le 27 août 2023, à 11h50, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sophie Mollat-Fabiani
Source officiellePage 11 sur 596