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1 761 résultats pour « Foursans »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 2

69fd7048cdc6046d47023ddf

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

En effet, la sonde pressiométrique était au sol, le 'exible d'eau et la mallette n'avaient pas été sortis du fourgon, ce qui démontre qu'aucun forage et aucun essai n'avait encore été réalisé.

Source officielle

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Annonces BODACC9 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

JEAN-LOUIS FOURSANS-BOURDETTE, AURELIE MARTIN ET SANDRA MASSIP

SIREN 825072093Greffe du Tribunal de Commerce de pau

17/10/2025

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Dépôts des comptes

JEAN-LOUIS FOURSANS-BOURDETTE, AURELIE MARTIN ET SANDRA MASSIP

SIREN 825072093Greffe du Tribunal de Commerce de pau

03/10/2024

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Dépôts des comptes

JEAN-LOUIS FOURSANS-BOURDETTE, AURELIE MARTIN ET SANDRA MASSIP

SIREN 825072093Greffe du Tribunal de Commerce de pau

03/11/2023

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Dépôts des comptes

JEAN-LOUIS FOURSANS-BOURDETTE, AURELIE MARTIN ET SANDRA MASSIP

SIREN 825072093Greffe du Tribunal de Commerce de pau

29/09/2022

Voir →

Dépôts des comptes

JEAN-LOUIS FOURSANS-BOURDETTE, AURELIE MARTIN ET SANDRA MASSIP

SIREN 825072093GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

12/11/2021

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

6032ecaaaf910560b1bba362

Appel

2 novembre 2017

2 novembre 2017

Il soutient avoir exercé son droit de retrait en découvrant le matin de sa tournée que le fourgon blindé affecté à celle-ci était un fourgon deux volumes, et non trois volumes, qui selon lui ne présentait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdecbd3db21cbdd94fb3

Appel

6 septembre 2021

6 septembre 2021

Portalis DBV7-V-B7F-DKTY 1ère Chambre Ordonnance Référé, origine tribunal judiciaire de Basse-Terre, décision attaquée en date du 23 Mars 2021, enregistrée sous le no 21/00016 Nous, Claudine FOURCADE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdecbd3db21cbdd94fb6

Appel

6 septembre 2021

6 septembre 2021

Commission d'indemnisation des victimes de dommages résultant d'une infraction de POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 16 Avril 2021, enregistrée sous le no 19/00368 Nous, Madame Claudine FOURCADE

Source officielle
CA

ETRANGERS

69e1c3cecdc6046d47887ed5

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Entendu les explications orales fournies par le conseil de l'appelant, à l'audience du 16 avril 2026 ; Vu les explications orales du préfet de la Haute-Garonne, Vu l'absence de l'appelant, qui a

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fd90f0df8dc7da8b687342c

Appel

24 juin 2020

24 juin 2020

La Cour confirme le jugement de première instance, sauf en ce qu’elle avait déclaré que les intimés étaient légataires particuliers de la défunte et que la liquidation devait être effectuée selon les

Résumé IA — à vérifier
CA

ETRANGERS

69d888b3cdc6046d47ba6632

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Entendu les explications fournies par l'appelant à l'audience du 9 avril 2026 ; Entendu les explications orales du préfet de l'Hérault qui sollicite confirmation de l'ordonnance entreprise ; Vu l'absence

Source officielle
CA

ETRANGERS

6a1fb67ccdc6046d47e89af8

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

immédiate en liberté pour les motifs suivants : - diligences insuffisantes de la préfecture aux fins de reconduite - perspectives d'éloignement vers l'Algérie inexistante Entendu les explications fournies

Source officielle
CA

ETRANGERS

6a113543cdc6046d47a5fa8b

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Entendu les explications fournies par l'appelante, assistée de son interprète, qui a eu la parole en dernier à l'audience du 21 mai 2026 ; Le Commissaire de police, directeur interdépartemental de la

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CA

1re chambre 1re section

61609a4a54c6ec55cf71011f

Appel

5 mai 2014

5 mai 2014

de sa décision n°2008-0835 du 24 juillet 2008, l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) indique que les infrastructures de génie civil s'entendent d'abord de fourreaux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde5bd3db21cbdd94dfd

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui

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CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e5c

Appel

1 mars 2021

1 mars 2021

Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cc3

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

Il faisait examiner le fourgon par un professionnel qui décelait un arrachement de l'anneau d'arrimage et une dégradation du berceau.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdecbd3db21cbdd94fb5

Appel

6 septembre 2021

6 septembre 2021

d'indemnisation des victimes de dommages résultant d'une infraction du tribunal judiciaire de POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 19 Février 2021, enregistrée sous le no 19/214 Nous, Madame Claudine FOURCADE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

670e05f610ea465c0ffcf8da

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

LEROY MERLIN FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Cécile FOURCADE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1815 - N° du dossier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a1a7811cdc6046d47752167

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 29 MAI 2026 Pages DEMANDEUR À LA REQUÊTE : Monsieur [I] [Z], intimé [Adresse 1] Ayant pour avocat postulant Me Antoine FOURCADE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1c6

Appel

2 juillet 2009

2 juillet 2009

Or la carte grise du véhicule de tourisme MERCEDES immatriculé 7727 SX 66 au nom de Jean-Louis CAPEILLE révèle, d'une part qu'il ne fait pas l'objet d'un aménagement particulier, notamment en fourgon funéraire

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CA

Cour d'Appel

6253cdd5bd3db21cbdd94a87

Appel

21 septembre 2020

21 septembre 2020

Par avis du 08 juin 2020, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Madame

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CA

Cour d'Appel

ée par la société anonyme CAISSE D'EPARGNE CEPACc/M. Y

6253cddcbd3db21cbdd94c2a

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

Par avis du 23 novembre 2020, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre

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CA

3e chambre

65336b78bb40ec8318f31e86

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

[O] roulait à 35 kms/heure et le fourgon de M. [E] à 60 kms /heure sur un chemin vicinal étroit.

Source officielle