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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
63c257040bfda47c9007614f
13 janvier 2023
13 janvier 2023
La facture du 10 août 2017 d'un montant de 404,46 euros concerne une recherche de fuite de gasoil ayant justifié le remplacement du capteur de pression de rail.
Source officielleChambre 4-7
663f0a5477bd5800084649ed
5 avril 2024
5 avril 2024
Les témoins exposent que, quelle que soit leur fonction ( conducteur d'engin, chauffeur, ouvrier routier), ils sont exposés tous les jours à ces différents produits bitumés enrobés, graisse, gasoil, produits
Source officielleChambre 4-7
663f0a5577bd5800084649ef
5 avril 2024
5 avril 2024
témoins exposent que, quelle que soit leur fonction (chef de chantier, conducteur d'engin, chauffeur, ouvrier routier), ils sont exposés tous les jours à ces différents produits bitumés enrobés, graisse, gasoil
Source officielleChambre 4-7
663f0a5577bd5800084649f1
5 avril 2024
5 avril 2024
témoins exposent que, quelle que soit leur fonction (chef de chantier, conducteur d'engin, chauffeur, ouvrier routier), ils sont exposés tous les jours à ces différents produits bitumés enrobés, graisse, gasoil
Source officielleChambre 4-7
663f0a5577bd5800084649f5
5 avril 2024
5 avril 2024
témoins exposent que, quelle que soit leur fonction (chef de chantier, conducteur d'engin, chauffeur, ouvrier routier), ils sont exposés tous les jours à ces différents produits bitumés enrobés, graisse, gasoil
Source officielleChambre 4-7
663f0a5577bd5800084649f9
5 avril 2024
5 avril 2024
témoins exposent que, quelle que soit leur fonction (chef de chantier, conducteur d'engin, chauffeur, ouvrier routier), ils sont exposés tous les jours à ces différents produits bitumés enrobés, graisse, gasoil
Source officielle5ème chambre sociale PH
6979dafecdc6046d47f5f08c
27 janvier 2026
27 janvier 2026
À titre d'exemple pour le gasoil sur la première semaine, vous avez effectué : le 4 octobre 2021, à 8h02, un plein de 46,73 litres à la station de [Localité 15].
Source officielleChambre A - Civile
66c6d4833aa9e47470f6aaf8
20 août 2024
20 août 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame MULLER, conseillère faisant fonction de présidente Mme GANDAIS, conseillère Mme ELYAHYIOUI, vice-présidente
Source officielleChambre A - Civile
66878caa05d6f7f678d48f42
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CHAPPERT, conseiller Mme GANDAIS, conseillère Greffier lors du prononcé : Madame LIVAJA Prononcé publiquement le 4 juillet 2024 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour ; Signé
Source officielleChambre A - Commerciale
679b1a8438d42752285cff47
28 janvier 2025
28 janvier 2025
CHAPPERT, conseiller Mme GANDAIS, conseillère Greffière lors des débats : Mme TAILLEBOIS ARRET : contradictoire Prononcé publiquement le 28 janvier 2025 par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielleRéférés
655c57dd05869c8318f0a767
9 août 2023
9 août 2023
condamné Monsieur [S] [I] à payer à Monsieur [U] [L] les sommes de 4000 euros au titre du prix de vente, de 12503,70 euros au titre du préjudice de jouissance, de 50,40 euros au titre des frais de gasoil
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01039_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 22 avril 2024, Mme B épouse A, représentée par Me Garelli, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 21 mars 2024 du tribunal administratif
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02361_20230208
8 février 2023
8 février 2023
B, représenté par Me Garelli, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du magistrat désigné par la présidente du tribunal administratif de Nice du 26 juillet 2022 en tant qu'il a rejeté sa demande
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02066_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
A, représenté par Me Garelli, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 5 juillet 2023 de la magistrate désignée du tribunal administratif de Nice ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 mars 2023
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91419
3 avril 2014
3 avril 2014
magasins situés dans une zone de 300 kilomètres au départ de Noves (13) et il était prévu que les tarifs transports seraient revus en cas d'augmentation de plus de 10 % du prix actuel hors taxe du gasoil
Source officielleChambre A - Civile
651d02a3fe8d588318c1ad04
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Assignée, n'ayant pas constitué avocat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue publiquement à l'audience du 12 Juin 2023 à 14H00, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme GANDAIS
Source officielleChambre A - Civile
6866151611adae0daca53225
1 juillet 2025
1 juillet 2025
avocats plaidants au barreau de RENNES COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue publiquement à l'audience du 10 mars 2025 à 14'H 00, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme GANDAIS
Source officielle2ème chambre section A
62c7cab8cb8dca058e3e7d50
7 juillet 2022
7 juillet 2022
société [J] et en conséquence la condamner à payer à MMA la somme principale de 116 133,88 euros en remboursement des frais exposés et à la société [J] la somme de 1305,50 € représentant les frais de gasoil
Source officielleChambre A - Civile
68f9b8310a84a5e5f0021842
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame MULLER, conseillère faisant fonction de présidente Madame GANDAIS, conseillère Madame REUFLET, conseillère
Source officielleChambre 4-7
663f0a5577bd5800084649f3
5 avril 2024
5 avril 2024
que, quelle que soit leur fonction (chef de chantier, conducteur d'engin, chauffeur, ouvrier routier, aide-maçon), ils sont exposés tous les jours à ces différents produits bitumés enrobés, graisse, gasoil
Source officiellePage 11 sur 40