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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd89960
4 octobre 2007
4 octobre 2007
DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Maître Jérôme FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : A 43 COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral de Madame Hélène
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62c7caa5cb8dca058e3e7cb5
7 juillet 2022
7 juillet 2022
A cette date, le délibéré a été prorogé au 07 Juillet 2022 Greffier, lors des débats : Mme Hélène BAJEUX Ordonnance contradictoire, signée par Mme Anne FABERT, Conseiller de la mise en état,
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8b9
9 avril 2008
9 avril 2008
Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
68f86838d7e432441d85bfc4
21 octobre 2025
21 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 septembre 2025, en audience publique, devant Madame Marie-Hélène
Source officielle1ère Chambre
67875254fc8e837eda8a622a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Au soutien de ses prétentions, la société [Localité 8] Real Estate développe une argumentation identique à celle exposée par les sociétés BPCE Lease Immo et BPI France.
Source officielle2ème Chambre
62760cd2593736057d78aaaf
6 mai 2022
6 mai 2022
Alléguant avoir réglé la totalité de la dette, et faute de règlement par les époux [H] malgré réclamation amiable et après vaine procédure de référé, Mme [Z] les a assignés devant le tribunal d'instance
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb91
5 février 2008
5 février 2008
-4- POSITION DES PARTIES * MADAME HÉLÈNE X...
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
5fdc33e5a17d8157d3ec8743
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Représentée par Me Marie-Hélène Z..., avocate au barreau de Douai et Me Patrick A..., avocat au barreau d'Avesnes sur Helpe DÉBATS à l'audience publique du 24 Octobre 2018 tenue par Sara B..
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdc73bb85861c9758ad968f
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Y..., qui ayant eu connaissance de l'objet de ma visite, m'a précisé que ses parents n'avaient certainement pas réglé vos clients.
Source officielleRéférés
64b0e7fdc42a2105dbc59c24
13 juillet 2023
13 juillet 2023
En tout état de cause, elle ne peut alléguer de bonne foi que le CGEA ne lui restituerait pas les fonds qu'elle serait amenée à régler en application de l'exécution provisoire.
Source officielle1ère Chambre
6688de0b676b73dd81b96cca
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CHALET 1839, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SELARL VAILLY BECKER & ASSOCIES, avocats au barreau d'ANNECY ********* Nous, Hélène PIRAT, magistrate
Source officielle1ère Chambre
65a0ea115bbe450008b2cd6e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Adresse 2] Représentée par Me Jennifer BOULEVARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Jan-Baptiste LEROY, avocat plaidant au barreau de PARIS ********* Nous, Hélène
Source officielle1ère Chambre
65449d17c71a6a83181c8d7e
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[V] [M], demeurant '[Adresse 2] Sans avocat constitué ********* Nous, Hélène PIRAT, magistrate chargée de la mise en état de la 1ère Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assisté
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
5fda69491ef415b289687a3e
4 juillet 2019
4 juillet 2019
1954 à [Localité 9] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Alexiane Potel, avocate au barreau de Cambrai COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd9196b
23 juillet 2014
23 juillet 2014
François Z... né le 06 Mars 1947 à Ortiporio (20290) ... 75012 PARIS ayant pour avocat Me François José MARTINI, avocat au barreau de BASTIA Mme Marie Hélène A... épouse Z... née le 13 Avril 1956
Source officielleChambre Civile
6871ece7542d85a267f3c646
10 juillet 2025
10 juillet 2025
En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Hélène PETRO, greffière.
Source officielleSe. référés
67908ed49b4b0b8d25008cc4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
PAR CES MOTIFS Nous, Hélène DAVO, première présidente, statuant publiquement, en référé, par ordonnance contradictoire, - DÉBOUTONS la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8d9f5
23 mars 2011
23 mars 2011
HELENA LANGEVIN C/ Anne-Cécile Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6708c03c445a086e2bcedee3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
- signé par Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre et par Saveria MAUREL, Greffière, présente lors de la mise à disposition. **** EXPOSÉ DU LITIGE Par acte du 11 janvier 2024, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
65b0be948d0ccf000877e68e
23 janvier 2024
23 janvier 2024
23/16165 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIKKX Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 07 Juillet 2023 du TJ de [Localité 6] - RG n° 22/57533 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène
Source officiellePage 11 sur 455