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259 résultats pour « Jean-Baptiste CESSIO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91b98

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

du Centre Les Quadrants 78280 GUYANCOURT représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP Gilles ARGELLIES, Emily APOLLIS-avocats associés, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assistée de Me Jean-Baptiste

Source officielle

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CA

Chambre-1 civile et com.

6864bea4f8541312a816c478

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

) de VARESE (ITALIE) sous le numéro 13400560150, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié de droit au siège : [Adresse 1] [Localité 3] (Italie), Représentée par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

4e chambre civile

6867670b7c03803a32c272f1

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Rodez - N° RG 20/00688 APPELANTE : Madame [N] [X] veuve [O] née le 21 Juillet 1940 à [Localité 13] (34) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représentée sur l'audience par Me Jean-Louis

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

64fffedc2adc6b05e6261923

Appel

7 septembre 2023

7 septembre 2023

APPELANTE : Mme [W] [I] [J] [F] [T] veuve [B] née le 28 Septembre 1948 à [Localité 9] [Adresse 8] [Localité 9] Représentée par Me Nathalie GREFFIER, avocat postulant au barreau d'ANGERS et par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

68df5f1838ac3a658931de1f

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

avocat au barreau de Melun, Madame [K] [G] [H] [A] épouse [E], demeurant [Adresse 1] Assistée de Maître Pascale COLOZZO-RITONDALE, avocate au barreau de Toulon, Tous deux représentés par Maître Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Chambre Civile

627df8e50d41e0057d43e463

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

déférée à la Cour : Jugement rendu le 18 Mars 2019 par le Tribunal de Grande Instance de MAMOUDZOU - RG n° 19/201 APPELANTE Madame [R] [S] [G] 7 rue Mahabou 97600 MAMOUDZOU Représentée par Me Jean-baptiste

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6870a4b805f84751fcf0f595

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

APPELANTS Monsieur [J] [Z] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean-victor BOREL de la SELARL BOREL DEL PRETE ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Bertrand BOUQUET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d67

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

que par acte de Me A..., notaire à Nice du 13 janvier 2005, son père lui a fait donation de l'usufruit de ces mêmes parcelles et de la parcelle 401 dont la nu-propriété a été donnée à Anne Sophie et Jean

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

67f9f6e7190d73a10ce27cd4

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BESANCON sous le numéro 484 499 462, Dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 11] Représentée et assistée de Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

697384a0cdc6046d476d2eb0

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

(N° 19/01578) rendu le 23 mai 2023 par le tribunal judiciaire de Dunkerque APPELANTS Monsieur [M] [N] né le 30 mars 1984 à [Localité 11] [Adresse 1] [Localité 7] représenté par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6718947ad8ceca1cd7018ea2

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

DE L'OIE [Adresse 10] [Localité 11] Tous trois représentés par Me Jean Charles LOISEAU de la SELARL GAYA, avocat au barreau d'ANGERS, substitué par Me Delphine BRETON, avocat au barreau de SAUMUR

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6a192c2ccdc6046d47549b38

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

née le 23 Janvier 2001 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Laëtitia FERNANDES, avocat au barreau de GRENOBLE Intimée S.A.S.U. [1], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Jean-baptiste

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CA

5e chambre civile

659e467e553798000884723c

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

FONCIERE [Localité 11] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 10] [Localité 2] Représentée par Me Jean Baptiste GINIES, avocat

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CA

1ère Chambre

63c79bc4da31367c908eb80f

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Société SAFER PAYS DE LA LOIRE [Adresse 15] [Localité 13] ayant pour avocat postulant Me Henri BODIN de la SELARL BODIN-COUE, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE et pour avocat plaidant Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928bd

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Jean-Bernard B..., demeurant à Poussan (34560), a déclaré le 17 avril 2012 avoir vainement cherché à joindre M.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

63119d7b6f0d304f138e5e0d

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

tribunal judiciaire de Dijon - RG : 17/01478 APPELANTE : Madame [L] [M] née le [Date naissance 10] 1974 à [Localité 12] (21) domiciliée : [Adresse 7] [Localité 9] représentée par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

63ca42f39066fd7c90fc26ea

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

siège immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 829 565 142 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque D1250, avocat postulant Assistée par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fdba1e15a0bf080ffc2d6d7

Appel

14 février 2019

14 février 2019

Représenté par Me Jean-baptiste LE JARIEL de la SELARL FORTEM AVOCATS (JBL), avocat au barreau de LYON Me D...

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CA

Chambre Sociale

6162bb4df32b7c38854c30d3

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Monsieur Eric ARNAUD, Directeur Général, assisté de Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

63d37a02d1bc2605de4b4932

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

au barreau de LYON substituée par Me Sonia MECHERI de la SCP VUILLAUME-COLAS & MECHERI, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société ALBINE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jean-baptiste

Source officielle