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1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66177db2e5d80f0008c2e920

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

697c5e78cdc6046d47393a55

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Il affirme qu'à cette douleur physique, s'ajoute une douleur morale, que sans emploi pendant sept ans et affaibli physiquement, il a été systématiquement calomnié par la SARL [11] auprès d'éventuels nouveaux

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66a1ea88f87273063ab3f542

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

avec des amplitudes à peu près conservées mais précautionneuses (...) complétées par de nouvelles douleurs qui seraient d'origine vraisemblablement cervicales' et 's'il existait une seconde déficience

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0dcdc25a97f0381f4fa7

Appel

10 juillet 2014

10 juillet 2014

Le fait qu'un jeune enfant gravement blessé ait incontestablement besoin, pour son équilibre psychologique, d'une présence accrue de ses parents ou des personnes qui l'élèvent, même pendant les périodes

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

687b2a2be24ceec1d00d9060

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

L'expert indique au titre du préjudice d'agrément que le salarié se plaint de douleurs abdominales.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE01625_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Par ailleurs, la seule salle de bain utilisable compte tenu du handicap du jeune B est située à l'étage, obligeant Mme H et M. E à porter leurs fils, de 30 kg, dans les escaliers.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6809c7435f55848ebdc19fd3

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

[I] déclare avoir ressenti une douleur thoracique antérieure de la région xiphoïdienne alors qu'il était au volant et qu'il a vu une voiture dévier de sa trajectoire.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04732_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

C ne présentait pas de douleur thoracique intense et durable ; la douleur que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf80

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Le préjudice corporel du jeune Sofiane X... : Attendu que le jeune Sofiane X..., né le 26 avril 1999, a été violemment fouetté par le câble en nylon tressé, qu'il est notifié sur le certificat médical

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df8e

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

de face et de dos, que son membre supérieur gauche, cachectique avec troubles trophiques mineurs, pend le long de son corps ; que la perte de fonction de ce bras est totale ; que s'y ajoutent des douleurs

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

663089680316960008413409

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Elle considère que l'absence de testing de coiffe réalisé par le médecin-conseil interdit de retenir la persistance de l'atteinte tendineuse à l'origine de douleurs à la date de consolidation.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

66308968031696000841340b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b165

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

confirmation du jugement déféré et au bénéfice des dispositions de l' article 700 du code de procédure civile ; sur le manquement au devoir d' information Monsieur X... qui souffrait de douleurs

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63d37a02d1bc2605de4b4934

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Sur les souffrances endurées Le salarié souligne que l'expert a retenu les douleurs que lui procurait l'utilisation de ses coudes.

Source officielle
CA

10e Chambre

5fdc638001e3c58762207d27

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

À ce jour il présente des douleurs neuropathiques du membre inférieur gauche consistant en des douleurs et une légère boiterie.

Source officielle
CA

1ère chambre

6262481eb1a50c277d4c5af9

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Elle rappelle qu'elle est très jeune et qu'elle doit vivre avec ces douleurs depuis l'accident.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA02484_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

Si l'intéressée a soutenu souffrir de douleurs après son accouchement, elle a produit un certificat médical établi le 27 septembre 2022 par un médecin généraliste, faisant état de " douleurs pelviennes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b257

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

opérations courantes conclues entre un associé et la société à des conditions normales : d' une part, l' abandon de son compte courant par Michel Z..., avec risque pour lui de perte des sommes mises en jeu

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX01926_20230810

Admin. Appel

10 août 2023

10 août 2023

avant le premier examen échographique, précisant notamment que l'intéressée a " quoiqu'il en soit () confirm[é] qu'elle avait à l'époque quelques douleurs à type de picotements ", et que, s'agissant du

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

644a1234656d26d0f8b57d75

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

le 29 juin 2017, à 15 heures, dans les circonstances suivantes : «[La victime] a déclaré effectuer le lavage des escaliers d'une allée ; nature de l'accident : a manqué une marche et a ressenti une douleur

Source officielle

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