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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e920
10 avril 2024
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
5e chambre Pole social
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29 janvier 2026
Il affirme qu'à cette douleur physique, s'ajoute une douleur morale, que sans emploi pendant sept ans et affaibli physiquement, il a été systématiquement calomnié par la SARL [11] auprès d'éventuels nouveaux
Chambre Sociale
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12 juillet 2024
avec des amplitudes à peu près conservées mais précautionneuses (...) complétées par de nouvelles douleurs qui seraient d'origine vraisemblablement cervicales' et 's'il existait une seconde déficience
10e Chambre
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10 juillet 2014
Le fait qu'un jeune enfant gravement blessé ait incontestablement besoin, pour son équilibre psychologique, d'une présence accrue de ses parents ou des personnes qui l'élèvent, même pendant les périodes
Chambre 4-8b
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18 juillet 2025
L'expert indique au titre du préjudice d'agrément que le salarié se plaint de douleurs abdominales.
5ème chambre
DCA_22VE01625_20250717
17 juillet 2025
Par ailleurs, la seule salle de bain utilisable compte tenu du handicap du jeune B est située à l'étage, obligeant Mme H et M. E à porter leurs fils, de 30 kg, dans les escaliers.
1ère ch. civile
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23 avril 2025
[I] déclare avoir ressenti une douleur thoracique antérieure de la région xiphoïdienne alors qu'il était au volant et qu'il a vu une voiture dévier de sa trajectoire.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04732_20231221
21 décembre 2023
C ne présentait pas de douleur thoracique intense et durable ; la douleur que M.
Cour d'Appel
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24 juin 2008
Le préjudice corporel du jeune Sofiane X... : Attendu que le jeune Sofiane X..., né le 26 avril 1999, a été violemment fouetté par le câble en nylon tressé, qu'il est notifié sur le certificat médical
6253cbacbd3db21cbdd8df8e
31 mai 2011
de face et de dos, que son membre supérieur gauche, cachectique avec troubles trophiques mineurs, pend le long de son corps ; que la perte de fonction de ce bras est totale ; que s'y ajoutent des douleurs
Chambre Sécurité sociale
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18 avril 2024
Elle considère que l'absence de testing de coiffe réalisé par le médecin-conseil interdit de retenir la persistance de l'atteinte tendineuse à l'origine de douleurs à la date de consolidation.
66308968031696000841340b
6253ca75bd3db21cbdd8b165
22 mai 2008
confirmation du jugement déféré et au bénéfice des dispositions de l' article 700 du code de procédure civile ; sur le manquement au devoir d' information Monsieur X... qui souffrait de douleurs
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
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24 janvier 2023
Sur les souffrances endurées Le salarié souligne que l'expert a retenu les douleurs que lui procurait l'utilisation de ses coudes.
5fdc638001e3c58762207d27
29 novembre 2018
À ce jour il présente des douleurs neuropathiques du membre inférieur gauche consistant en des douleurs et une légère boiterie.
1ère chambre
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21 avril 2022
Elle rappelle qu'elle est très jeune et qu'elle doit vivre avec ces douleurs depuis l'accident.
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02484_20230309
9 mars 2023
Si l'intéressée a soutenu souffrir de douleurs après son accouchement, elle a produit un certificat médical établi le 27 septembre 2022 par un médecin généraliste, faisant état de " douleurs pelviennes
6253ca7bbd3db21cbdd8b257
21 décembre 2007
opérations courantes conclues entre un associé et la société à des conditions normales : d' une part, l' abandon de son compte courant par Michel Z..., avec risque pour lui de perte des sommes mises en jeu
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01926_20230810
10 août 2023
avant le premier examen échographique, précisant notamment que l'intéressée a " quoiqu'il en soit () confirm[é] qu'elle avait à l'époque quelques douleurs à type de picotements ", et que, s'agissant du
644a1234656d26d0f8b57d75
25 avril 2023
le 29 juin 2017, à 15 heures, dans les circonstances suivantes : «[La victime] a déclaré effectuer le lavage des escaliers d'une allée ; nature de l'accident : a manqué une marche et a ressenti une douleur
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