AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b32
3 janvier 2006
3 janvier 2006
la Cour assistée de Me DELIVRE, avocat au barreau de MILLAU Maître Patrick OUIZILLE, agissant en qualité de liquidateur de la SAS SOCIETE FINANCIERE ET INDUSTRIELLE DU PELOUX 51 Avenue du Maréchal Joffre
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eaf
22 janvier 2007
22 janvier 2007
RESIDENCE LES TEMPLES DU SOLEIL, pris en la personne de son syndic en exercice EN LA LA SARL CAPCRI LOISIRS, elle même représentée par son gérant en exercice domicilié es qualité,. 108, avenue Maréchal Joffre
Source officielle3ème CH Spéciale
6297038a7c2a1fa9d444261b
17 mai 2022
17 mai 2022
CREDIT LYONNAIS, Société SFR MOBILE CHEZ CONTENTIA, Société FREE, Etablissement Public SIP [Localité 15], Etablissement Public TRESORERIE [Localité 15] MUNICIPALE, Société LBM CERBALLIANCE [Localité 15] JOFFRE
Source officielle16e chambre
6031de77e4d3dab23909a183
14 juin 2018
14 juin 2018
Il importe peu alors de savoir si le recours au cabinet Jouffrey permet ou pas de justifier du montant du taux effectif global ce d'autant que l'étude produite a été régulièrement communiquée dans le cadre
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6031fb977f2f1533e7dd76a2
23 mai 2018
23 mai 2018
d'expert judiciaire, - écarter des débats 'L'estimation de la valeur locative et de la valeur vénale en novembre 2015 d'un local commercial lots n° 7, 12, 14 et 24 situés à K... (75017)-74, rue Jouffroy
Source officielle2ème Chambre
63c10936bf9fd47c90a13aef
12 janvier 2023
12 janvier 2023
03949, en date du 08 octobre 2021, APPELANT : Monsieur [Z] [B] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 7], de nationalité française, retraité, domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Maxime JOFFROY
Source officielleChambre sociale-2ème sect
64f17f2792dd7fd9692bbd0d
31 août 2023
31 août 2023
par Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY substitué par Me Jean BOISSON , avocat au barreau de CHAMBERY INTIMÉ : Monsieur [A] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Maxime JOFFROY
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fdc9de4cfa5ad01db3f4e29
9 novembre 2018
9 novembre 2018
Joffray Z... a répondu en substance aux inspecteurs de l'URSSAF, ...'nous ne sommes pas en mesure de vous transmettre les éléments demandés.
Source officielleCour d'Appel
6253c92cbd3db21cbdd877b0
3 mars 2005
3 mars 2005
.-24600 VILLETOUREIX représentés par la SCP FOURNIER, avoués à la Cour, et assistés de Me Laetitia JOFFRIN substituant Me Patrice REBOUL, avocats au barreau de PERIGUEUX, Appelants d'un jugement rendu
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
643106b528558704f52e6b3a
7 avril 2023
7 avril 2023
[J] [Y] né le 21 octobre 1967 à [Localité 4], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Robert Joory, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
660cf2647c1ccb0008628df9
2 avril 2024
2 avril 2024
tribunal judiciaire de Paris - RG n° 21/05550 APPELANTE Madame [I] [J] née le 25 janvier 1995 à Dakar (Sénégal), comparante BAL 7171, [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Robert JOORY
Source officielleJuge des référés
ORCA_21NC01473_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 mai 2021, les sociétés Autocars Striebig et Autocars Eschenlauer, représentées par Me Gaudemet du cabinet d’avocats Joffre & Associés,
Source officielleJuge des référés
ORCA_21NC03282_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
: Par une requête et un mémoire, enregistrés le 15 décembre 2021 et le 9 janvier 2024, les sociétés Autocars Striebig et Autocars Eschenlauer, représentées par Me Gaudemet du cabinet d’avocats Joffre
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00540_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
C, représenté par Me Isabelle Joron, conclut au rejet de la requête et demande, en outre, à la cour de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2 500 euros à verser à son avocate au titre du deuxième alinéa
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
642d1428cb8fa004f57da027
4 avril 2023
4 avril 2023
CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : [N] [U] né le 04 décembre 1973 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me David LLAMAS substituant à l'audience Me Catherine JOFFROY
Source officielle12e chambre
62d254b504878e0603bc5ace
15 juillet 2022
15 juillet 2022
RCS de Nanterre sous le n° 642 041 198 [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Colette HENRY-LARMOYER, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 237 Représentant : Me Stéphane JOFFROY
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bdc
27 novembre 2007
27 novembre 2007
SYLVER, venant aux droits de Robert Z..., dont le siège est 16 route de Thionville-57000 METZ représentée par la SCP MILLOT-LOGIER & FONTAINE, avoués à la Cour assistée de Me JOFFROY, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a632
15 octobre 2007
15 octobre 2007
née le 07 Novembre 1972 à ESSEY LES NANCY (54) ... ... 06800 CAGNES SUR MER représentée par la SCP LEINSTER, WISNIEWSKI & MOUTON, avoués à la Cour assistée de Me JOFFROY-MORLOT, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd91558
14 mai 2014
14 mai 2014
I. prise en la personne de son représentant légal 5 Rue du Maréchal Joffre 57250 MOYEUVRE GRANDE Représentée par Me MARIOTTE, avocat au barreau de METZ, substitué par Me RASCLE, avocat au barreau de
Source officielleService des Référés
627ca7a64781dc057dee7a10
11 mai 2022
11 mai 2022
CIC LYONNAISE DE BANQUE représentée par son représentant légal domicilié audit siège 21 boulevard Maréchal Joffre 38000 GRENOBLE non représentée Organisme AG2R AGIRC ARRCO prise en la personne
Source officiellePage 11 sur 25