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5 874 résultats pour « Joseph-Ondin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd896a0

Appel

20 juin 2007

20 juin 2007

Joseph X... a interjeté appel de cette décision.

Source officielle

Page 11 sur 294

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CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fde2d7b16802c0a824ad35e

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Joseph de l'ensemble de ses demandes et la société Elior Services Propreté et Santé de sa demande reconventionnelle. Le 31 octobre 2016, M. X... Joseph a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e052

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

Le 1er juillet 1998, Monsieur Joseph X...a cédé son droit d'usage et d'occupation à Monsieur Paul Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b65

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

André Joseph X...

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT00302_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L’association familiale catholique de Paimpol et l’organisme de gestion de l’enseignement catholique (OGEC) du collège Saint-Joseph

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24TL03230_20250422

Admin. Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Mme F a été admise le 10 août 2020 à la maternité de l'hôpital Joseph Ducuing à Toulouse pour que soit déclenché son accouchement.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00899_20260410

Admin. Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Sur l’appel incident de la SCI Saint Joseph : L’appel incident formé par la SCI Saint Joseph a été présenté dans un mémoire enregistré le 1er octobre 2025, postérieurement à l’intervention du jugement

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d9da6bcdc6046d47d919a3

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[I] [X] né le 04 mars 1979 à [Localité 1], de nationalité chinoise précisant à l'audience être né à [Localité 2] RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] assisté de Me Joseph Hazan, avocat au

Source officielle
CA

Chambre 1-4

665eae78b5277b0008894109

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[H] [E] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L. BET OLIVIER OCTOBON S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

64f02d90db41fad9698799e9

Appel

17 août 2023

17 août 2023

EVENT-MEDIA Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Société SPORTS REVOLUTION LIMITED Représentant : Me Joseph

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6618cefa7935f50008be404f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Michelle SALVAN, magistrat de la mise en état, assisté de Karen VANNUCCI greffier, Vu la demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba9bd3db21cbdd8df14

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

Par requête du 31 mars 2008, Monsieur Louis-Joseph X...a sollicité une contre-expertise ainsi qu'une indemnité provisionnelle de 10 000 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd90080

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

Joseph A... ne pouvait donc acquérir ce même terrain par prescription. M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

660cf25a7c1ccb0008628c6b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

La MAF a fait signifier ses conclusions à la SARL Architecture [E] Joseph par acte du 20 septembre 2022 remis à personne morale.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdca286348b2906a5a9c0b5

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Représentée par la SCP CAPSTAN AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE INTIMÉ : Monsieur Joseph Y... [...]

Source officielle
CA

Chambre 1-1

67f605df0693b699596562c4

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69fc2e7fcdc6046d47e40c46

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[H] [C] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0d5dc25a97f0381f4cf7

Appel

20 novembre 2013

20 novembre 2013

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALE R.G : 11/07223 ASSOCIATION OGEC SAINT JOSEPH C/ [H] APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de prud'hommes - Formation de départage de LYON du 04 Octobre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab6a

Appel

20 février 2008

20 février 2008

Joseph X... C/ S.A.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6a22687fcdc6046d4739b208

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Rôle N° RG 23/10800 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLYYC Société [1]* C/ [I] [G] [J] [H] S.A. [2] Copie exécutoire délivrée le : 22 Mai 2026 à : SCP PAUL ET JOSEPH

Source officielle