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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
696777eecdc6046d474017a0
13 janvier 2026
13 janvier 2026
du [Localité 10] par Mme [K] [E] le 5 septembre 2016, pour elle-même, son mari et un ami, M.
Source officielleChambre 1-2
6811b6e144bf0d1935aef962
29 avril 2025
29 avril 2025
D&O MANAGEMENT représentée par Me Rachel COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant et assistée de Me François CREPEAUX, avocat au barreau de GRASSE SASU GOLF RESORT TERRE BLANCHE
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02474_20260205
5 février 2026
5 février 2026
golfs sont les seuls à disposer d’un parcours 18 trous par 72 coups attendus présentant une telle longueur de parcours, soit 5 674 mètres pour le golf de Sainte Agathe et 5 893 mètres pour le golf de
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL04493_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
B A, représenté par Me Boillot, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 8 octobre 2020 ; 2°) d'annuler l'arrêté du maire de La Grande-Motte du 17 décembre 2018 ; 3°) d'enjoindre au maire
Source officielle14e Chambre
6160964c41ad74d62c18188a
10 septembre 2014
10 septembre 2014
APPELANTE SAS CASINO DU GOLFE LE JUGEMENT RENDU PAR LE TRIBUNAL DE SECURITE SOCIALE DE TOULON EN DATE DU 21 DECEMBRE 2012, A ETE NOTIFIE A LA SAS CASINO DU GOLFE EN DATE DU 15 AVRIL 2013, demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fab1
13 septembre 2012
13 septembre 2012
C/ SA GOLF D'ARCANGUES, Dominique Y..., Jean-Marc Z..., MINISTERE PUBLIC Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd8679e
5 novembre 2002
5 novembre 2002
le lot n° 179 du lotissement "DOMAINE DU GOLF" et sise en première ligne par rapport au terrain de golf; que les époux Y...
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00916_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 mars 2022, la communauté d'agglomération Golfe du Morbihan - Vannes Agglomération, venant aux droits du SIAEP de la Presqu'Ile de Rhuys,
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02423_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 13 septembre 2024, 24 mars et 30 avril 2025 et un mémoire récapitulatif enregistré le 23 mai 2025 produit en application de
Source officielle2ème Chambre
660cf26c7c1ccb0008628f4d
2 avril 2024
2 avril 2024
Madame [C] [N] a acquis en mars 2019 un véhicule de marque Citroën, modèle DS3 immatriculé [Immatriculation 3] auprès de la société Golfe Automobiles.
Source officielleChambre 3-2
69cf6a87cdc6046d47f4ab15
2 avril 2026
2 avril 2026
CONFISERIE DU GOLFE C/ S.E.L.A.R.L. [R] LES MANDATAIRES [H] [A] [D] [I] S.C.I.
Source officielleChambre 3-1
65b35a431d7564000872db4e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[U] EXPERT COMPTABLE C/ SARL COMPTABILITÉ GESTION FINANCE EXPERTISE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ S.E.L.A.R.L.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03035_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le maire de la commune de Vallauris-Golfe-Juan a déféré au tribunal administratif de Nice, comme prévenus d'une contravention de grande
Source officielleChambre sociale
651fa5b3c601f0831899193d
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[V] [B] a été embauché par la société anonyme d'économie mixte (SEM) la Société des Golfs de [Localité 4], à compter du 6 mai 2000, en qualité de caddy master, c'est-à-dire intendant du golf, suivant contrat
Source officielle2ème Chambre
6711fab47603bf88a18846a5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Par acte du 1er mars 2023, M. [N] [O] a fait délivrer à la SAS Othelo un commandement de quitter les lieux.
Source officielleChambre sociale
66863cf1b1dbbe3bae600248
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Le Golfe, mais S.A.R.L. Société d'exploitation Le Golfe.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT01273_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
du Golf et 20 675 557,42 euros pour l'hôtel Normandy.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02878_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Cette convention a été complétée par une convention de fonctionnement du Pôle de Santé du Golfe de Saint-Tropez, conclue initialement en février 2004 et modifiée le 28 mars 2014, dont les stipulations
Source officielleChambre sociale 4-6
65b370ad8c0355000835f8e5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Par lettre du 26 mai 2016, le salarié a notifié sa démission avec effet au 26 août 2016. La société La Vaucouleurs Golf Club a pris acte de la démission par lettre du 31 mai 2016.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00224_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Cette convention a été complétée par une convention de fonctionnement du Pôle de Santé du Golfe de Saint-Tropez, conclue initialement en février 2004 et modifiée le 28 mars 2014, dont les stipulations
Source officiellePage 11 sur 58