Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.

Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Bruno BLANQUER de la SCP BLANQUER//CROIZIER/CHARPY/SELMO, avocat au barreau de NARBONNE substitué sur l'audience par Me Marion

03089 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 04 NOVEMBRE 2008 APPELANTE : Mademoiselle Nathalie X... ... 69150 DECINES comparant en personne, assistée de Me Thierry

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Albert MARON, Président, (rédacteur) Monsieur Denis COUPIN, conseiller, Madame Marion BRYLINSKI, conseiller

S'agissant de l'isolation thermique, ce désordre a été dénoncé par le syndicat et les copropriétaires dans leur assignation du 16 juin 2014 ayant pour objet d'étendre la mesure d'expertise.

Jugement du 15 Décembre 2016 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SENS - RG n° APPELANT Madame [J] [L] ayant droit de Monsieur [H] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marianne

La Cour était composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Monsieur Thierry LAURENT, Conseiller Madame Mariane ALVARADE, Conseiller qui en ont délibéré.

- ses frais irrépétibles incluent le coût des divers constats d'huissier, outre les frais d'étude thermique de la société FIP qu'elle a supporté.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller,

Thierry MONGE, Président de Chambre Madame Anne VERRIER, Conseiller Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Mme Angélique MARQUES-DIAS, ARRÊT : - Rendue par défaut

Eric CESAR de la SELARL LEGI AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substituée par Maître DE BENEDITTIS, avocat au même barreau INTIMEE : CIPAV [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Marion

représentée et assistée par Me Véronique Y..., avocat au barreau de Lille, substituée à l'audience par Me Marion Z..., avocat au barreau de Lille SCCV La Royale, prise en la personne de

27/ 01/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 04594 Jugement (No 08/ 00388) rendu le 31 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : PB/ IM APPELANTE Madame Cathy Marianne

TRANSPORTS [Z] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Pierre PIGNOL, avocat au barreau de BOURGES INTIME Monsieur [G] [F] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Marianne DEWINNE

Me Elisa KONOPKA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMEE Société GIS - GROUPE CEJIP, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Raymond RUDIO, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Marine

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 16 Octobre 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Thierry

cette qualité audit siège [Adresse 20] [Localité 57] SARL MONSOON ACCESSORIZE représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 58] [Localité 43] SAS ARMAND THIERY

I2C (INGÉNIERIE [G] [F]) N° SIRET : n°423 007 897 [Adresse 7] [Localité 11] ayant pour avocat postulant Me Marion LE LAIN de la SELARL 1927 AVOCATS, avocat au barreau de POITIERS S.A.S