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10 591 résultats pour « Monique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac50

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

Alberte Monique Y... représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE C/ Colette Z... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d811

Appel

1 mars 2011

1 mars 2011

ARRET N RG N : 09/ 01652 AFFAIRE : Mme Monique X... épouse Y...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20205709

Appel

28 février 2021

28 février 2021

X, le grand-père de son client, décédé le X et inhumé au cimetière de Pantin : 1) le certificat d'inhumation délivré le 6 janvier 2016 ; 2) la demande d'exhumation de Monsieur X dit Monsieur X, seul

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c28e

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

DEMANDEUR Monsieur Alain X... né le 24 Avril 1942 à PARIS, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c89d

Appel

27 septembre 2008

27 septembre 2008

LE DIRECTEUR DES SERVICES FISCAUX DU VAL DE MARNE ayant ses bureaux 1 Place du Général Billotte-94036 CRETEIL CEDEX agissant sous l'autorité de Monsieur le Directeur Général des Impôts, ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb0bd3db21cbdd94255

Appel

25 juin 2018

25 juin 2018

Monsieur H... I... X... , [...] SCI ANDROMEDE [...] représentés tous par Me Gérard Z..., (TOQUE 16) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ : Monsieur Monique A... X...

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f1cd812f77035fb0bf7ee2

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

APPELANT [6] prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 4] INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° Nous,Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre, assistée de Monique

Source officielle
CA

Chambre sociale

69732317cdc6046d47645ddb

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS APPELANT Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88550

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

Christian TOULZA, Président Mme Christine DEZANDRE, Conseiller Mme Catherine X..., Vice-Présidente placée (désignée par ordonnance du 15/12/2005) qui en ont délibéré.Greffier, lors des débats : Mme Monique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c73

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

d'une décision du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BESANCON en date du 05 AOUT 2003 RG No 02 / 02859 Code affaire : 66B Demande en restitution d'une chose ou en paiement d'un prix reçu indûment Monique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd933a8

Appel

16 juin 2016

16 juin 2016

Le 3 novembre 1993, le fermier a avisé Madame Monique B... épouse X... de ce que le G. A. E. C. BEL AIR créé entre Monsieur René C... et Monsieur Christophe C... se transformait en E. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd933e6

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

Serge F..., Monsieur André F..., ainsi que Monsieur Christophe D... et la société TECHNIQUE ET SOLIDARITE ont demandé la convocation de l'INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900ae

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

LONS-LE-SAUNIER en date du 26 janvier 2011 RG No 07/13 Code affaire : 58E Demande en paiement de l'indemnité d'assurance dans une assurance de dommages Société AXA ASSURANCES FRANCE IARD C/ Monique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908c0

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX JUILLET DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Mme Monique Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90df1

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

Mme Monique Y... épouse X... née le 02 Avril 1945 à NOUMEA (98800) demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd91048

Appel

28 janvier 2014

28 janvier 2014

D'ANGERS 1 rue Paul Langevin BP 63504 49035 ANGERS CEDEX 01 représenté par Maître Vincent CHUPIN, avocat substituant Maître Antoine PLATEAUX, avocat au barreau de NANTES INTIMEE : Madame Monique

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CA

Chambre sociale

6a1fb73bcdc6046d47e8b530

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

CHOPIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE DE JONCTION N° Nous, Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre chargée de la mise en état, Assistée de Monique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eed6

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

APPELANTE : Mme Monique X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d1e

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

Monique ARRÊT DU 12 Janvier 2016 APPELANTE : LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Madame Cécile Y..., munie d'un pouvoir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8cab8

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

sans avoué Monique Z...épouse D... sans avoué Thierry Z...

Source officielle

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