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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
686765319f40b42a26419c3a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
établi le 15 septembre 2015, ne mentionne pas la pathologie déclarée puisqu'il ne fait état que d'une 'dégénérescence majeure de l'articulation acromio-claviculaire, hypertrophiante, bombant sur le muscle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65b210fec4cf860008dff696
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Retranscrivant le compte-rendu de cet examen, il rapporte ce qui suit : « Il existe des lésions importantes de la coiffe des rotateurs assez similaires au côté opposé avec une rupture totale du tendon du muscle
Source officielleSécurité sociale
60373e2f735be21caf5079fe
12 mai 2015
12 mai 2015
AFFAIRE DE SÉCURITÉ SOCIALE COLLÉGIALE RG : 13/10070 SAS TRANSALLIANCE CORPORATE ONE VENANT AUX DROITS DE LA SAS TRANSPORTS MUNSTER C/ URSSAF DU RHÔNE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887e6
29 septembre 2006
29 septembre 2006
MUNCH.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88ea0
23 janvier 2007
23 janvier 2007
Michel HOFFBECK, président et Mme Christiane MUNCH-SCHEBACHER, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.Le 21 décembre 2005, Monsieur X... a demandé l'ouverture
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb2b
20 mai 2008
20 mai 2008
Michel HOFFBECK, président, et Mme Christiane MUNCH-SCHEBACHER, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2e7
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Michel HOFFBECK, président et Mme Christiane MUNCH-SCHEBACHER, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Attendu que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e645
9 juin 2011
9 juin 2011
Greffier, lors des débats : Mme MUNCH-SCHEBACHER ARRET : - Contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
69005dfd2481d356bd17536a
27 octobre 2025
27 octobre 2025
[G] ' tendinopathie des muscles épicondyliens du coude droit ' au titre du tableau n° 57 relatif aux affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
63d22aaf9b3c8605deec20d2
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Le certificat médical initial, établi le 28 avril 2017, fait état d'une tendinopathie d'insertion des muscles épicondyliens du coude droit (tableau 57) avec prescription d'un arrêt de travail jusqu'au
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b21
21 février 2002
21 février 2002
, avocats à COLMAR BASES CONTRACTUELLES DU LITIGE ET ================================== FAITS CONSTANTS: ================ Par acte reçu par Me Beck, notaire à Munster, le 13 juin 1991, la S.A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
625bae7b44cde4277d1bd652
15 avril 2022
15 avril 2022
- le salarié indique qu'il a continué son travail car ses muscles étaient « chauds », or lors de la reprise à 12h04 après 30 minutes de pause et un accident survenu à 08h00, soit 04h00 avant, la blessure
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00945_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Considérant ce qui suit : Le 12 mars 2025, les services de olice munici ale et les services de olice nationale ont constaté l’installation de lusieurs véhicules et caravanes a artenant à la communauté
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67f9f3b7a6be9c926c7caab9
10 avril 2025
10 avril 2025
AWP FRANCE Société AP SOLUTIONS GMBH, immatriculée au Registre de Munich sous le numéro HRB177695 en son établissement [Adresse 2], immatriculée au RCS de BOBIGNY sous le uméro 922 238 068 venue aux droits
Source officielle16e chambre
6033e6b2cfbaf397ba0200ba
9 mars 2017
9 mars 2017
Adresse 2] Représentant : Me Irène FAUGERAS-CARON de la SELARL DES DEUX PALAIS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 068 - N° du dossier 217843 Représentant : Me Florence LE BRIS-MUNCH
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c296
3 juin 2008
3 juin 2008
Greffier, lors des débats : Mme MUNCH-SCHEBACHER, ARRET : - Contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d10d
10 mars 2009
10 mars 2009
Greffier, lors des débats : Mme MUNCH-SCHEBACHER, Greffier ARRET : - Contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle4ème Chambre Section 3
6969f3c3cdc6046d477edc61
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Z] est atteint d'une tendinopathie d'insertion des muscles épicondyliens du coude droit telle que désignée par le tableau 57 B des Maladies professionnelles. La caisse conteste en revanche que M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
660e431d0740db0008fa962d
3 avril 2024
3 avril 2024
il a été constaté une nette argotrophie des muscles, une absence de raideur du coude et des algies alléguées à la pression de l'épicondyle et lors des mouvements de pronosupination contre résistance.
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c29a
26 juin 2008
26 juin 2008
Greffier, lors des débats : Mme MUNCH-SCHEBACHER, ARRET : - Contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officiellePage 11 sur 52