Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.protection sociale 4-7
69cf4a84cdc6046d47f0a495
2 avril 2026
2 avril 2026
RÉUNION DES MUSÉES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DE S CHAMPS-ELYSÉES C/ [O] [P] ...
Source officielleService des Référés
651fa555c601f08318991721
4 octobre 2023
4 octobre 2023
de la SCP SCP JOUANNEAU-PALACCI, avocat au barreau de VALENCE Madame [W] [L] épouse [D] née le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 8] (TURQUIE) de nationalité turque [Adresse 1] [Localité 4]
Source officielleChambre 2-4
68f9ba0f0a84a5e5f0025de3
22 octobre 2025
22 octobre 2025
. : L'affaire viendra à l'audience du 19 Novembre 2025 à 14 H 00 Palais Verdun salle Eric NEGRON (ancienne salle A) Palais Verdun N.B. 2 : En vertu de l'article 915-4 du code de procédure civile
Source officielleChambre 2-4
6866152211adae0daca532f1
2 juillet 2025
2 juillet 2025
. : L'affaire viendra à l'audience du 17 Septembre 2025 à 14 H 00 Palais Verdun salle Eric NEGRON (ancienne salle A) Palais Verdun N.B. 2 : En vertu de l'article 915-4 du code de procédure civile
Source officielleChambre 2-4
68f9ba0f0a84a5e5f0025e0a
22 octobre 2025
22 octobre 2025
. : L'affaire viendra à l'audience du 26 Novembre 2025 à 14 H 00 Palais Verdun salle Eric NEGRON (ancienne salle A) Palais Verdun N.B. 2 : En vertu de l'article 915-4 du code de procédure civile
Source officielle1ère Chambre
66162be999851e0008f1e794
9 avril 2024
9 avril 2024
Le 19 février 2018, ils ont conclu un mandat du même type et dans les mêmes conditions avec la SARL Agence de Palais. Le 9 avril 2018, Mme [B] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4d7
16 mai 2008
16 mai 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 MAI 2008 No 2008 / 236 Rôle No 07 / 12224 Syndicat des Copropriétaires PALAIS DE LA PLAGE C / Burton
Source officielle14e Chambre
61633c197eadebb7307d1f53
6 octobre 2011
6 octobre 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 06 OCTOBRE 2011 N°2011/989 Rôle N° 10/05648 SA CASINO PALAIS DE LA MEDITERRANEE C/ URSSAF DES [Localité 4] DRJSCS
Source officielleJuge des référés
DCA_24MA01698_20240820
20 août 2024
20 août 2024
A G, par l'ordonnance du 20 septembre 2023, aux " nouveaux désordres affectant les façades du bâtiment " du palais de justice de Tarascon. 7.
Source officielleChambre sociale
65321a859e4ea48318f5ab31
19 octobre 2023
19 octobre 2023
HOTEL DU PALAIS [Localité 1] C/ [O] [J] Copies délivrées aux représentants des parties le 19 Octobre 2023 COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - CHAMBRE SOCIALE
Source officielleChambre 2-4
6866151b11adae0daca53265
2 juillet 2025
2 juillet 2025
. : L'affaire viendra à l'audience du 10 Septembre 2025 à 14 H 00 Palais Verdun salle Eric NEGRON (ancienne salle A) Palais Verdun N.B. 2 : En vertu de l'article 915-4 du code de procédure civile
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01851_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Sur la responsabilité de l'établissement de la Réunion des musées nationaux et Grand Palais des Champs-Elysées : 2. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c678
26 juin 2008
26 juin 2008
représenté par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assisté de Me B..., avocat Madame Denise Y...épouse X... ... 56360 LE PALAIS représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de
Source officielle4e Chambre A
6032a724b6157f1f1ae02bc9
14 décembre 2017
14 décembre 2017
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 DECEMBRE 2017 BM N° 2017/ 935 Rôle N° 16/08169 Syndicatdescopropriétaires PALAIS MARTINE C/ [A] [Z]
Source officielleChambre 2-4
69d74a05cdc6046d479cfc1f
8 avril 2026
8 avril 2026
. : L'affaire viendra à l'audience du 13 Mai 2026 à 14 H 00 Palais Verdun salle Eric NEGRON (ancienne salle A) Palais Verdun N.B. 2 : En vertu de l'article 915-4 du code de procédure civile,
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6a1926fccdc6046d4753f2aa
28 mai 2026
28 mai 2026
Par conclusions du 29 février 2024, la société Label Energie demande à la cour de : - infirmer l'ordonnance entreprise en ce qu'elle a : *retenu l'existence d'une créance paraissant fondée en son principe
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899d8
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Elle avait, dit-elle, proposé de poursuivre la relation commerciale à SAINT PALAIS.
Source officielleChambre 1-2
627b551176c5d9057df7ff88
10 mai 2022
10 mai 2022
VILLA KERIANE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry GARBAIL Me Renaud PALACCI Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle12e chambre
631ade65f575634f1371efab
8 septembre 2022
8 septembre 2022
VIPARIS LE PALAIS DES CONGRÈS DE [Localité 3] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 06 Janvier 2021 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 2019F00572 Expéditions
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA02078_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Charpente Cenomane a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision implicite par laquelle l'établissement public du Palais
Source officiellePage 11 sur 438