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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés du PP
670a116ff178dc2492b0fb46
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Sylvie DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER
Source officielleRéférés du PP
67820aaed30fbdc4c17b9c9b
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER
Source officielleRéférés du PP
67820aaed30fbdc4c17b9c9f
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER
Source officielleRéférés du PP
6895861d5318a824d05b00d8
7 août 2025
7 août 2025
DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER
Source officielleRéférés du PP
680c68b3230da8dfaf90c0ca
25 avril 2025
25 avril 2025
DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER
Source officielleRéférés du PP
65a62c3a448a370008a720be
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Sylvie DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER
Source officielle3e Chambre A
61633c197eadebb7307d1f4f
18 février 2011
18 février 2011
Greffier lors des débats : Mademoiselle Véronique PELLISSIER.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f73
12 décembre 2006
12 décembre 2006
représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Catherine MORIO PELISSIER, avocat au barreau de NIMES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 30189 / 2 / 2004
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893b2
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Greffier lors des débats : Mademoiselle Véronique PELLISSIER.
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c732
24 juillet 2008
24 juillet 2008
Cour, composée de : Madame Anne BESSON, Présidente Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller Madame Anne SEGOND, Conseiller, rédacteur Greffier lors des débats : Mademoiselle Véronique PELLISSIER
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA02992_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 8 décembre 2022 et le 30 mars 2023, Mme D F, représentée par Me Boumaza, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00657_20250218
18 février 2025
18 février 2025
La fin de non-recevoir opposée par la SELARL Pelletier et Associés Mandataires judiciaires ne peut, par suite, qu'être écartée. Sur le bien-fondé du jugement attaqué : 4.
Source officielle1ère Chambre
69fad792cdc6046d47c0a5be
27 avril 2026
27 avril 2026
PROCÉDURE Invoquant un empiétement de son voisin sur la parcelle AH [Cadastre 1] sise à La Bouaye commune de Gosier lui appartenant, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9105d
3 février 2014
3 février 2014
C/ Mme Colette Renée Madeleine X..., Mme Marinette Marcelle X..., Mme Jacqueline Lucette X... épouse Y..., Etablissement EHPAD PELISSON FONTANIER RECOURS ENTRE CO-DEBITEURS d'ALIMENTS Le TROIS
Source officielle2ème chambre section B
66b30e022f025c562a988917
5 août 2024
5 août 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Sylvie DODIVERS, Présidente de chambre Madame Laure MALLET, Conseillère Madame Sandrine IZOU, Conseillère GREFFIER : Madame Véronique PELLISSIER
Source officielleCour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88bf3
20 novembre 2006
20 novembre 2006
Concluant AUTRES INTERVENANTS :LA SELARL PELLETIER - FISSELIER - CASIESAvocats3 bis, rue de Strasbourg - Faubourg Blanchot - 98800 NOUMÉAConcluant L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE DE NOUMEAreprésenté
Source officielle2ème chambre section B
62c52989a2c4236379079a35
4 juillet 2022
4 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nicole GIRONA, Présidente de Chambre Mme Chantal JACQUOT-PERRIN, Conseillère Mme Elisabeth GRANIER, Conseillère GREFFIER : Madame Véronique PELLISSIER
Source officielle2ème chambre section B
6260f9336d9e13277d6e3898
20 avril 2022
20 avril 2022
Gilles ROLLAND, Magistrat honoraire GREFFIER : Mme Véronique PELLISSIER, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 07 mars 2022, où l'affaire
Source officielleTaxes et dépens
62624826b1a50c277d4c5b25
21 avril 2022
21 avril 2022
de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Mme Jocelyne PUNGIER,adjointe administrative faisant fonction de greffier lors des débats, et Madame Véronique PELLISSIER
Source officielleTaxes et dépens
62624827b1a50c277d4c5b29
21 avril 2022
21 avril 2022
de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Mme Jocelyne PUNGIER,adjointe administrative faisant fonction de greffier, lors des débats, et Madame Véronique PELLISSIER
Source officiellePage 11 sur 162