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7 185 résultats pour « Robin-Vernet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre

DCA_18TL05380_20220721

Admin. Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Sur l'intervention de l'association Les Robins des Bois de la Margeride : 2.

Source officielle

Page 11 sur 360

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CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1c5

Appel

16 juin 2009

16 juin 2009

délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel BACHASSON, Président Madame Noële-France DEBUISSY, Conseiller Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Conseiller Greffier, lors des débats : Mademoiselle Colette ROBIN

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL03192_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Article 2 : La requête de l'association Les Robins des Bois de la Margeride est rejetée.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY00893_20240717

Admin. Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 10 mars 2023, Mme B épouse C, représentée par Me Vernet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et cet arrêté ; 2°) d'enjoindre à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9efbd3db21cbdd899ca

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

Greffier, lors des débats : Melle Colette ROBIN ARRET : -contradictoire. -prononcé publiquement par Madame Annie PLANTARD, Conseiller désigné par Ordonnance pour assurer la Présidence.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f47

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Greffier, lors des débats : Melle Colette ROBIN ARRET : -contradictoire. -prononcé publiquement par Madame Annie PLANTARD, Conseiller désigné par Ordonnance pour assurer la Présidence.

Source officielle
CA

3e chambre civile

65aa2810a34ad10008581af0

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

de la SELARL FRANCOIS REGIS VERNHET, avocat au barreau de MONTPELLIER S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

678b4544fc3c89482d4f2106

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

LEXT, avocat au barreau de PARIS APPELANT suivant déclaration du 11/03/2024 II - Mme [O] [U] épouse [Y] née le 14 novembre 1993 à [Localité 3] [Adresse 1] Représentée par Me Sébastien ROBIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bc5

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social MAS DE MARIOTTE Route de Palavas 34970 LATTES représentée par la SCP ARGELLIES - WATREMET, avoués à la Cour assistée de la SCP SCHEUER-VERNHET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fda9b3ca30cf92b7c289f50

Appel

13 juin 2019

13 juin 2019

La société Brise Marine exerce à [Localité 3] une activité de location et de vente de voiliers et vedettes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a35

Appel

16 novembre 2015

16 novembre 2015

Robin Y...

Source officielle
CA

5ème Chambre

63c109b0bf9fd47c90a13db4

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

---------------- APPELANT [Z] [N] Représenté par Me Martine CAMUS-ROUSSEAU de la SELARL PICHOT - CAMUS-ROUSSEAU, avocat au barreau de LORIENT INTIME [M] [T] [E] Représenté par Me Laurent VERGET

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

63be638f13ef607c90ab657f

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Sur la demande de remboursement de la facture de la société Robin M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

60351ed69cdb444a0629fa76

Appel

16 juin 2016

16 juin 2016

2016 ; Référence étant faite au jugement entrepris pour un plus ample exposé des faits et de la procédure, il suffit de rappeler que la société RDBP, créée pour la production du spectacle musical ROBIN

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_19TL00620_20230119

Admin. Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés le 15 novembre 2019, le 18 décembre 2019, le 20 janvier 2020 et le 20 février 2020, les associations " les Robins des Bois de la Margeride ", " Vents de Lozère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a36a

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Thibaud, Robin, Manon née le 11 Novembre 1962 à ALES (30) ... 30270 ST JEAN DU GARD représentée

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fd87381c4ac97484853b25c

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

non représentée Association PAYSAGE DE FRANCE domiciliée chez Me Busson [Adresse 7] [Localité 11] représentée par Me Benoist Busson, avocat au barreau de Paris, toque : C1916 Association ROBIN

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02847_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 27 septembre 2022, Mme A, représentée par Me Robin, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 18 mars 2022 ainsi que l'arrêté du 20 août

Source officielle
CA

3e chambre civile

642fb65fcece1704f574768f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

de la SELARL FRANCOIS REGIS VERNHET, avocat au barreau de MONTPELLIER SAS SERBERT HOLDING prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège social RCS de [Localité 2]

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

63c79b6cda31367c908eb66b

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

IMMOBILIER CECILE ROBIN Compagnie d'assurance MMA IARD S.E.L.A.R.L.

Source officielle