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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
660e430c0740db0008fa9361
3 avril 2024
3 avril 2024
AXA FRANCE IARD Représentant : Me Yves TETREAU de la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocat au barreau de LYON S.A.S.
Source officielleChambre 1-9
63b7cc756b63637c907b7873
5 janvier 2023
5 janvier 2023
CABINET ROCHE IMMOBILIER C/ [G] [B] S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd8734e
21 octobre 2004
21 octobre 2004
du recours : Appel APPELANTE : SOCIETE SULLYVAN S.A représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me MOURONVALLE, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME : Maître André Charles ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd9252d
11 juin 2015
11 juin 2015
Par ordonnance rendue le 23 mai 2013, le président du Tribunal de commerce de la Roche-sur-Yon a fait droit à cette demande.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd944f4
28 mars 2019
28 mars 2019
ENTRE : La SARL LA MAISON AUTO-NETTOYANTE LA ROCHE SUR YON exerçant sous l'enseigne TECHNITOIT [...] [...]
Source officielleAvis
CADA:20171608
8 juin 2017
8 juin 2017
nombre de points connexes relatifs aux postes auxquels il avait postulé dans le cadre du mouvement de mutation polyvalent 2016 organisé par le télégramme n° 334 du 13 avril 2016 identifiés : 1) CSP La Roche-sur-Yon
Source officielleChambre 1-11 référés
68f1d9059abd0e067a21934b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
SCI 8 CENTS ROCHES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michaël HAUTOT Me Corinne DE ROMILLY Me Paul GUEDJ Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 07 Mai 2025.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6537612e974d25831845524c
23 octobre 2023
23 octobre 2023
GROUPE ROCHER OPERATIONS.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f256
30 août 2011
30 août 2011
Le 23/ 09/ 2010, la société AID CONCEPT a appelé en la cause la Commune de LA ROCHE SUR FORON.
Source officielle17e Chambre B
61629877201c88caf8c4e223
6 septembre 2012
6 septembre 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 SEPTEMBRE 2012 N°2012/481 BP Rôle N° 12/03140 SARL LEADER SAINT ROCH C/ [R] [X]
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
603cb4dee83ff72ea0dfa282
26 février 2021
26 février 2021
Notaire associé de la SCP Alexis ROCH et Claire ROLLAT-ROCH [Adresse 5] [Localité 11] Assisté par Me Gérard SALLABERRY, de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0379 Représenté par Me
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c93
29 décembre 2015
29 décembre 2015
prononcé, de Séverine DUVERGER, greffier, avons rendu le vingt neuf décembre deux mille quinze l'ordonnance suivante, sur appel formé contre une ordonnance du juge des libertés et de la détention de LA ROCHE
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6811b1daf1c2315e26d1a12c
29 avril 2025
29 avril 2025
[M] [L] a interjeté appel du jugement rendu par le conseil de prud'hommes de Paris le 18 octobre 2024 dans le litige l'opposant à la SAS Rocher Participations.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
65449d8bc71a6a83181c8f62
2 novembre 2023
2 novembre 2023
l'article 700 du code de procédure civile - condamner la société Nouvelle au rocher d'[Localité 3] aux entiers dépens.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376103974d258318455163
23 octobre 2023
23 octobre 2023
(fond) ; du 01/05/1978 au 31/07/1978 : bowetteur ouvrier spéciaux rocher ' travaux rocher (fond) ; du 01/08/1978 au 31/12/1978 : bowetteur galerie horizontale ' travaux rocher (fond) ; du 01/01/1979
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376104974d258318455165
23 octobre 2023
23 octobre 2023
rocher travaux rocher (fond) ; du 01/01/1994 au 26/03/1995 : bowetteur ouvrier spéciaux rocher travaux rocher (fond) ; du 27/03/1995 au 30/11/1996 : bowetteur galerie horizontale travaux rocher (fond
Source officielle1ère chambre civile B
62736a3aa58162057dac668d
3 mai 2022
3 mai 2022
BOURG-EN-BRESSE Au fond du 19 septembre 2019 RG : 16/00377 [E] [G] C/ SCP MARGUERITE PLUMIER-JAUFFRET ET [M] [H] AIRES ASSOCIÉS Société FRANCE PIERRE SARL NEW ABAGE IMMO Société PELLIER ROCHER
Source officielleFormation à 2 chambres
DCA_24VE01085_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Le maire de La Roche-Clermault a, par un courrier du 3 octobre 2023, rejeté ce recours gracieux.
Source officielleChambre sociale 4-6
68676116c173dff6a79336a0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé redéploiement des ressources terrain ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.
Source officielleChambre sociale 4-6
68676117c173dff6a79336a6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé France transformation ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.
Source officiellePage 11 sur 446