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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 13
6438f33da942a604f5e937c2
13 avril 2023
Madame [K] [B] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparante, non représentée DÉFENDEURS AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PARIS [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Arnaud
6438f346a942a604f5e937ef
[Adresse 2] [Localité 3] Non comparante et non représentée DÉFENDEURS AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 3] [Adresse 1] CS80420 [Localité 3] Représenté par Me Arnaud
696a1bfacdc6046d47826223
15 janvier 2026
K] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparant et non représenté INTIME : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Arnaud
6711fadf7603bf88a1884981
17 octobre 2024
Monsieur [E] [G] [Adresse 3] [Localité 5] Non comparant DÉFENDEUR AU RECOURS : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 8] [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 6] Représenté par Me Arnaud
6711fadf7603bf88a1884991
: Monsieur [J] [F] [Adresse 1] [Localité 4] Non comparant DÉFENDEUR AU RECOURS : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PARIS [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Arnaud
6711fae07603bf88a188499b
Monsieur [C] [Y] [T] [Adresse 1] [Localité 5] Non comparant DÉFENDEUR AU RECOURS : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 8] [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 6] Représenté par Me Arnaud
6711fae27603bf88a18849c3
Monsieur [Y] [Z] [Adresse 1] [Localité 6] Non comparant DÉFENDEUR AU RECOURS : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 8] [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Arnaud
65aa2a2ea34ad10008581be0
18 janvier 2024
Adresse 1] [Localité 3] Non comparant et non représenté DÉFENDEUR AU RECOURS : LE CONSEIL DE L'ORDRE DU BARREAU DE PARIS [Adresse 2] CS80420 [Localité 4] Non comparant et représenté par Me Arnaud
1ère chambre
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22 janvier 2026
JCP d'[Localité 7], décision attaquée en date du 03 Février 2025, enregistrée sous le n° 22/03175 Mme [U] [N] [Adresse 2] [Adresse 9] [Localité 6] Représentant : Me Christophe Huguenin-Virchaux
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6394316ddbd75c05d41ff26a
4 mai 2022
PIZZA PAI LGI 10 Représentée par Me Caroline ARNAUD, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Corinne BOULOGNE, Magistrat de la mise en état, Vu l'appel interjeté le
1ère Chambre civile
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5 octobre 2022
EXPRO, JCP de [Localité 5] du 25 Février 2022 Madame [O] [H] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Arnaud LABRUSSE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 210095 Monsieur [V] [N]
2ème chambre section C
6785fdace1c1941b1ee98125
13 janvier 2025
Localité 1], décision attaquée en date du 24 Juillet 2024, enregistrée sous le n° 24/00053 ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du Code de Procédure Civile) Mme [U] [E] Représentant : Me Elodie ARNAUD
Pôle 1 - Chambre 8
6871ecfd542d85a267f3c777
11 juillet 2025
C.L.E.A.N., représentée par Me Arnaud DUFFOUR de l'EURL ARNAUD DUFFOUR AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0043 - N° du dossier 22494361 ORDONNANCE DE RADIATION (Article 906 du code de
Chambre sociale
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16 octobre 2025
barreau de DIJON INTIME : Monsieur [G] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Pierre NDONG NDONG de la SELARL AVO'DROIT, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE Nous, François ARNAUD
68f1d74a7ffb526292dd6e73
GERONTHOME représentée par son Président en exercice Représentée par Me Loïc DUCHANOY de la SCP LDH AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 16 Nous, François ARNAUD, président de chambre chargé
Cour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f79a
29 mai 2012
Arnaud Y... sur le passif de la liquidation judiciaire de la société Ateca, Statuant à nouveau de ces chefs, Alloue à M.
6253c8dcbd3db21cbdd8674d
11 décembre 2002
C/ Epoux Guy Y..., Louise Z..., SCP ARNAUD CERETTO FAURE RG N : 01/00083 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du onze Décembre deux mille deux, par Bernard BOUTIE
6528df9faaebb88318fda6e1
12 octobre 2023
Localité 4] Non comparante et non représentée DÉFENDEURS AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ODRE DES AVOCATS DE [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] Non comparant et représenté par Me Arnaud
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10 juillet 2023
[Adresse 2] [Localité 3] Non comparant et non représenté DÉFENDEUR AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 5] [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Arnaud
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25 avril 2024
PRENDRE DES OBSERVATIONS : LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS EN QUALITE DE REPRESENTANT DE L'ORDRE [Adresse 2] CS 80420 [Localité 4] Non comparant et représenté par Me Arnaud
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