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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0a8
1 février 2012
1 février 2012
Mademoiselle Emmanuelle Y...ce qui a permis aux enquêteurs de faire le lien avec une autre affaire ; Attendu qu'il résulte également d'analyses toxicologiques que Mademoiselle Emmanuelle Y...aurait été droguée
Source officielleETRANGERS
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1 octobre 2025
1 octobre 2025
ressources et n'a pas de billet de transport pour exécuter la mesure d'éloignement, - ne présente pas d'état de vulnérabilité, si en effet il fait valoir suivre un traitement pour son addiction à la drogue
Source officielle2ème Chambre
66235accaec0e60008fe99ab
18 avril 2024
18 avril 2024
réclamation à sa bailleresse antérieurement à son courrier daté du 14 mars 2020 dans lequel il donne congé, avec un préavis d'un mois compte tenu de son statut d'adulte handicapé, en invoquant des nuisances (drogue
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
65a0e9885bbe450008b2cd2f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
1.000,00 euros, identifiée sous le n° [Numéro identifiant 3] RCS [Localité 4] (2021 B 6056), dont le siège social est [Localité 5], [Adresse 2], exerçant une activité de commerce de quincaillerie, droguerie
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bbb
15 janvier 2002
15 janvier 2002
à la réalisation de son dommage ; qu'il était en effet en relation avec l'auteur des faits pour le commerce de stupéfiants et que sa mort est en relation directe avec ses activités de trafiquant de drogue
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd88403
14 février 2006
14 février 2006
2006 à 13 heures 30 ; SUR LES FAITS Le 23 juin 2003 à 14H30 les services de police étaient alertés par le Docteur B..., dont une patiente, amenée à l'hôpital par les pompiers déclarait avoir été droguée
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd9361a
26 octobre 2016
26 octobre 2016
et le père présente une fausse image de la mère qui ne présente aucune fragilité, sa dépression post-natale ne pouvant suffire à l'établir, alors que lui-même est amateur de fêtes et consommateur de drogues
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
66c431899b20f4eee56c04e5
14 août 2024
14 août 2024
Madame [E] j'ai quelque chose plus fort que moi je peux pas le garder dans mon coeur ce matin j'ai eu un coup de coeur pour vous mais je crains que vous parlez car vous êtes client ont a pas le droit de drague
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6866152711adae0daca53335
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[U] se consacre aux dragées, alors que cette dernière a développé toutes sortes de produits au chocolat pour faire face à la désaffection du consommateur sur les dragées ; en outre, la clientèle de [O]
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 10 Juin 2008c/Monsieur X
6253cb06bd3db21cbdd8cb1a
10 octobre 2008
10 octobre 2008
fuite pour ne pas être mêlé à cette affaire ; Christopher X..., lors de son audition, expliquera que son animosité à l'égard de Vincent Y... provenait de ce que ce dernier avait dit du mal de lui et dragué
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA02571_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Il résulte du procès-verbal de contravention de grande voirie du 3 avril 2020 que l'agent y relate avoir constaté le 1er avril 2020 la présence de deux dragues dans le lit de la rivière Punaruu rassemblant
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e7a
6 janvier 2014
6 janvier 2014
La situation des enfants a été signalée en juin 2012 à raison de leur environnement éducatif (drogue, alcool, violences) mettant en danger leur sécurité et leur moralité ainsi que de l'instabilité de la
Source officielle2ème chambre B famille
6a1a73f1cdc6046d477498c9
29 mai 2026
29 mai 2026
Il plaide les problèmes du prix de l'immobilier dans le quartier lié au trafic de drogue et à l'insécurité.
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 25 Septembre 2008c/Monsieur X
6253cb34bd3db21cbdd8d169
10 avril 2009
10 avril 2009
. ; ce dernier a été soumis à la vérification de l'imprégnation alcoolique à l'aide d'un éthylomètre DRAGER 7110.
Source officielleChambre 4 A
6979e80ccdc6046d47f71d63
20 janvier 2026
20 janvier 2026
état d'ivresse ou sous l'emprise de la drogue.
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fb0
22 décembre 2006
22 décembre 2006
DRAGNE, Président, ayant signé la minute avec S.
Source officielleChambre 1-8
653219699e4ea48318f5a8b4
18 octobre 2023
18 octobre 2023
représenté par Me Philippe RIBEIRO DE CARVALHO, avocat au barreau de NICE INTIMEE Syndicat des copropriétaires LES ILES D'OR sis à [Adresse 5]) représenté par son syndic en exercice, la société DRAGO
Source officielleChambre Sociale
69f04556cdc6046d47cd05e7
24 avril 2026
24 avril 2026
juin 2020, 31 mars 2021 et 8 juillet 2022, maintenu le salarié dans son emploi mais avec des aménagements proposés, après échange avec l'employeur, tenant tant au type d'engin conduit (« uniquement drague
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64e05b70c4941ad969e2fc1e
18 août 2023
18 août 2023
J'ai porté plainte pour viol, j'étais dans la voiture de police, et ils m'ont amené dans plusieurs hôpitaux mais je n'ai pas reçu les soins qu'il fallait, j'ai été hospitalisée, alors que j'ai été droguée
Source officielleChambre sociale
686765339f40b42a26419c56
3 juillet 2025
3 juillet 2025
s'il s'agit d'une obligation de faire'; Attendu qu'en l'espèce, la lecture des pièces démontre': Que la société Sodipec Dubreuil a pour activité la vente et la distribution de tous produits de droguerie
Source officiellePage 11 sur 39