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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
660f9506a40f8b0008cb7665
4 avril 2024
la société Atrium gestion de toutes leurs demandes, fins et conclusions ; Statuant à nouveau : débouter le syndicat des copropriétaires représenté par son syndic et la société Atrium gestion de
Pôle 4 - Chambre 2
5fdac6ecacf1df590f204fa1
15 mai 2019
a, ou non, commis une faute dans l'exercice de son mandat, et non pas à analyser les procès qui ont opposé le syndicat des copropriétaires, représenté par son syndic, la société Brefico Labrousse, aux
2e chambre civile
65b364d91d7564000872e007
25 janvier 2024
LES NARCISSES représenté par son Syndic en exercice la Société ARTEMIS SOLUTIONS IMMOBILIERES, dont le siège social est [Adresse 3].
6360c5523c369c7f74996da4
26 octobre 2022
MOQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0599 INTIMES SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES [Adresse 9] représenté par son syndic, la Société ABP, SAS immatriculée au RCS d'Evry sous le numéro 331
65321b299e4ea48318f5aebd
19 octobre 2023
Par acte du 28 février 2022, les sociétés CHC et Kirche ainsi que M. et Mme [H] [F] ont fait assigner la société Fiduciaire du district de [Localité 6], syndic de cet immeuble, devant le juge des référés
3ème chambre
636ca67a6c7633dcd15b3d2b
4 octobre 2022
par Me Emmanuelle ASTIE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME Syndicat [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par son syndic ORIM dont le siège est [Adresse 3] [Localité 5] Représentée
4e chambre 2e section
642e760e8b510604f5bc2033
5 avril 2023
des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic, la société 1001 VIE HABITAT de l'ensemble de ses demandes, -Condamner le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [
61632f5d14ec5f96a7da0a0e
28 septembre 2011
son syndic la société GUY HABRIAL & FILS lui-même pris en la personne de ses représentants légaux GUY HABRIAL & FILS [Adresse 2] [Localité 3] représenté par la SCP BLIN, avoués à la Cour assisté
1ère chambre civile B
6a1fbc01cdc6046d47e9776f
2 juin 2026
de l'immeuble [Adresse 2] - [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice la société OPM GESTION, [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET
Chambre civile
64a8ff4503029105dbedc182
4 juillet 2023
le n° 17/00095 ; APPELANTE : LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE PRESTIGE DE LA MEYNARD 1, représenté par son syndic, la SARL ADB 972 IMMOBILIER, prise en la personne de son gérant
1ere Chambre sect.Civile
S Syndic. de copro. SDC RESIDENCE PIERRE DE COUBERTIN IIc/S.C
633fc38ae633183e2ee17c39
de son syndic, la société Sergic, aux dépens.
616282397a007b88ee156706
27 juin 2013
par Me Thierry BISSIER (avocat au barreau de PARIS, toque : B0481) INTIMEES SDC du [Adresse 2] dont le siège social est [Adresse 2], représenté par son Syndic le Cabinet DALLEMAGNE à [Localité
Chambre 1-2
660f94e2a40f8b0008cb7189
APPELANT Syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 5] sis[Adresse 1] représenté par son syndic en exercice, COULANGE IMMOBILIER, SAS dont le siège social est situé [Adresse 3] représenté
659e49315537980008847390
9 janvier 2024
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE VAL DE Agissant et prise en la personne de son syndic en exercice, la société NEXITY LAMY, dont le siège social est sis [Adresse 2], inscrite au RCS de PARIS
Chambre 1-7
6274bb1d2799a9057d5dce53
5 mai 2022
LE CONSTELLATION représenté par son Syndic en exercice la société OR IMMOBILIER dont le siège social est à NICE (06000), 45 avenue Jean Médecin, prise elle-même en la personne de son gérant., demeurant
REFERES 1° PRESIDENT
6868b27bf73c18b33b338bb5
4 juillet 2025
EXPRO, JCP de [Localité 10] - 21/03366 DEMANDEUR [Adresse 9] [Adresse 11], représenté par son syndic en exercice la SARL AIMA GESTION [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Rémy GLAUDES
Cour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93ff7
18 mai 2018
non représenté SA AXA FRANCE IARD société d'assurance prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 313 Terrasses de l'Arche - [...]
6253cda6bd3db21cbdd93ffb
non représenté SA AXA FRANCE IARD société d'assurance prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au [...]
63d0d5b681a7b805de12b5ac
24 janvier 2023
au [Adresse 11], représenté par son syndic en exercice, la société Cogestrim, de sa demande de provision à l'encontre de la société Gérin-Carnot et son assureur, la compagnie Generali assurances, - rejeté
CHAMBRE 1 SECTION 2
671c8673a2a1858e05800c41
24 octobre 2024
Monsieur [V] [P] en sa qualité de président du conseil syndical [Adresse 1] [Localité 7] Le syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 6] pris en la personne de son syndic la SASU
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