MOTIFS DE L'ARRÊT Considérant qu'il résulte des pièces versées aux débats que le 24 août 2016, Mme [O] a écrit au syndic de l'immeuble pour l'informer des nuisances causées par Mme [E], propriétaire

Cette menace que fait planer sur la bonne tenue des fondations de l'immeuble le phénomène d'érosion à l''uvre sur le terrain voisin caractérise l'anormalité du trouble.

' et de la conformité du site aux normes applicables en matière de limitation des nuisances sonores, aucun trouble anormal de voisinage n'est caractérisé, - s'agissant des nuisances vibratoires : > qu'il

à la propriété d'autrui aucun dommage dépassant les inconvénients normaux du voisinage. 27 - La victime d'un trouble de voisinage trouvant son origine dans l'immeuble donné en location, peut en demander

bailleur à l'appui de sa demande de résiliation du bail sont dues non pas à des troubles anormaux du voisinage qui lui seraient imputables mais à la faible isolation des logements de l'immeuble.

[V] lors de la manipulation des sanitaires voisins, ce qui porte selon lui atteinte à son droit de jouir paisiblement de ses parties privatives, caractérisant l'existence d'un trouble de voisinage.

au propriétaire de l'immeuble à l'origine du trouble, responsable de plein droit.

Par jugement en date du 19 juin 2018, le tribunal de grande instance de Rennes a : - dit que les époux [I] ont subi une atteinte à leur droit de propriété en raison du trouble du voisinage causé par la

[K] [T] fait valoir que la réhabilitation de l'immeuble sur le fonds voisin lui cause, d'une part, une perte de vue à savoir l'altération d'une vue à l'origine dégagée sur les collines et, d'autre part

de responsabilité autonome, sans faute prouvée, qui repose sur le postulat que nul ne doit causer à autrui un trouble excédant les inconvénients normaux du voisinage.

Sur le trouble anormal de voisinage 1.

- dire et juger que ce refus est dicté par une intention de nuire, caractérisant un abus de droit de propriété, et constitue en tout état de cause un trouble anormal de voisinage.

[Y] pour l'inviter à cesser les troubles de voisinage dont il est à l'origine, suivie d'une sommation interpellative du 2 septembre 2020 d'avoir à cesser les troubles.

La 3ème chambre de la Cour de cassation a cependant progressivement admis d'introduire un contrôle de proportionnalité dans certaines situations mettant en cause des droits réels.

Le 3 juillet 2017 M.et Mme [V] ont mis en demeure cette dernière de faire cesser les troubles de voisinage olfactifs et sonores causés par ses locataires M.et Mme [E] puis les 26 février et 6 avril 2018

C'est à celui qui invoque un trouble anormal de voisinage, de démontrer que les vues résultant des fenêtres de l'immeuble voisin excèdent ces inconvénients.

Considérant que la pose de la pergola en terrasse par les époux [G] est génératrice d'un trouble anormal de voisinage, en ce qu'elle gêne la vue sur la mer et l'horizon dont jouit l'immeuble, elle a saisi

à autrui aucun trouble anormal de voisinage ; que sa qualité à agir sur ce fondement n'est pas discutable dès lors qu'elle est propriétaire de l'appartement situé au deuxième étage de l'immeuble voisin

Il résulte de l'article 544 du code civil que nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage.

Sur la réalité des troubles de voisinage et leur imputabilité à M. [Y].