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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 12
66b702813c6673575cac180a
9 août 2024
SUR CE, Il ressort de l'avis médical motivé établi le 1er août 2024 que « depuis son admission dans le service, la patiente reste difficilement canalisable.
Chambre Etrangers/HSC
66cd6c1343d91afd23835652
20 août 2024
[R] rendant la discussion difficile. Maître Thebault repris le moyen sur la difficulté concernant la notification de l'arrêté de placement par une interprète par voie téléphonique.
Chambre civile 1-7
686f49f81cd28a275e6bd7f4
9 juillet 2025
Elle a fait état de son désir d'enfant, de ses inquiétudes des effets du traitement sur sa fertilité, de son caractère candide et de la difficulté à faire confiance aux avis médicaux.
Pôle 5 - Chambre 9
6871ecf9542d85a267f3c73d
10 juillet 2025
Elle explique que les années 2022 et 2023 ont été difficiles pour les agences immobilières en raison d'un ralentissement des marchés, mais que ses difficultés n'ont été que passagères.
Première Présidence
67f750b26527a11effc4b6c3
8 avril 2025
psychiatre indique ce qui suit : Rappel des faits ayant motivé l'admission en soins psychiatriques Pour mémoire, Madame [E] [D] est suivie depuis de nombreuses années pour troubles schizo-affectifs difficiles
1ère Chambre
67f8b4ecb12b01e97e03d855
10 avril 2025
demande au conseiller de la mise en état de rejeter la demande de radiation du rôle en arguant que l'exécution du jugement le conduirait à se retrouver dans une situation financière particulièrement difficile
Pôle 1 - Chambre 9
67ff39c1303a1b38839f7cd7
convention d'honoraires signée par l'avocate et son mari ne stipulait qu'un honoraire de résultat de 30 %, qu'elle-même n'a signé aucune convention d'honoraire et elle expose sa situation économique difficile
Pôle 1 - Chambre 5
660f9507a40f8b0008cb76af
4 avril 2024
Ceux-ci ne font état d'aucune difficulté financière et ne produise d'ailleurs aucune pièce concernant leurs revenus et charges, de sorte qu'il ne peut être présumé qu'un relogement serait difficile ou
Jurid. Premier Président
65af6700b6c6260008b53002
22 janvier 2024
clairement indiqué lors de l'audience qu'il entendait restituer le véhicule même s'il n'a pas été condamné à le faire ; Attendu que la société Cotière doit pour sa part démontrer que d'éventuelles difficultés
Chambre commerciale 3-1
65b36e9a8c0355000835f7df
25 janvier 2024
[Z] conclut au débouté, expliquant qu'un tiers de la somme due en exécution du jugement a été réglée et qu'en raison de sa situation financière difficile, il est dans l'incapacité de payer le solde.
Cour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd8617d
27 mars 2002
affirme que les nombreuses attestations produites démontrent que le jeune Sami parle correctement le français ; qu'il n'est venu en FRANCE que deux fois en raison des frais que cela représente et des difficultés
6253c8c5bd3db21cbdd86394
12 décembre 2002
Considérant qu'il n'est pas contesté que Mme X... et Mme A... entretenaient des rapports difficiles, la salariée lui reprochant de la harceler; que le 16 janvier 2001 elles étaient convoquées toutes les
6253c8f1bd3db21cbdd86c41
20 avril 2004
est condamnée à restituer le prix de vente au GFA, subit un préjudice du fait même de l'annulation de la vente de la parcelle, puisqu'elle se retrouve propriétaire d'une parcelle isolée et donc difficilement
6253c902bd3db21cbdd86fca
Pôle 6 - Chambre 11
616389a5a5395b851a399dea
2 juillet 2010
C'est ainsi que ce courrier mentionne "une situation difficile et une mésentente inévitable avec votre supérieur hiérarchique, Monsieur [V]", le comportement critiquable de la salariée étant rappelé pour
6253c981bd3db21cbdd88821
26 septembre 2006
2006, l'EARL X... affirme que le terrain avait été parfaitement préparé en vue de la plantation, que les opérations de plantation effectuées par une entreprise spécialisée se sont déroulées sans difficulté
6253c9b2bd3db21cbdd890d5
19 décembre 2006
parents de la concubine du débiteur principal, devaient connaître la situation financière de ce dernier ; - qui expose que le prêt accordé avait pour objet d'aider Monsieur C... à passer un cap difficile
6253cbdcbd3db21cbdd8e7b9
7 novembre 2011
., mais aussi de l'aide qui lui est apportée par une parente qui en atteste, justifie l'attribution du domicile conjugal comme décidé en première instance, la fragilité de l'intéressée lui rendant difficile
6253cd1cbd3db21cbdd92488
26 mars 2015
Terrena ; - et que les conséquences de l'exécution provisoire soient manifestement excessives pour elle puisqu'elle est une S.A.R.L. familiale aux revenus modestes qui ne lui permettent que très difficilement
6253cd21bd3db21cbdd925a1
25 juin 2015
Elle rappelle le long parcours médical de sa cliente, et confirme le contact difficile qu'elle aurait avec son psychiatre traitant, le Dr C....
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