Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Marie-Françoise ROUX,

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

* * * * EXPOSÉ DU LITIGE Le 18 novembre 2019, une collision est survenue entre une motocyclette pilotée par M. [G] [W] et un véhicule conduit par M.

Greffière, lors des débats : Madame Zoé AJASSE, Greffière, lors du prononcé : Madame Juliette DUPONT, EXPOSÉ DU LITIGE Employée par la société [5] (la société) depuis 2001 comme 'ouvrière pilote

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Il travaille comme pilote d'installation dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée. Le total des ressources de M. [Z] [R] s'élève à la somme de 2232 euros.

[J] [Y], salarié de la société [11] (SAS) en qualité de pilote conducteur ligne, a adressé à la [6] (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle datée du 26 septembre 2020 ainsi qu'un certificat

Je suis allé jusqu'à l'avion, le pilote a vérifié les papiers et j'avais un laisser-passer français et non turc donc j'allais avoir des problèmes avec la Turquie...

PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [L] [X] né le [Date naissance 2] 1998 à [Localité 5], de nationalité française, demeurant Chez Mr [X] [B] - [Adresse 3] Représenté par Me Christine PILLOT-QUENOT

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

[O] [B] qui conduisait un véhicule Alfa Roméo et qui était alcoolisé a doublé une file de véhicules alors qu'arrivaient en sens inverse trois motocyclettes pilotées par M.

par rapport à celle portant sur le transport de passagers laquelle est en augmentation constante à compter du mois d'avril jusqu'au mois d'octobre et nécessite une mobilisation rapide et massive de pilotes

de la [Adresse 18] mettant en cause : - un véhicule Peugeot 307 conduit par Mme [V] épouse [J], assuré auprès de la société AXA FRANCE IARD qui tournait à gauche ; - et une moto Suzuki 1100 cm3 pilotée

jurisprudence est parfaitement claire à ce sujet et que la Cour de Cassation vient de confirmer le pouvoir du juge de refuser une telle homologation et donc le pouvoir de rétracter une ordonnance par un arrêt pilote

de directeur commercial, membre du comité de direction, le salarié avait la responsabilité de définir la politique commerciale pour les marques (Levis's et Dockers), d'animer la force de vente et de piloter

Christelle BONNOT, avocat au barreau de MONTBELIARD ET : Monsieur [P] [U], demeurant [Adresse 3] Madame [X] [J] épouse [U], demeurant [Adresse 3] INTIMES Représentés par Me Christine PILLOT-QUENOT