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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86aaf
3 septembre 2003
AVIVA VENANT AUX DROITS DE LA CIE ABEILLE ASSURANCES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU Z...
Chambre A - Civile
62c67bb8ca9bf2637903063f
5 juillet 2022
DBVP-V-B7F-E2BT Ordonnance du 25 Mars 2021 Juge de la mise en état de TJ LE MANS n° d'inscription au RG de première instance 20/01554 ARRET DU 05 JUILLET 2022 APPELANTE : SOCIETE ABEILLE
Chambre 3-1
69cf6ad4cdc6046d47f4b160
2 avril 2026
Par courrier recommandé du 22 décembre 2023, elle a écrit à la société EMG Provence et à son assureur, la société Abeille Iard et Santé.
Chambre 1-3
678b47108cafc520068c1635
17 janvier 2025
[K] [S] Représentant : Me Julia SEPULCRE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Compagnie d'assurance ACM IARD Représentant : Me Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocat au barreau
3e chambre
62c7cb40cb8dca058e3e801e
7 juillet 2022
ABEILLE IARD & SANTE anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES C/ S.A.R.L.
Sociale C salle 2
6451fb4648616ed0f8cd4fb0
14 avril 2023
Il a également ordonné à la SAS ABIL de remettre à M.
69cf6a4ccdc6046d47f4a622
[W] [I] Représentant : Me Sylvain PONTIER de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant C/ S.A.R.L. ADEM Représentant : Me [Y], avocat au barreau de MARSEILLE S.C.P.
Chambre 1-6
695cd3d075782d5f06f26295
5 janvier 2026
N° RG 25/07377 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO5L4 Chambre 1-6 Ordonnance n° 2026/ 04 MEE Affaire : Compagnie d'assurance GENERALI IARD Représentant : Me Mathilde CHADEYRON de la SELARL ABEILLE
6253c893bd3db21cbdd85acb
20 décembre 2001
SA ABEILLE ASSURANCES dont le siège social est : 52 Rue de la Victoire 75455 PARIS Représentée par ses dirigeants légaux Avocat : Maître PACAUT (BOURG-EN-BRESSE) INTIMEE ---------------- INSTRUCTION
Référés
66177da9e5d80f0008c2e7dc
10 avril 2024
ABEILLE IARD ET SANTE en qualité d'assureur de la SARL AKTER TRAVAUX PUBLICS & PRIVES prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse
6253c8b1bd3db21cbdd85fd7
29 mai 2002
D'APPEL Code affaire : 650 Avoués : Parties : - SCP DUTRIEVOZ COMPAGNIE ABEILLE ASSURANCES dont le siège social est : 52 Rue de la Victoire 75455 PARIS CEDEX 09 Représenté par ses dirigeants légaux Avocat
6253ca4bbd3db21cbdd8a94c
6 septembre 2007
APPELANTE LA SA AVIVA VIE anciennement ABEILLE VIE, elle-même venant aux droits de la SA EPARGNE DE FRANCE, dont le siège est...-92273 BOIS-COLOMBES représentée par la SCP JOURDAN-WATTECAMPS, avoués
Chambre Commerciale
5fd9f5b1385e8236ba83a9ee
24 octobre 2019
2] (FRANCE) représentée par Me Marine MATHIAUD, avocat au barreau de GRENOBLE postulant, et par Me Mounir EL MIMOUNI, avocat au barreau d'AVIGNON, plaidant INTIMÉE : SARL LA MAISON DES ABEILLES
6253c89dbd3db21cbdd85c4f
10 janvier 2002
COMPAGNIE ABEILLE ASSURANCES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 52 rue de la Victoire 75009 PARIS et son département marchandises transportées 100 rue de Courcelles 75858
1ère Chambre
659e48a8553798000884734c
9 janvier 2024
conformité d'un ouvrage édifié ou installé en violation des règles d'urbanisme Affaire : SARL DEMEURES D'OCCITANIE POITOU-CHARENTES ET AQUITAINE C/ [W] [L], [X] [I] épouse [L], SA ABEILLE
64bb732d0d42fcd969e7ce67
21 juillet 2023
ABEILLE IARD & SANTE Venant aux droits de la SA AVIVA ASSURANCES Immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n° 306 522 665 [Adresse 7] Représentée par Me Christophe CARRE de la SCP CHARDIN CARRE
1re chambre civile
63b546e6c9018405dfcaad15
3 janvier 2023
de garantie et subsidiairement, l'exclusion de garantie, Condamne la compagnie Abeille Iard et Santé à verser à M.
Ch civ. 1-4 construction
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14 janvier 2025
BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS C/ SOCIETE ABEILLE IARD & SANTE, S.A.
Pôle 2 - Chambre 5
616348fa543823d76b0317a0
1 mars 2011
Monsieur [Y] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par la SCP NARRAT-PEYTAVI, avoué Assisté de Me Nicolas LECOQ-VALLON, avocat INTIMEE Cie d'assurances AVIVA VIE venant aux droits de ABEILLE
Chambre civile 1-5
6969e6c9cdc6046d477dc516
15 janvier 2026
Iard & Santé (ci-après également dénommée " société Abeille ").
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