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3 147 résultats pour « Anne LEFEVRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdbabd3db21cbdd944bd

Appel

28 février 2019

28 février 2019

prononcé par sa mise à disposition au greffe le 28 Février 2019, Philippe LABREGERE, Président, ayant signé la minute avec Annie LESIEUR, greffier lors du prononcé.

Source officielle

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CA

1ere Chambre sect.Civile

627b55fb76c5d9057df80247

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Le préjudice économique invoqué par les appelants à hauteur de 10 326 euros se rattache aux années 2016, 2017 et 2018, années d'exploitation du centre équestre.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6a191f3bcdc6046d4752849b

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

EXPRO, JCP de [Localité 1] N° RG : 22/00950 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 28.05.2026 à : Me Emmanuelle LEFEVRE de la SELARL BLOB AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6035ac2d3237d9104ae78518

Appel

18 mars 2016

18 mars 2016

2] demeurant [Adresse 1] Représentée et assistée sur l'audience par Me Bernard-claude LEFEBVRE de l'ASSOCIATION LEFEBVRE HATEM-LEFEBVRE, à la Cour, toque : R031 Madame [V] [I], ÉPOUSE [Z] en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8be07

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

paires et la seconde moitié les années impaires, et fixé à 400 € par mois la contribution du père à l'entretien de son fils.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c921bd3db21cbdd8756f

Appel

6 avril 2005

6 avril 2005

DU 06 Avril 2005 ------------------------- B.B/S.B SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE LEFEBVRE-REUTIN C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

603289ee73fdc6bd82e76519

Appel

19 décembre 2017

19 décembre 2017

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christian BYK, Conseiller Madame Patricia LEFEVRE, Conseillère Madame Béatrice CHARLIER-BONATTI,

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02719_20230503

Admin. Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Délibéré après l'audience publique du 11 avril 2023 à laquelle siégeaient : - Mme Anne Seulin, présidente de chambre, - M. Marc Baronnet, président-assesseur, - M.

Source officielle
CA

12e chambre

615e0dc9c25a97f0381f4f8b

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

N° 13/00636 AFFAIRE : SAS OSTENDI anciennement dénommée SARL OSTENDI INFORMATIQUE C/ SARL EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd8a007

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

Janvier 2007 par le Juge Commissaire du Tribunal de Commerce de DREUX No Chambre : No Section : No RG : 06/001712 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

603580325c2a67a582a3c832

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

de l'Association Lefebvre Hatem-Lefebvre, avocat au barreau de Paris, toque : R031 Assistée de Me Yan Vancauwenberghe, de l'Association Lefebvre Hatem-Lefebvre, avocat au barreau de Paris, toque : R031

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6708c056445a086e2bcee0c1

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

section N° RG 22/01489 N° Portalis DBVQ-V-B7G-FGZI-11 APPELANTE : S.A AXA FRANCE IARD [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Stanislas CREUSAT de la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906f3

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

delà de 218 jours ne sont connus définitivement et rémunérés qu'en fin d'année.

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CA

Chambre 1-3

69d0a482cdc6046d47112e65

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

La Mutuelle des Architectes Français, assureur de R2M et de la SARL Claire Fatosme et Christian Lefevre Architectes, 5.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

60352476ce2e9a4f85577997

Appel

7 juin 2016

7 juin 2016

IARD agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] N° SIRET :542 110 291 04757 Représentée par Me Anne

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_20MA03129_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 août 2020, sous le n° 20MA03128, la société par action simplifiée (SAS) Amadeus, représentée par Me Bailleul-Mirabaud, CMS Bureau Francis Lefebvre

Source officielle
CA

24e chambre

6036b47a4fc47b55450ec4be

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

de l'ASSOCIATION LEFEBVRE HATEM-LEFEBVRE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R031 - 2/ CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 5] N° SIRET : 499 190 288 [Adresse 4] [Localité 2] prise

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6036e4d95aaf06826511bb4c

Appel

3 juillet 2015

3 juillet 2015

La SNC MALT ÉNERGIES est intervenue volontairement et l'expertise a été rendue commune à la SA LEFEBVRE GENTILHOMME.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

6a210b42cdc6046d47093d75

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Avocats [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Olivier KUHN, de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Assistée de Me Anne RENARD de la SELAFA CMS FRANCIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd91620

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

étant représentés et assistés sur l'audience par Me Thibaut CASATI, avocat au barreau de PARIS, toque : C0642 DÉFENDEURS AU DÉFÉRÉ Monsieur Michel Z... ... 78590 RENNEMOULIN Représenté par Me Anne-marie

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