Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01734_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
2018-2019 puis s'est ensuite inscrit en deuxième année du CAP au titre de l'année scolaire 2019-2020.
Source officielleChambre 1-9
6438f1dea942a604f5e93205
13 avril 2023
13 avril 2023
EOS FRANCE C/ [Z] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Sophie BORODA Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de MARSEILLE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
64a7b1ec3bcaf505db6968eb
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT, Présidente Mme Isabelle ROHART, Conseillère Mme Déborah CORICON, Conseillère Greffier
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
67061e33fde28ee4207110e9
8 octobre 2024
8 octobre 2024
, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseiller, Madame Anne-Sophie JARNEVIC,Conseiller, Greffier lors des débats : Monsieur Hervé GOUDOT ARRÊT :
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02822_20230215
15 février 2023
15 février 2023
de l'audience publique : - le rapport de Mme Sophie Corvellec, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
64acf3fc03c09105db6c05c4
10 juillet 2023
10 juillet 2023
général : N° RG 22/03836 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFJ7E Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation
Source officielle3ème chambre
627df9850d41e0057d43e7af
12 mai 2022
12 mai 2022
CREPIN de la SELARL SELARL LEXAVOUE, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Anne-sophie PIA de la SELEURL AWKIS, avocat plaidant au barreau de PARIS S.A.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01453_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
C, représenté par Me Sophie Lefebvre, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête du préfet du Nord ; 2°) de confirmer le jugement du tribunal administratif de Lille du 10 juin 2022 ; 3°) d'annuler
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01454_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
devant la cour. 8.
Source officielleChambre Premier Président
6545ee574ac6088318da1242
2 novembre 2023
2 novembre 2023
N° RG 23/03521 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JPTC COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 02 NOVEMBRE 2023 Nous, Anne-Sophie DE BRIER, Conseillère à la cour
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01686_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
La présidente de la Cour Signé : N.
Source officielleChambre Civile
678750b3892c83ef59be59ff
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Lors du délibéré, au cours duquel Mme Anne-Lise COLLOMP, Présidente de chambre a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
644b635bc51457d0f882db9c
27 avril 2023
27 avril 2023
d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Sophie Lésineau,
Source officielle2 e chambre civile
644b637dc51457d0f882dc61
25 avril 2023
25 avril 2023
Ce délai court à compter de la signification du jugement qui est intervenue en l'espèce le 28 juillet 2021, selon les modalités prévues par l'article 659 du code de procédure civile. M.
Source officielle2 e chambre civile
644b637dc51457d0f882dc63
25 avril 2023
25 avril 2023
Ce délai court à compter de la signification du jugement qui est intervenue en l'espèce le 28 juillet 2021, selon les modalités prévues par l'article 659 du code de procédure civile. M.
Source officielleChambre sociale
66863cffb1dbbe3bae6002dc
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Le greffier COUR D'APPEL DE LIMOGES Chambre sociale ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 03 Juillet 2024 ENTRE S.A.S.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6799c943d742d0b11d26be33
28 janvier 2025
28 janvier 2025
, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseiller, Madame Anne-Sophie JARNEVIC,Conseiller, Greffier : Monsieur Hervé GOUDOT ARRÊT : - contradictoire
Source officielle3e chambre
60328b18c877e5be9d37373b
11 janvier 2018
11 janvier 2018
le : à : Me Anne sophie CHEVILLARD Me Irène FAUGERAS-CARON de la SELARL DES DEUX PALAIS Me Banna NDAO RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE ONZE JANVIER DEUX MILLE DIX
Source officielleRétention_recoursJLD
69734f64cdc6046d476807bf
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la non comparution de Monsieur [J] [G], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Anne-sophie TURMEL, avocat de Monsieur
Source officielleRétention_recoursJLD
69734f6acdc6046d47680835
15 janvier 2026
15 janvier 2026
d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [I] [G], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Anne-sophie TURMEL, avocat de Monsieur [I] [G] qui a été entendu en sa plaidoirie ; MOTIFS
Source officiellePage 12 sur 79