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9 333 résultats pour « Beautés »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

650d30e071dfcd83182010e4

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

TERRE DE BEAUTE [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Jérémy BENSAHKOUN, avocat au barreau de LYON APPELANT S.C.I. PIE FROID [Adresse 1] [Localité 5] S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

64f816460a9accd9695a423f

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Par jugement en date du 18 décembre 2019, le tribunal de commerce de Bordeaux a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la société Lily Beauté.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163a6061d97f2f687d912c0

Appel

1 juillet 2010

1 juillet 2010

La SARL à associé unique 'OPALINE BEAUTÉ' a fait l'objet d'une liquidation judiciaire prononcé le 28 juillet 2004.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69e1c6bdcdc6046d4788e535

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

du Dr [W] [H] n'exerçant pas dans l'établissement d'accueil a établi la présence depuis trois mois d'une rupture avec l'état antérieur, avec troubles du comportement, délire de persécution envers le beau-père

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69f43a0dcdc6046d472d8db1

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

A l'audience, Mme [B] a exprimé en substance rencontrer un différend d'argent avec ses enfants, qu'elle est médecin psychiatre en activité et qu'elle prend des médicaments que lui prescrit son beau-frère

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

65aa3177009f81000890dd54

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

6 ARRET N° REPUTE CONTRADICTOIRE DU 18 JANVIER 2024 N° RG 23/00616 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VWZ3 AFFAIRE : [W] [G] C/ [V] [M] Exerçant sous l'enseigne [D] l'Atelier de la Beauté

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6163e588578519f70b5eba82

Appel

19 novembre 2009

19 novembre 2009

gérante, constituée d'elle-même et d'un parent et créée le 20 mai 1999 ; qu'un nouveau contrat de gérance libre de la même durée a été signé le 1er avril 2001 pour l'exploitation d'un autre centre de beauté

Source officielle
CA

Référés et Recours

6883105b80821d9a1906fd55

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

CHAMBRE SPÉCIALE Contestation Honoraires Avocat du 24 juillet 2025 Dossier N° N° RG 25/00424 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JC5D Affaire : Mme [B] [S] institut OCEANE BEAUTE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

615e0e2cc25a97f0381f52fb

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

et de soins esthétiques à l'enseigne 'institut de beauté Yves Roches' situé à [Adresse 3], ce dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA05985_20220629

Admin. Appel

29 juin 2022

29 juin 2022

A alors qu'elle est mariée depuis le 7 juillet 2014 ; - les informations recueillies au cours de la vérification de comptabilité de la société Fontaine Beauté ne lui sont pas opposables ; l'administration

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88ddc

Appel

4 octobre 2006

4 octobre 2006

même absence d'ambigu'té le saphisme des deux intéressées ; Attendu qu'il résulte en outre des dépositions de Christelle F..., Philippe G... et Bruno H... qu'une amie de Bénédicte X... prénommée Béatrice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd880b0

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

BEAUTE PRESTIGE INTERNATIONAL "BPI" Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 29 Juin 1999 par le Tribunal de Commerce de PARIS Chambre de Vacations No RG : 65917/98 Expéditions exécutoires Expéditions

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6033cfc24bc3cc81e0af3e1d

Appel

28 mars 2017

28 mars 2017

reproduisant les dispositions de l'article L. 145-41 du code de commerce, de faire cesser la location gérance libre du fonds de commerce exploité dans les locaux loués, consentie à la société Huamza Beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b888

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

C / Société GRAINS DE BEAUTE JPA / PC COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale cabinet A PRUD'HOMMES ARRET DU 13 MAI 2008 ***********************************************************

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6971f38ccdc6046d4739795e

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

SARL ISAURE-BEAUTÉ agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 - N° du dossier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

627ca83f4781dc057dee7b4a

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[D] [L] le 12 août 2019 en exécution de ses engagements de caution de la société JDL Beauté qui a : -condamné M.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02313_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

de quitter le territoire français : - l'obligation de quitter le territoire français fait une analyse succincte et partielle de sa situation, sans rechercher les liens tissés avec sa mère et son beau-père

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69fc2450cdc6046d47e1c825

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

* * * EXPOSE DU LITIGE : Par contrat d'apprentissage du 15 octobre 2019, la SAS [1] a recruté [P] [I] en qualité d'apprentie pour exercer au sein de l'institut de beauté dirigé par [J] [A

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdabbd3db21cbdd9415b

Appel

18 juin 2018

18 juin 2018

Représentée par Maître Béatrice X... de la Y... (Toque 48), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE Madame L... Z... [...]

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE00723_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

sur le territoire de la commune de Beaune-la-Rolande.

Source officielle

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