CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

390 résultats pour « Benjamin Levy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre-1 civile et com.

697afcabcdc6046d4710509e

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

inscrit au barreau de REIMS et par Maître Georges LACOEUILHE, avocat plaidant inscrit au barreau de PARIS INTIMÉS : 1°) Monsieur [T] [Z] [Adresse 7] [Localité 1] Représenté par Maître Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6789fc4b11ec33b4fa0f17d8

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

d'AIX-EN-PROVENCE INTIMÉ Monsieur [O] [W] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Philippe HAGE de la SCP CABINET ROBERT & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd9309b

Appel

23 mars 2016

23 mars 2016

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d50

Appel

6 octobre 2017

6 octobre 2017

Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Benjamin BOULARD, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 451 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

5fdb0b331007b29f933e90e8

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

Tribunal d'Instance de PALAISEAU - RG n° 11-15-000239 APPELANTS Monsieur [X] [N] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 3] (92) [Adresse 2] [Localité 2] Représenté et assisté de Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-5

66ff857ca4ff9ec259c09423

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 18 novembre 2020, la société HMP a levé la mise à pied à titre conservatoire et a placé M. [J] en dispense d'activité rémunérée.

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

64a9002f03029105dbedc486

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Pascal KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.31 et Me Eric BENJAMIN

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

668f76bd9b65e642c58784b2

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aeb7

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91550

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé

Source officielle
CA

16e chambre

6349008463d497adffda433b

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Philippe CHATEAUNEUF, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 643 - N° du dossier 2021049 - Représentant : Me Benjamin

Source officielle
CA

3ème chambre

6260f96c6d9e13277d6e3a1a

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

chambre *** ARRÊT DU VINGT AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [U] [E] 2 Rue Monplaisir Résidence l'Orée de Gascogne Bâtiment B - Appt 15 31490 LEGUEVIN Représenté par Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6a0ff577cdc6046d4789e2c7

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Christophe Adrien, substituée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90fc9

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

67ef6c7c9a9834ffd825facf

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

MAZARINE INVEST, RCS de Paris sous le n°800 767 261, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65b369f18c0355000835f5b0

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

En l'absence de rétractation des ordonnances rendues sur requête, il y a donc également lieu de confirmer la levée du séquestre ordonnée par le premier juge.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

63d229a79b3c8605deec1d5f

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Localité 5], de nationalité française domiciliée : [Adresse 2] [Localité 3] représentées par Me David LLAMAS, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Thierry EGEA, avocat associé de la SELARL LEVI-EGEA-LEVI

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68f1d90f9abd0e067a219409

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Vous avez alors avancé avec le véhicule avec la benne en position levée.

Source officielle
CA

5e chambre civile

67f603f2ebd7282443856734

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Jugement du 11 AVRIL 2022 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BÉZIERS N° RG 18/01147 APPELANTE : Madame [Z] [T] née le 21 Août 1964 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 2]/FRANCE Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

665aba3997d5920008107271

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle

Page 12 sur 20

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC19 résultats

Journal officiel
Créations

Levy, Benjamin

SIREN 101668663Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

13/03/2026

Voir →

Radiations

Levy, Théo Victor Benjamin

SIREN 953889789Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

25/01/2026

Voir →

Radiations

LEVY, Benjamin, Marcel, LEVY

SIREN 982392540Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

23/03/2025

Voir →

Radiations

LEVY, Nathanaël Yhia Benjamin Isaac

SIREN 514536176Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

30/01/2025

Voir →

Radiations

BEN PHOTOGRAPHE DE VIE, LEVY, Benjamin

SIREN 789851805Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

06/06/2024

Voir →