AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre-1 civile et com.
697afcabcdc6046d4710509e
27 janvier 2026
27 janvier 2026
inscrit au barreau de REIMS et par Maître Georges LACOEUILHE, avocat plaidant inscrit au barreau de PARIS INTIMÉS : 1°) Monsieur [T] [Z] [Adresse 7] [Localité 1] Représenté par Maître Benjamin
Source officielleChambre 1-5
6789fc4b11ec33b4fa0f17d8
16 janvier 2025
16 janvier 2025
d'AIX-EN-PROVENCE INTIMÉ Monsieur [O] [W] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Philippe HAGE de la SCP CABINET ROBERT & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd9309b
23 mars 2016
23 mars 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d50
6 octobre 2017
6 octobre 2017
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Benjamin BOULARD, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 451 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
5fdb0b331007b29f933e90e8
18 avril 2019
18 avril 2019
Tribunal d'Instance de PALAISEAU - RG n° 11-15-000239 APPELANTS Monsieur [X] [N] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 3] (92) [Adresse 2] [Localité 2] Représenté et assisté de Me Benjamin
Source officielleChambre 4-5
66ff857ca4ff9ec259c09423
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 18 novembre 2020, la société HMP a levé la mise à pied à titre conservatoire et a placé M. [J] en dispense d'activité rémunérée.
Source officielle4e chambre 2e section
64a9002f03029105dbedc486
5 juillet 2023
5 juillet 2023
cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Pascal KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.31 et Me Eric BENJAMIN
Source officielleChambre 4-8b
668f76bd9b65e642c58784b2
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aeb7
14 mai 2008
14 mai 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd91550
14 mai 2014
14 mai 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé
Source officielle16e chambre
6349008463d497adffda433b
13 octobre 2022
13 octobre 2022
cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Philippe CHATEAUNEUF, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 643 - N° du dossier 2021049 - Représentant : Me Benjamin
Source officielle3ème chambre
6260f96c6d9e13277d6e3a1a
20 avril 2022
20 avril 2022
chambre *** ARRÊT DU VINGT AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [U] [E] 2 Rue Monplaisir Résidence l'Orée de Gascogne Bâtiment B - Appt 15 31490 LEGUEVIN Représenté par Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6a0ff577cdc6046d4789e2c7
21 mai 2026
21 mai 2026
ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Christophe Adrien, substituée par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fc9
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
67ef6c7c9a9834ffd825facf
26 octobre 2023
26 octobre 2023
MAZARINE INVEST, RCS de Paris sous le n°800 767 261, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Benjamin
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65b369f18c0355000835f5b0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
En l'absence de rétractation des ordonnances rendues sur requête, il y a donc également lieu de confirmer la levée du séquestre ordonnée par le premier juge.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63d229a79b3c8605deec1d5f
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Localité 5], de nationalité française domiciliée : [Adresse 2] [Localité 3] représentées par Me David LLAMAS, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Thierry EGEA, avocat associé de la SELARL LEVI-EGEA-LEVI
Source officielleChambre 4-5
68f1d90f9abd0e067a219409
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Vous avez alors avancé avec le véhicule avec la benne en position levée.
Source officielle5e chambre civile
67f603f2ebd7282443856734
8 avril 2025
8 avril 2025
Jugement du 11 AVRIL 2022 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BÉZIERS N° RG 18/01147 APPELANTE : Madame [Z] [T] née le 21 Août 1964 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 2]/FRANCE Représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
665aba3997d5920008107271
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officiellePage 12 sur 20
Levy, Benjamin
13/03/2026
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Levy, Théo Victor Benjamin
25/01/2026
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LEVY, Benjamin, Marcel, LEVY
23/03/2025
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LEVY, Nathanaël Yhia Benjamin Isaac
30/01/2025
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BEN PHOTOGRAPHE DE VIE, LEVY, Benjamin
06/06/2024
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