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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
695e1d5b75782d5f060e535c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
contentieux de la protection de PARIS le 12 Septembre 2025 Appelante : Madame [Y] [K] épouse [V], représentée par Me Chiara TRIPALDI, avocat au barreau de PARIS, toque : C0913 - N° du dossier boufard
Source officielleChambre sociale
64faba390f624005e653f7cd
6 septembre 2023
6 septembre 2023
avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/01150 du répertoire général, opposant : Monsieur [W] [S] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Maxime BOULARD
Source officielleChambre 3-3
665eae74b5277b00088940c7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
METALLERIE DU CAP- EXERÇANT SOUS L'ENSEIGNE CHASSI S PRO Représentant : Me Christophe PETIT de la SCP SCP PETIT-BOULARD-VERGER, avocat au barreau de NICE ORDONNANCE DE PROLONGATION DE DELAI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
670f582e4ad0d5ee7d7e5af2
10 octobre 2024
10 octobre 2024
individuel sous l'enseigne Sos-Immat, [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Gabriel Denecker, avocat au barreau de Lille Madame [H] [S] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Christophe Boudard
Source officielleChambre 2-4
64379d289477fe04f5cc6225
12 avril 2023
12 avril 2023
procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Avril 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Michèle JAILLET, Président Rapporteur, et Madame Nathalie BOUTARD
Source officielleChambre 2-4
63b676fca853827c9026cff4
4 janvier 2023
4 janvier 2023
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Novembre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Michèle JAILLET, Présidente et Madame Nathalie BOUTARD
Source officielleChambre 4-5
68fb978611af6ba0065f43e1
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[C] Copie exécutoire délivrée le : 23/10/25 à : - Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Christophe PETIT de la SCP PETIT-BOULARD-VERGER
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd89710
30 août 2007
30 août 2007
née le 19 Août 1943 à MAISON BLANCHE (ALGÉRIE) LES BOUTARDS 71140 VITRY SUR LOIRE -M. Didier Z...A... SILVA A... Q...
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6347ac7129ffd2adfff4f46b
12 octobre 2022
12 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Christophe BACONNIER, Président de chambre Madame Nadège BOSSARD
Source officielleChambre A - Civile
65bb450b1712fc000885e7db
24 janvier 2024
24 janvier 2024
suivie : ENTRE : LA [Adresse 8] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric BOUTARD
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01207_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 juin 2022, Mme B, représentée par Me El Hilali Dalla-Vecchia, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du
Source officielleChambre 2-4
697267fbcdc6046d47517578
21 janvier 2026
21 janvier 2026
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 25/07660 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO562 Mme [J], [E] [R] Représentant : Me Christophe PETIT de la SCP SCP PETIT-BOULARD-VERGER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
668cd247bbc9a118c6c63f6d
8 juillet 2024
8 juillet 2024
JKM [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Pauline BOULARD, avocat au barreau de LYON APPELANT Madame [G] [B] épouse [J] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Fetta BOUZERD, avocat au
Source officielleChambre commerciale 3-2
68f864ee5d3e42c22e13b8f3
21 octobre 2025
21 octobre 2025
né le [Date naissance 3] 1979 à [Localité 25] [Adresse 8] [Localité 17] France Représentant : Me Laurence HERMAN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 253 Plaidant : Me Christelle VERRECCHIA
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd5da31367c908eb881
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Versailles DEFENDEUR A L'INCIDENT : SCI OVALIA RCS de Versailles 487 930 968 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Eric CHEVALIER, avocat au barreau de l'Eure et assistée de Me VECCHIA
Source officielleChambre 2-4
6312ee982e6a8e4f13ca6039
31 août 2022
31 août 2022
Portalis DBVB-V-B7B-76IA [R] [Z] épouse [C] C/ Association [Adresse 10] [A] [K] [H] [X] épouse [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Layla TEBIEL Me Hervé BOULARD
Source officielleChambre sociale 4-6
6867611fc173dff6a7933730
3 juillet 2025
3 juillet 2025
rendu le 31 Mars 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : F 19/02046 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Noémie LE BOUARD
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04306_20240229
29 février 2024
29 février 2024
aux critères fixés par le manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux et aux " données admises par la science " ; alors qu'il a exercé ses fonctions sur un territoire affecté par des bombardements
Source officielleChambre A - Civile
626a2f0971469e057d7899cd
27 avril 2022
27 avril 2022
de Christine Leveuf, Greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [C] [T] né le 07 Juin 1985 à [Localité 7] (22) [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Frédéric BOUTARD
Source officielleRétention Administrative
68e4a079cfbd3050592a14b2
4 octobre 2025
4 octobre 2025
de nationalité Tunisienne défaillant MINISTÈRE PUBLIC : Avisé, non représenté DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 04 Octobre 2025 devant Madame Nathalie BOUTARD
Source officiellePage 12 sur 139