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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
63d0d61f81a7b805de12b6b9
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[B] [R] un contrat aux termes duquel ce dernier lui permettait d'entreposer ses biens mobiliers et effets personnels dans un box de 8 m² situé [Adresse 4] jusqu'au 26 février 2016 en vue d'un déménagement
Source officielleChambre 1-1
64f8163e0a9accd9695a4211
5 septembre 2023
5 septembre 2023
ne sont donc pas pris en compte pour la détermination du loyer plafond, dès lors qu'ils ne sont pas des locaux à usage d'habitation et qu'il ne peut donc lui être reproché de ne pas avoir intégré le box
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603289ee73fdc6bd82e764fa
12 décembre 2017
12 décembre 2017
A défaut, elles demandent la fixation du poste relatif à la location d'un box à la somme de 1 506,24 euros, la somme totale devant revenir à M.
Source officielleChambre 4-3
68df5f1338ac3a658931ddb5
2 octobre 2025
2 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 1] N° RG 25/06003 N° Portalis DBVB-V-B7J-BO2OR Chambre 4-3 Ordonnance n° 2025/ M78
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6719e5085857dd64cbdaa5ec
23 octobre 2024
23 octobre 2024
SCI BORRO ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Stéphanie DUPONT, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Sandrine STASSI-BUSCQUA, greffière
Source officielleChambre 1-7
660f94e1a40f8b0008cb716b
4 avril 2024
4 avril 2024
Le jugement déféré qui a rejeté la demande en paiement du box formée par Mme [I] [L] sera confirmé.
Source officielleChambre 1-1
6788a5cf5e7520ea67f8e4b9
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[Z] [X] concernant les avaries survenues sur le véhicule Porsche Boxter « type 986 » immatriculé [Immatriculation 4] ; - déclaré en conséquence irrecevable l'action engagée par M. [O] [I] et M.
Source officielleChambre civile 1-7
6719e51e5857dd64cbdaa752
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Il rejette également l'aggravation du préjudice moral au titre de la perte de chance d'exercer la boxe en compétition professionnelle au moyen que le requérant n'apporte aucun élément probant.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65449d82c71a6a83181c8f06
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[S], mais seulement sur un double box servant à entreposer un véhicule et des effets personnels ; - qu'un espace de stockage ou un parking ne pouvaient être assimilés à un lieu d'habitation ou à usage
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00204_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Strasbourg a prononcé la décharge, en droits et pénalités, des rappels de taxe sur la valeur ajoutée au titre de la période du 1er janvier au 31 décembre 2015 à raison des factures délivrées à une société SCI Box
Source officielleChambre del'Expropriation
634a4f9eacdcd6adff75aacd
14 octobre 2022
14 octobre 2022
couverture en tôles ondulées) de 505 m² régulièrement construit en 1985 (permis de construire délivré le 30 septembre 1985 par le maire de la commune de [Localité 9]), converti en entrepôt divisé en boxes
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91de8
18 décembre 2014
18 décembre 2014
BOX 1245 - 15463 DASMAN (KOWEIT) non représenté Société PEARL OF KUWAIT REAL ESTATE COMPANY SOCIETE DE DROIT DU KOWEIT, ENREGISTREE AU REGISTRE DU COMMERCE DU KOWEIT SOUS LE NUMERO 21912, PRISE EN
Source officielleChambre 1-7
633fc281e633183e2ee176a4
6 octobre 2022
6 octobre 2022
poutre de la même surface-box 3-; sur une surface 0,5 m² au milieu du box n° 5 ainsi que sur une surface de 1,5m² vers la sortie de descente d'eaux pluviales dans ce même box; sur une surface de 1 m²
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928cf
21 octobre 2015
21 octobre 2015
: un box à voitures situé au sous sol et portant le numéro 69 du plan du bâtiment et les 6/ 10. 000èmes des parties communes, Le lot 417 : un box à voitures situé au sous sol et portant le numéro 70
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02270_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
36 et n° 158 à Isneauville en zone UBB2, qu'elle applique aux communes de Duclair et du Trait les mêmes zones et règles que celles applicables aux espaces urbains et qu'elle applique aux communes de Boos
Source officielleChambre sociale 4-2
662b4411fe25450008314df0
25 avril 2024
25 avril 2024
Le matin je commence à 8h avec [F] on nourrit les 80 chevaux aux boxes.
Source officielleCour d'Appel
6253c851bd3db21cbdd84e53
24 septembre 1999
24 septembre 1999
de 1986 à 1987, alors que le contrat relatif à ce box avait été résilié en 1985 ; qu'en vertu de l'article 32 de la loi du 9 juillet 1991, la SA D'HLM IMMOBILIERE 3 F n'est pas fondée à lui réclamer le
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d6e
23 novembre 2001
23 novembre 2001
activité l'entreposage et la distribution de marchandises, EXEL TEXTILE travaillant principalement pour le groupe MARKS and SPENCER, et EXEL ADOUR ne travaillant qu'avec un seul client, la société BHV-Box
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
65b0beff8d0ccf000877e6c4
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Oui cette somme est ridicule à double titre : en elle-même d'abord mais surtout au regard des dizaines d'heures de travail pro bono que mon cabinet et moi vous avons accordées ... » « -il est regrettable
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2c5
4 avril 2008
4 avril 2008
aux actes de ventes qui s'élevaient à ce jour à plus de 100.000€ et à la conformité uniquement sous certaines conditions notamment de suppression d'un appartement construit aux lieu et place de deux boxes
Source officiellePage 12 sur 111