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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-1
65b36e628c0355000835f7d1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
la cour : Jugement rendu le 10 Février 2022 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 5 N° RG : 2020F00491 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Céline
Source officielle1ère Chambre
63ecb215c0a6c305dea9fd3e
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON, Conseiller, chargé du rapport, Madame Mélina BUQUANT, Conseiller, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Céline
Source officielleCHAMBRE CIVILE
644a11e7656d26d0f8b57c37
26 avril 2023
26 avril 2023
SA AGRO D'OC pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège [Adresse 9] [Localité 5] représentée par Me Virginie DANEZAN, SELARL CELIER
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b21
15 avril 2024
15 avril 2024
Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, chargée du rapport, Monsieur Jean-Louis FIRON, Conseiller, Madame Mélina BUQUANT, Conseiller, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Céline
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
67fde8439b68debe44f7e967
3 avril 2025
3 avril 2025
par Me Alban Poissonnier, avocat au barreau de Lille, avocat constitué substitué par Me Xavier Jacquelard, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 12 décembre 2024, tenue par Céline
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00102_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
ses effets sur l'animation de la vie urbaine et rurale et la dévitalisation des centres-villes et centres-bourgs de la zone de chalandise, doit être implanté ZAC de la Louvière, située le long de la route
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60361cb13cf5428079e9687d
16 décembre 2015
16 décembre 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Novembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Céline
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
696a5a00cdc6046d478a115b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Aurélien Camus COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pascale Metteau, présidente de chambre Claire Bohnert, présidente de chambre Céline Miller, conseiller ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd09
2 août 2012
2 août 2012
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 201 du 29/ 04/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) représentée par Me Céline DI LUCCIO INTIMÉ M.
Source officielleRétention_recoursJLD
6778cf0151d7dea0bca2b44d
3 janvier 2025
3 janvier 2025
la rétention administrative, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Céline
Source officielle1ère Chambre
64ae4b39a1775905dba3bd1d
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et de Mme Céline DHOME lors du prononcé ENTRE : S.A.
Source officielle1ère Chambre
65af6782b6c6260008b5303e
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON, Conseiller, chargé du rapport, Madame Mélina BUQUANT, Conseiller, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Céline
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a17
10 juin 2003
10 juin 2003
X... né le 25 Janvier 1968 à BRON (69500) de nationalité FRANOEAISE Madame Isabelle Y... épouse X... née le 14 Septembre 1966 à SAINT BRIEUC (22042) de nationalité FRANCAISE demeurant ensemble au 39 Route
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce36
2 décembre 2008
2 décembre 2008
en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 25 / 27 Boulevard Aristide Briand 47800 MIRAMONT DE GUYENNE représentée par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assistée de Me Céline
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93775
21 novembre 2016
21 novembre 2016
APPELANTE SARL SIGN'METAL, C/O SCI de L'Union - ZA de Petit Pérou Routes des ABYMES 97139 LES ABYMES Représentée par Maître Kodjo EQUAGOO (Toque 42), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART
Source officielle3ème chambre A
68709fd7f0cfe7ae188feae8
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Juillet 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Sophie DUMURGIER, présidente - Aurore JULLIEN, conseillère - Viviane LE GALL, conseillère assistées pendant les débats de Céline
Source officielleChambre 1-2
63ca42469066fd7c90fc235e
19 janvier 2023
19 janvier 2023
siège social est situé [Adresse 1] représentée par Me Sandra JUSTON substituée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Célia
Source officielleChambre 1-1
64c8a0b1dfabddd9699dff49
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Greffier lors des débats : Madame Céline LITTERI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 11 Juillet 2023.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fca6685fd2d834f9cda5990
29 octobre 2020
29 octobre 2020
prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 16] [Localité 29] Représentée par Me Elodie LEFEBVRE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0261, avocat postulant Représentée par Me Céline
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dcb
29 novembre 2006
29 novembre 2006
(autrefois dénommée rue de Cosgnier) comprenant:Au rez de chaussée: une pièce sur la rue avec cheminée, cellier derrière, courette couverte ensuite dans laquelle waters closets (fosse commune avec les
Source officiellePage 12 sur 22