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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
652e261e92ba0983187684fd
16 octobre 2023
8ème Ch Prud'homale ARRÊT N°334 N° RG 19/08361 - N° Portalis DBVL-V-B7D-QLQG Mme [T] [F] épouse [G] C/ SA CHANTELLE DÉSISTEMENT d'appel suite à médiation
652e261e92ba0983187684ff
8ème Ch Prud'homale ARRÊT N°335 N° RG 19/08362 - N° Portalis DBVL-V-B7D-QLQI Mme [N] [V] épouse [T] C/ SA CHANTELLE DÉSISTEMENT d'appel suite à médiation
652e261e92ba098318768501
8ème Ch Prud'homale ARRÊT N°336 N° RG 19/08363 - N° Portalis DBVL-V-B7D-QLQK Mme [B] [F] épouse [Z] C/ SA CHANTELLE DÉSISTEMENT d'appel suite à médiation
652e261e92ba098318768503
8ème Ch Prud'homale ARRÊT N°337 N° RG 19/08364 - N° Portalis DBVL-V-B7D-QLQM Mme [P] [Y] épouse [K] C/ SA CHANTELLE DÉSISTEMENT d'appel suite à médiation
652e261e92ba098318768505
8ème Ch Prud'homale ARRÊT N°338 N° RG 20/00070 - N° Portalis DBVL-V-B7E-QL4P Mme [C] [P] épouse [N] C/ SA CHANTELLE DÉSISTEMENT d'appel suite à médiation
652e261e92ba098318768507
8ème Ch Prud'homale ARRÊT N°339 N° RG 20/00073 - N° Portalis DBVL-V-B7E-QL4Z Mme [R] [Y] épouse [W] C/ SA CHANTELLE DÉSISTEMENT d'appel suite à médiation
652e261f92ba098318768509
8ème Ch Prud'homale ARRÊT N°340 N° RG 20/00086 - N° Portalis DBVL-V-B7E-QL6L Mme [I] [L] épouse [W] C/ SA CHANTELLE DÉSISTEMENT d'appel suite médiation
2e chambre sociale
635a21a6c549ea05a7cd2cc6
26 octobre 2022
Elle fait valoir en substance que c'est à tort que le premier juge a retenu la prescription triennale alors qu'en ne déclarant pas sa pension d'invalidité, l'intimée a fait une fausse déclaration.
Rétention Administrative
644a1286656d26d0f8b57e73
23 avril 2023
[C] [G], appelant, assisté de Me Jérôme CHOFFEL, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision ; - M.
CHAMBRE SOCIALE B
634a4f4facdcd6adff75a9c2
14 octobre 2022
[Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Fabienne CHATEL-LOUROZ de la SELARL CABINET FABIENNE CHATEL-LOUROZ, avocat au barreau de LYON substituée par Me Sylvain BRILLAULT, avocat au barreau de LYON
1ère Chambre
6034cfdcfd6307ba1203211b
20 septembre 2016
Il s'en déduit que l'association locataire, doit répondre de l'incendie du bâtiment dit « aumônerie ». 2 - S'agissant de la chapelle La chapelle a été à plusieurs reprises, l'objet de dégradations
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00344_20251017
17 octobre 2025
Par une décision du 28 juin 2021, le directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris a refusé de faire droit à sa demande. M.
Cour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd8679f
19 novembre 2002
MONTPELLIERReprésentant : Me Luc KIRKYACHARIAN (avocat au barreau de MONTPELLIER)INTIMEES :ME MARION LIQUIDATEUR DE LA SARL NEXUS TECHNOLOGIES5, rue André Michel34000 MONTPELLIERReprésentant : la SCP CHATEL
3ème Chambre
DCA_23VE01193_20250710
10 juillet 2025
Il fait valoir que les moyens soulevés ne sont pas fondés. II.
5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00372_20231207
7 décembre 2023
Elle fait valoir que les moyens soulevés ne sont pas fondés.
2ème Chambre
63d229de9b3c8605deec1e15
24 janvier 2023
Au soutien de ses prétentions l'appelant fait valoir que : - les chiens de Mme [U] ont été identifiés comme étant les auteurs desdites attaques à l'intérieur des enclos dans lesquels le cheptel était
1ère Chambre civile
678b4543fc3c89482d4f20f0
8 janvier 2025
GENERALI VIE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Olivia RISPAL-CHATELLE, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Gaël BALAVOINE, avocat
6253ca36bd3db21cbdd8a5da
13 décembre 2007
. : * coupable de RECIDIVE DE DETERIORATION DU DISPOSITIF DESTINE AU CONTROLE DES CONDITIONS DE TRAVAIL-TRANSPORT ROUTIER, faits commis entre le 27 avril 2006 et le 5 mai 2006, à TROYES, LA CHAPELLE SAINT
644a1285656d26d0f8b57e6b
21 avril 2023
Monsieur le procureur général de la date et l'heure de l'audience ; A l'audience publique de ce jour, à 16 H 00, en visioconférence se sont présentés : - Mme [O] [L], appelante, assistée de Me CHOFFEL
6253c8f5bd3db21cbdd86cfd
13 janvier 2004
une indemnité au titre du cheptel vif 6.097,96 ä.
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