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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
65aa2e4a009f81000890dbd2
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad80
12 février 2008
12 février 2008
né le 01 Avril 1969 à AUTUN (71) demeurant : ... 75007 PARIS représenté par la SCP ANDRE- GILLIS, avoués à la Cour assisté de Me Christophe COUBRIS, avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b935
10 septembre 2007
10 septembre 2007
MEYZIEU Monsieur Jean- Robert H... ... ... 38300 BOURGOIN- JALLIEU Monsieur Ahmed I... ... ... 38300 NIVOLAS VERMELLE Mademoiselle Monika J... ... 38090 VILLEFONTAINE Monsieur Christof
Source officielleChambre Sociale
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25 avril 2023
25 avril 2023
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY, Greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Source officielle5ème Chambre
6968c970cdc6046d476173ef
14 janvier 2026
14 janvier 2026
publiquement le 14 Janvier 2026 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : Monsieur [V] [H] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
660e431a0740db0008fa9599
3 avril 2024
3 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christophe BACONNIER, Président de chambre, Président de formation Monsieur Didier LE CORRE, Président
Source officielleChambre Sociale
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21 janvier 2025
21 janvier 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Association OSENGO
Source officielleChambre Sociale
67932fcf9097fd849ae8aac0
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Caisse GROUPAMA
Source officielleChambre Sociale
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22 octobre 2024
22 octobre 2024
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Source officielleChambre Sociale
65b36d028c0355000835f731
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92956
28 octobre 2015
28 octobre 2015
En effet, les références Athis noir et Athis rouge sont différentes, mais les prix sont identiques.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
62624864b1a50c277d4c5bf0
21 avril 2022
21 avril 2022
Christophe BACONNIER, Président et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69f97c83cdc6046d47a182ae
4 mai 2026
4 mai 2026
01266) suivant déclaration d'appel du 22 septembre 2023 APPELANT : [P] [M] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 1] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Christophe
Source officielle2e Chambre
6031e87bfa806221d3aa50a9
7 juin 2018
7 juin 2018
(ALLEMAGNE) représentée par Me Pierre-yves X... de la SELARL SELARL LEXAVOUE AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Christophe Z... de la SCP Cabinet HW et H, avocat au
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fde720569882b4ad85b8283
29 juin 2018
29 juin 2018
avocat au barreau de LYON, DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Avril 2018 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Michel SORNAY, Président Natacha LAVILLE, Conseiller Sophie NOIR
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162bb4ef32b7c38854c30d7
31 octobre 2012
31 octobre 2012
(SCP ODYSSEE AVOCATS) INTIMÉE SOCIÉTÉ PIRELLI & CSpA prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 5] - ITALIE Représentée par la AARPI Cabinet Christophe
Source officielleChambre Sociale
654dd790420ce983188d0dc9
31 octobre 2023
31 octobre 2023
sise [Adresse 1] à [Localité 6] représenté par Me Cristina DE MAGALHAES, avocat au barreau de BESANCON, présente COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 5 Septembre 2023 : Monsieur Christophe
Source officielle14e chambre
5fdbc03b1cd6af9f4e87941e
31 janvier 2019
31 janvier 2019
rendue le 09 Mars 2018 par le président du tribunal de commerce de NANTERRE N° RG : 2018R00106 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand LISSARRAGUE Me Christophe
Source officielleChambre pôle social
670a1184f178dc2492b0fc7c
8 octobre 2024
8 octobre 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre Sociale
644b63dac51457d0f882de94
25 avril 2023
25 avril 2023
Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Sophie NOIR, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY, Greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Source officiellePage 12 sur 32