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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-1ère sect
69d73fc2cdc6046d479bca4c
8 avril 2026
8 avril 2026
Il s'est retrouvé alité pendant 6 semaines, puis a marché avec des cannes anglaises et a subi de nombreuses séances de rééducation.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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3 juillet 2024
3 juillet 2024
Elle a également une faiblesse à la marche, la marche sans canne est quasiment impossible.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00587_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
séjour sur le fondement des stipulations de l'article 6, paragraphe 7, de l'accord franco-algérien du 27 décembre 1968 modifié, Mme B, qui a accepté la levée du secret médical, s'est prévalue d'un cancer
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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12 octobre 2023
12 octobre 2023
[GI] reconnait une erreur quant à la majoration de coordination infirmier qu'il n'aurait pas du facturer. Concernant M. [VE], M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
65af69c4b6c6260008b5315c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Il en résulte que les séquelles de l'accident à l'origine d'une marche avec boiterie et l'aide d'une canne qui limitent la capacité de déplacement de M.
Source officielle1re chambre sociale
627ca8164781dc057dee7a7a
11 mai 2022
11 mai 2022
Cour : Jugement du 22 JANVIER 2019 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE PERPIGNAN N° RG F 17/00076 APPELANTE : Madame [W] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Corine
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a96c
31 janvier 2008
31 janvier 2008
SOCAE ATLANTIQUE, c/ L'ASSOCIATION INSTITUT BERGONIE (Centre Régional de lutte contre le cancer de Bordeaux et du Sud Ouest), Monsieur Didier X... LA S.A.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
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7 août 2024
7 août 2024
anglaises), - Gêne temporaire partielle : 25 % du 27/05/2018 au 30/07/2019 (Monsieur [H] se déplace avec une canne anglaise, rééducation, soins médicaux), - Gêne temporaire partielle : 15 % du 31/07
Source officielle4ème chambre commerciale
627ca82b4781dc057dee7afb
11 mai 2022
11 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine CODOL, Présidente de chambre, Madame Corinne STRUNK, Conseillère, Madame Claire OUGIER, Conseillère.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01735_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Si Mme A présente un tableau clinique associant des troubles articulaires aux suites d'un cancer du sein pris en charge en 2017 présentant un risque majeur de rechute et nécessitant un suivi régulier,
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE02595_20240905
5 septembre 2024
5 septembre 2024
nécessité d'un suivi médical régulier, ces documents, notamment ceux qu'elle produit en appel, dont la plupart sont postérieurs à la date de l'arrêté contesté, ne font état d'aucune récidive de son cancer
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00467_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
juillet 2020 par lequel le maire de La Seyne-sur-Mer a déclaré non réalisable l'opération consistant à déplacer un chemin d'accès sur une parcelle cadastrée section BM n° 633, située 189 chemin des Canniers
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6878846e63001e49f9f26b07
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Il présente un cancer broncho-pulmonaire primitif en date du 01.10.07..... Le dossier nous est présenté pour non-respect de la liste limitative des travaux.
Source officielle1re chambre sociale
6260f91f6d9e13277d6e384b
20 avril 2022
20 avril 2022
' il faut donc : ' refaire la fiche de paye dûment corrigée et bien évidemment me verser les sommes dues. ' refaire le certificat de travail et le reçu pour solde de tout compte dûment corrigés.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01984_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 26 septembre 2022, le préfet du Nord, représenté par Me Jean-Alexandre Cano, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de rejeter
Source officielleChambre 1-2
68676bdefdaf41a8356be6b1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Au soutien de ses prétentions, la société Atmosphère Expertise expose, notamment, que : - en application de l'article 11 de la lettre de mission liant les parties, le tribunal de commerce de Cannes est
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6a1fbff7cdc6046d47ea19ad
2 juin 2026
2 juin 2026
En parallèle, la patiente s'est vue diagnostiquer un cancer du col de l'utérus, lequel a été traité par un hystérectomie totale, réalisée par le Dr [Z] le 2 novembre 2010 au sein de l'institut [V].
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00925_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
A..., pour une pièce de 35 mètres carrés à usage de bureau au sein d’un appartement de 90 mètres carrés situé à Cannes.
Source officielleRETENTIONS
63b546f0c9018405dfcaad5b
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Sa compagne a un cancer, il s'occupe d'elle et elle a oeuvré à son changement puisque depuis 2019 il n'a plus commis de méfaits.
Source officielleTARIFICATION
66235ac2aec0e60008fe9859
19 avril 2024
19 avril 2024
Il a établi en date du 21 juillet 2021 une demande de reconnaissance de l'origine professionnelle d'un cancer pulmonaire métastasique.
Source officiellePage 12 sur 27