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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
65a0f754383a880008fd08cf
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[D] [R] et son épouse Mme [O] [N] de leurs demandes de nullité et de résolution du contrat conclu le 13 juin 2020 avec la société Idéa cuisines et condamné ces derniers à payer à la société Idéa Cuisines
Source officielleChambre 1 A
6708c019445a086e2bcedc7b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
, Débouté la société Der Kreis France SNC Association pour Agenceurs de Cuisines de sa demande fondée sur les dispositions de l'article 700 du code de procédure civile.'
Source officielle2ème Chambre
642e75e48b510604f5bc1f31
4 avril 2023
4 avril 2023
prix correspondant à la cession de la société SIRIUS FRANCE, - Condamner la SARL ICI CUISINE à verser aux consorts [K] la somme de 5.000€ à titre de dommages et intérêts La SARL ICI CUISINES a notamment
Source officielleChambre 1-8
66fe354191b69e88a370fb5b
2 octobre 2024
2 octobre 2024
La date de livraison de la cuisine était fixée au 29 octobre 2020.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9d2
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Madame Marianne Y... ... 20090 AJACCIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI, avocats au barreau d'AJACCIO Madame Rosette
Source officielleChambre 1-2
5fdbc5bd225abda4c812ba9b
31 janvier 2019
31 janvier 2019
Robert X... et Mme Catherine X... née Y... sont propriétaires des parcelles [...] et [...] situées sur la commune de Carry-Le-Rouet.
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a5d
14 septembre 2001
14 septembre 2001
Rolle & Fils à l'égard de la S.A. Gonnet". La S.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
67ef6e2b47c7caf29d4c5009
3 avril 2025
3 avril 2025
[F] sera en conséquence fixée au passif de la liquidation judiciaire de la société Cuisine 21 à cette somme.
Source officielleChambre Sociale
65aa2e9e009f81000890dbfc
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Il explique qu'il a été embauché en qualité de commis de cuisine de janvier 2015 à décembre 2017, qu'il a occupé les fonctions de chef de cuisine en janvier 2018 après le départ de l'ancien chef de cuisine
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02156_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ces modifications, qui ont entraîné la su ression des rubriques de la nomenclature des IC E corres ondantes et ont réduit l’im act du rojet sur l’environnement, ont été a ortées au rojet avant la réalisation
Source officielleChambre 1-7
6312eedf2e6a8e4f13ca60f3
1 septembre 2022
1 septembre 2022
prendre un certain nombre de dispositions dans le délai d'un mois dont la recherche des causes d'humidité, de moisissures et d'infiltrations au niveau des murs et plafond de la chambre et du mur de la cuisine
Source officielleChambre 1-2
68676bdbfdaf41a8356be689
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Sur les demandes de provisions et de condamnation, sous astreinte, à terminer l'installation de la cuisine, formée par M.
Source officielle19e chambre
6032f554892f2d68c6ae8a39
25 octobre 2017
25 octobre 2017
des cuisines qui a été réalisé le 14 septembre suivant en votre présence.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
69047b2382c7820b7f25251e
25 juillet 2025
25 juillet 2025
maison, de jeux et jouets, de meubles, d'appareils de locomotion, d'articles vestimentaires et de chaussures ; affichage ; décoration de vitrines ; d' ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949fa
10 janvier 2020
10 janvier 2020
C... indique que "les colonnes d'alimentation d'eau plomb des WC et de la cuisine ont été dévoyées en partie basse et haute pour parfaire l'installation.
Source officielle2ème chambre section A
630862405d4f3fc56380b09c
25 août 2022
25 août 2022
support des tuiles canal sans pour autant être constatées dans le procès-verbal de constatations du 18 août par Me [M]. présence de traces d'humidité sur le pignon du bâtiment côté intérieur de la cuisine
Source officielle3ème chambre A
6974a062cdc6046d47897537
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Elle fabrique et assure la distribution de meubles de cuisine et salle de bains par l'intermédiaire d'un réseau de concessionnaires locaux.
Source officielle2ème CH - Section 1
659f9a8f3328fa00087a2756
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Ce rapport Exatis conclut à la non-conformité réglementaire du revêtement du sol de la cuisine et son support pour l'exploitation d'une cuisine professionnelle.
Source officielleChambre 1-4
68676d766cbb391a608a1863
3 juillet 2025
3 juillet 2025
et ce à son nom ainsi que les garanties de la cuisine et de l'électroménager sous astreinte de 50 euros par jour de retard à compter de la date de l'arrêt d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93312
24 mai 2016
24 mai 2016
Vous avez alors hurlé " vous n'avez rien à faire dans ma cuisine, foutez le camp ". Je vous ai indiqué que jusqu'à preuve du contraire, j'étais votre employeur.
Source officiellePage 12 sur 571