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1 704 résultats pour « Distel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

603569d10f0d5490f9aa59c3

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

Il s'agissait principalement pour Nord Ester de disposer de chaudières pouvant fonctionner à la glycérine, résidu de la fabrication du bio-diesel, obtenu selon un procédé industriel vendu par la société

Source officielle

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CA

2e Chambre

6162fa95687317f24325afb5

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

MONACO MARINE FRANCE (RIVIERA MARINE DIESEL) S.A. GENERALI IARD S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd9211a

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

suspecte de l'extrémité proximale de la deuxième phalange du membre antérieur droit et indique avoir interrogé le Pr Z...au Cirale, qui a conclu à l'existence de signes d'arthropathie interphalangienne distale

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2befa34ad10008581cb9

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[Z] a présenté une plaie délabrante des 3ème, 4ème et 5ème doigts gauche chez un droitier ; ¿ qu'après intervention chirurgicale, les séquelles ont consisté en une amputation des phalanges distales des

Source officielle
CA

3e chambre

6033ab842fadc45f9576950a

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

de P3 du 3ème doigt de la main gauche, baisse de sensibilité et engourdissement du 3ème doigt de la main gauche et douleurs à la flexion prolongée du 3ème doigt de la main gauche, perte de la partie distale

Source officielle
CAA

Juge unique

DCA_22NT02720_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

B ne paraît ni cohérent ni sérieux ; il ne démontre pas la plus-value de la formation en 1ère année de master of sciences en nutrition humaine à l'Ecole de diététique et Nutrition humaine à Paris à laquelle

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69f2e660cdc6046d470ca7fb

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Ce tableau vise les deux pathologies suivantes : - sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante, - radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69005c1c2481d356bd1700f9

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

[U] n'a pas perdu la troisième phalange du cinquième doigt mais uniquement la partie distale de la phalange.».

Source officielle
CA

3ème chambre

62cfb2d5548bc59fcf4f11ae

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

[X] expose que, suivi pour la perturbation de son bilan hépatique, il a été hospitalisé à la clinique Clinea Centre diététique [9] à [Localité 6] du 16 décembre 2019 au 10 janvier 2020, puis du 21 avril

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6035fcc718bd01620b72c679

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

l'inscription "FLAMANT VERT", enregistrée sous le n° 524 901 pour les produits des classes 5, 29, 30 et 31 suivants : 5 : produits pharmaceutiques, substances diététiques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9d5

Appel

21 février 2008

21 février 2008

NOUVELLE DIESEL OUEST S.N.D.O. - ETS DIEUDONNE Infirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : POURVOI Y0814842 du 14/05/08 (nos réf CA RENNES

Source officielle
CA

2ème Chambre

69614085cdc6046d47c4b239

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

à payer à Mme [O] la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; A ces fins, Mme [O] précise qu'elle n'a jamais habité l'appartement 232 de la résidence de la distillerie

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA02370_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

retenue en ce qui concerne la vente de raki au verre est manifestement inférieure aux usages de la profession et à ce que retient le site de la sécurité routière pour ce qui concerne la vente d'alcools distillés

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01561_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

Sainte-Luce, il doit être appréhendé au vu du grand projet d'équipements et de services voisin de la potentielle zone d'activités économiques relatif à un aménagement pour la mise en valeur de la distillerie

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64bb73290d42fcd969e7ce55

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

consultation du docteur [T], qui, après avoir consulté le certificat médical initial, le certificat de nouvelle lésion du 15 novembre 2017 mentionnant un 'traumatisme de l'épaule droite, lésion transfixiante distale

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

65336ad1bb40ec8318f31c13

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

IRM : signal hétérogène de la portion distale du supra épineux et subscapulaire avec probable fissuration longitudinale portion distale du supra épineux. + épanchement.

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CA

Chambre sociale

66921892f3a19d0db6b71207

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

quatrième doigt, avec une flexion des métacarpo-phalangiennes quasi complète, une flexion des ITP limitée des deux tiers pour le troisième doigt, d'un tiers pour le quatrième doigt, avec des phalanges distales

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01803_20250916

Admin. Appel

16 septembre 2025

16 septembre 2025

surveillance du potentiel viticole, la gestion et le contrôle des déclarations du domaine vitivinicole, la gestion et le contrôle de certains traitements œnologiques, l'assiette et le contrôle des distillations

Source officielle
CAA

7ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02536_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

cumulé des trois exercices afférent à cette activité s'est élevé à 4 769 000 euros ; - le commissionnaire négociait pour le compte d'Unicognac, directement auprès des fournisseurs (Lucien Bernard, distilleries

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

616389a6a5395b851a399df1

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

de Commerce de PARIS - RG n° 09/023065 APPELANTS Monsieur [L] [U] demeurant [Adresse 3] [Localité 7] représenté par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour assisté de Me Michel DISTEL

Source officielle