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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 2
6690c7450d808eb34e45553a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Représentant : Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI S.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61625c88d64a6b1f51487652
17 septembre 2013
17 septembre 2013
[Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me François DELEFORGE, (avocat au barreau de DOUAI) Assisté de Me Philippe MATHOT, (avocat au barreau de DOUAI), substitué par Me Camille DESBOUIS, collaborateur
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b75
27 novembre 2001
27 novembre 2001
Demandeur en première instance Appelant, devant la Cour d'appel de DOUAI, d'une ordonnance rendue, le 7 janvier 1997, par le Conseil des Prud'hommes de DOUAI Demandeur devant la Cour d'appel de REIMS,
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
686768a1dd25744ff781d54d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Par ordonnance en date du 30 décembre 2016, le juge des référés du tribunal de grande instance de Douai a confié à M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
66ff85a9a4ff9ec259c09649
3 octobre 2024
3 octobre 2024
protection de [Localité 1] N° RG 24/02479 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VSEH joint au dossier 24/2460 APPELANTE Madame [V] [G] Représentant : Me Isabelle SEILLIEZ-BERNARD, avocat au barreau de DOUAI
Source officielleSociale B salle 2
62c67c20ca9bf263790307ac
29 avril 2022
29 avril 2022
DE [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Valérie BIERNACKI, avocat au barreau de DOUAI substitué par Me Anne-laure PERREZ, avocat au barreau de DOUAI DÉBATS :à l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94805
28 novembre 2019
28 novembre 2019
Par soit transmis du 10 octobre 2019, la Cour d'appel de Douai a demandé à la cour de céans de rectifier son arrêt, la cour d'appel de Lille n'existant pas et la cour d'appel compétente étant celle de
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
64364d3c29c3df04f589a4b6
11 avril 2023
11 avril 2023
Cour d'appel de Douai Chambre des Libertés Individuelles soins psychiatriques ORDONNANCE DU mardi 11 avril 2023 République Française Au nom du Peuple Français N° RG 23/00041 - N° Portalis
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68cce97a41cce69a12ae3d1a
18 septembre 2025
18 septembre 2025
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 2 ORDONNANCE DE DESISTEMENT du 18 septembre 2025 MINUTE N°25/ N° RG 24/03835 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VWUB décision attaquée : ordonnance rendue
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa47
26 mars 2008
26 mars 2008
Grande Instance de DOUAI appelant, B...
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f08
15 janvier 2002
15 janvier 2002
LE MARC'HADOUR-POUILLE-GROULEZ 33 Rue de la Croix 59500 DOUAI Défenderesse au contredit Comparante concluante par la SCP MILLON PLATEAU CREPIN, avoués à la Cour S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f09
15 janvier 2002
15 janvier 2002
LE MARC'HADOUR-POUILLE-GROULEZ 33 Rue de la Croix 59500 DOUAI Défenderesse au contredit Comparante concluante par la SCP MILLON PLATEAU CREPIN, avoués à la Cour S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be83
30 mai 2008
30 mai 2008
/ 08 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale -Sécurité Sociale- APPELANT : M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00841_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Article 4 : Les conclusions du centre hospitalier de Douai au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
63b7ccde6b63637c907b7b01
5 janvier 2023
5 janvier 2023
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 8 SECTION 1 ARRÊT DU 05/01/2023 N° de MINUTE :23/09 N° RG 22/05779 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UUQB Jugement (N°
Source officielleETRANGERS
63cf847da6687f7c904cba57
20 janvier 2023
20 janvier 2023
[F] [O] alias [J] [O] est convoqué devant la cour d'appel de Douai, à l'audience du samedi 21anvier 2023 à 13 h 30 (cour d'appel de Douai - 5 rue Merlin de Douai à Douai - salle d'audience n°7, petite
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
éesc/M. le directeur de Pôle Emploi
65b361521d7564000872de57
23 janvier 2024
23 janvier 2024
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 2 ORDONNANCE DU 23/01/2024 * * * N° de MINUTE : N° RG 23/04380 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VD33
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5b5
20 janvier 2011
20 janvier 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 20/ 01/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 04960 Jugement (No 09/ 2023) rendu le 11 Mai 2010 par le Tribunal de Grande Instance de DOUAI
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6870a1785b6604a26aae888b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Commerce de LILLE METROPOLE, décision attaquée en date du 14 Septembre 2023, enregistrée sous le n° 23000725 Audience dans le cadre de la Mise en Etat de la CHAMBRE 2 SECTION 1 de la COUR D'APPEL de DOUAI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
696b5adccdc6046d47a0f04c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
: Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai INTIMEES S.A.S.
Source officiellePage 12 sur 1088