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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
6710aa70be64d7e510245194
16 octobre 2024
BUTTIER de la SELARL RACINE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Monsieur [J] [U] né le [Date naissance 8] 1958 à [Localité 30] [Adresse 5] [Localité 16] Représenté par Me Emilie
Chambre 3-2
653219659e4ea48318f5a89e
19 octobre 2023
à 61 515 dossiers traités, à recevoir et traiter les e-mails et les appels téléphoniques sur le numéro 09 70 82 00 58, ligne dédiée à l'opération.
Chambre Civile
6316e508dd8d194f138d4dcc
5 septembre 2022
à cet effet par la société BMCE et conforme aux exigences de l'article R. 124-4 du code des procédures civiles d'exécution puis, après avoir ordonné la vérification de l'écriture et de la signature déniées
Pôle 5 - Chambre 10
668397fd8da90185712ea4ef
1 juillet 2024
Ce faisant, la Carpa de [Localité 1] a souscrit un EMTN émis et garanti par la société de droit islandais Kaupthing Bank hf.
1ère Chambre
67874f2dd61a5c2f4aa366a4
14 janvier 2025
Tribunal Judiciaire de NIORT APPELANTE : MACIF N° SIRET 781 452 511 [Adresse 1] [Localité 5] ayant pour avocat postulant Me Geoffrey LE TAILLANTER de la SCP D.M.T, avocat au barreau de DEUX-SEVRES
Rétentions
62a2e0aa5a747ca9d45f1be4
17 mai 2022
J'ai deux femmes. Avec la première j'ai trois d'enfants. Avec la deuxième, je n'ai pas d'enfant. Ma deuxième femme aussi se trouve au Pakistan.
Référés
6a0e9d22cdc6046d4765fe5e
20 mai 2026
représentée par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER L'affaire a été débattue à l'audience publique des référés, tenue le 15 AVRIL 2026 devant Mme Emilie
Cour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad33
16 février 2008
SUD EST prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 3 traversa Via Santeramo no 35 GIOA DEL COLLE ITALIE représentée par la SCP GAULTIER - KISTNER, avoués à la Cour assistée
Chambre des Etrangers
69cf4dbfcdc6046d47f16023
2 avril 2026
la cour d'appel de Rouen, spécialement désigné par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assisté de Laurent EMILE
69cf4dc5cdc6046d47f161c3
66b1bc928dca0cf81e5c28f5
3 août 2024
N° RG 24/02785 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JXI2 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 03 AOUT 2024 Nous, Emilie ROYAL, Conseillère à la cour d'appel de Rouen
6a1a708ecdc6046d4773fd47
29 mai 2026
la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assisté de Laurent EMILE
2ème chambre
DCA_21PA03550_20230322
22 mars 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par deux requêtes distinctes, M.
2ème CH - Section 1
69f439a2cdc6046d472d861c
30 avril 2026
ALAMO de la SCP DE BRISIS & DEL ALAMO, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN assistée de Me Denis-Clotaire LAURENT, Avocat associé de TGLD AVOCATS - AARPI, avocat au barreau de PARIS sur appel
5fd91077fd633daa6d98e466
23 juin 2020
Ceci est confirmé par les factures émises par la société Evolumab.
CHAMBRE SOCIALE
62c5293ba2c42363790795b0
5 juillet 2022
mille vingt deux par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président assistée de Chloé ORRIERE, greffier La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : La SARL SÉCURITÉ
62f34a0182b27805d4d3c055
9 août 2022
mille vingt deux par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président assistée de Chloé ORRIERE, greffier La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : [B] [J] née le
Chambre Sociale
63bfb3935e2fbe7c90043a6d
11 janvier 2023
[T] était notamment très inquiet à ce sujet suite à deux accidents ischémiques transitoires qu'il a subis en juin 2015.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02710_20230316
16 mars 2023
A ; - c'est à tort que l'administration a estimé qu'elle n'a pas comptabilisé la facture émise par la société Morin TP qui correspond à un marché public sur lequel elle était sous-traitante, le règlement
Chambre civile 1-6
67f8a23240b8f5486fedd923
10 avril 2025
WAXIN de l'AARPI SQUAIR, avocat au barreau de PARIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant
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