Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89238
6 novembre 2007
6 novembre 2007
représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO-JULLIEN, avoués à la Cour assisté de la SCP MONCEAUX BARNOUIN THEVENOT, avocats au barreau de NÎMES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU GARD Poursuites et
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93417
6 juillet 2016
6 juillet 2016
FURIANI ayant pour avocat Me Jean André ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : SARL TP BAT poursuites et diligences de son gérant domicilié es-qualité audit siège Résidence Parc Monceau
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93833
14 décembre 2016
14 décembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielle5ème chambre sociale PH
642d14b0cb8fa004f57da271
4 avril 2023
4 avril 2023
Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 19 Janvier 2023, où l'affaire a été
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67fde97b9b68debe44f7e99f
14 avril 2025
14 avril 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 mars 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Emmanuel
Source officielleChambre Sociale
6349007463d497adffda42e0
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[P] [I] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me François BOULO, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : SARL HABITAT-ISOLATION [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Emmanuelle
Source officielleChambre Sociale
686df884bdbdd86396f39071
8 juillet 2025
8 juillet 2025
NEXIRA [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Emmanuelle DUGUÉ-CHAUVIN de la SCP EMO AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Clémence MOREAU, avocat au barreau de ROUEN
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65b210cac4cf860008dff67c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
24 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92de6
27 janvier 2016
27 janvier 2016
au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 décembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c871
1 octobre 2008
1 octobre 2008
demeurant 11 East ..., représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour, assisté de Maître Emmanuel B..., de Maître Emilie C... et de Maître Jean-Michel D...
Source officielleChambre Sociale
62c7cb1acb8dca058e3e7f62
7 juillet 2022
7 juillet 2022
PROTHESE PLUS [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Emmanuelle DUGUE-CHAUVIN de la SCP INTER-BARREAUX EMO AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Clémence MOREAU, avocat au barreau
Source officielle3ème chambre
636ca67a6c7633dcd15b3d2b
4 octobre 2022
4 octobre 2022
PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTE Madame [H] [L] [J] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielleChambre sociale
62fdd600c40462c563c3521d
13 juillet 2022
13 juillet 2022
17/00213 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 JUILLET 2022 APPELANT : Monsieur [L] [W] [M] [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163eba4667415156fa41e98
3 novembre 2009
3 novembre 2009
] né le [Date naissance 3] 1946 à [Localité 9] - MAROC de nationalité française demeurant [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assisté de Me Bertrand MOREAU
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
68f9b82f0a84a5e5f002163b
22 octobre 2025
22 octobre 2025
de Paris - RG n° 18/07294 APPELANTE Madame [D] [V] épouse [R] née le 17 mars 1979 à [Localité 12] [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Me Matthieu ODIN de la SELARL SERRE ODIN EMMANUELLI
Source officielleChambre civile
6a192b60cdc6046d47547eca
28 mai 2026
28 mai 2026
[Y] [E] ARCHITECTE DPLG, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Emmanuel RAYNAL de la SELARL RAYNAL-DASSE, avocat au barreau de LIMOGES substituée par Me Pauline CASTILLE, avocat au barreau de LIMOGES
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
696771d8cdc6046d473f127c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Portalis 35L7-V-B7G-CGE27 Décision déférée à la Cour : Jugement du 01er Juin 2022 -TJ de [Localité 12] - RG n° 21/00111 APPELANTE : S.A.S.U. [10] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel
Source officielle5e chambre civile
660cf25f7c1ccb0008628d19
2 avril 2024
2 avril 2024
Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Estelle DOUBEY ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielleChambre 4-8a
6698b062e6ed70c67f6448f9
16 juillet 2024
16 juillet 2024
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 16 Juillet 2024 Signé par Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente et Mme Séverine HOUSSARD, greffier auquel la minute de la décision
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6032f1777c2ee265463af083
26 octobre 2017
26 octobre 2017
membre de la SELARL Eric Laforce, avocat au barreau de Douai assistée de Me Philippe Larivière, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 07 septembre 2017 tenue par Emmanuelle
Source officiellePage 12 sur 17