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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
661e14d20f653b0008df2a41
12 avril 2024
12 avril 2024
[O] est condamné aux dépens d'appel et ne peut prétendre au bénéfice de l'article 700 du code de procédure civile et 37 de la loi n°91-647 du 10 juillet 1991.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
68e4a077cfbd3050592a1480
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[I] aux entiers dépens.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
DBVQ-V-B7H-FM34 S.A.S. CARREFOUR PROXIMITE FRANCEc/S.A
661f660a2313f20008a5270f
16 avril 2024
16 avril 2024
BROCARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat au barreau de REIMS S.C.P.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
68df5d754a4e15bf2fe4fa6c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Après avoir recueilli les observations des défendeurs à a rectification d'erreur matérielle conformément à l'alinéa 3 de l'article 462 du code de procédure civile dans leur rédaction issue du décret du
Source officielle8ème Ch Prud'homale
643f88f9ad85da04f53a3cb7
18 avril 2023
18 avril 2023
MSV ayant son siège social [Adresse 3] Représentée par Me Emmanuel DOUET de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de VANNES --------------------------------------------------------------------------
Source officielleChambre 4-4
653b553c08c361831812f535
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
TATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Mr Philippe Xc/Maître Christophe Y
6253cd5dbd3db21cbdd93137
7 avril 2016
7 avril 2016
Intimé, représenté par Maître Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de Limoges, * * * Vu les articles 174 et suivants du décret no 91-1197 du 27 novembre 1991, Vu l'ordonnance du bâtonnier
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdd2b8eb085fa94a7939f90
4 octobre 2018
4 octobre 2018
. - Pierre-Emmanuel B..., avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 21 juin 2018 tenue par Emmanuelle C... magistrat chargé d'instruire le dossier qui a entendu seule les plaidoiries
Source officielle6ème Chambre A
6438f365a942a604f5e938c9
13 avril 2023
13 avril 2023
NANTES Dit que Mme [H] [X], se disant née le 15 septembre 2002 à [Localité 6] (Angola), n'est pas de nationalité française Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle
Source officielleChambre 1-1
67875468181ea8ef9c1d7246
14 janvier 2025
14 janvier 2025
et non compris dans les dépens.
Source officielleChambre 1-8
67ee19756cff766e94e38a7a
2 avril 2025
2 avril 2025
FONCIA GRAND BLEU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle BRICE-TREHIN Me Alain-David POTHET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire
Source officielle1ère chambre
68f3209579ac4fbe1d877739
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Me Emmanuel Favre est entendu en sa plaidoirie. Me Florence de Prato est entendue en sa plaidoirie pour le bâtonnier [L] [F].
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0c0
10 juin 2008
10 juin 2008
PARTIE INTERVENANTE : La SCP Hubert CROZAT - Thibault PIERLOT - Emmanuel ROGE prise en la personne d'un de ses co-gérants domiciliés de droit au siège social 23 Avenue de Reims BP Nº 38 51390 GUEUX
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00655_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Marc Baronnet, président-assesseur, - et les observations de Me Clémence Troufleau substituant Me Emmanuelle Lequien, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleRéférés du PP
635b7206b201587f74be038a
14 octobre 2022
14 octobre 2022
SUR CE : - Sur les dispositions applicables : L'article 524 du code de procédure civile a été modifié par l'article 3 du décret n° 2019-1333 du 11 décembre 2019.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a30fcdc6046d47b793f9
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[G] ; - condamné la société au paiement des entiers dépens.
Source officielle5ème chambre sociale PH
62849078498a54057d102eca
17 mai 2022
17 mai 2022
[R] [U] aux éventuels dépens.
Source officielle15e Chambre A
603659fb63101bba6b52fc0f
6 novembre 2015
6 novembre 2015
[G] [W] né le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Emmanuelle PALLUAUD, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE BNP PARIBAS
Source officielleChambre 1-11 HO
67ad8f9ad8956911a3ff613e
2 août 2024
2 août 2024
Un décret en Conseil d'Etat précise les conditions d'application du présent II. III.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
635a21e4c549ea05a7cd2db0
26 octobre 2022
26 octobre 2022
OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officiellePage 12 sur 139