Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
64549e60eedb07d0f8185ec9
25 avril 2023
25 avril 2023
par Maître Quentin DODANE, absente et substitué par Maître DEGOURNAY, avocat au barrreau du JURA, présent COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 28 Février 2023 : Monsieur Christophe ESTEVE
Source officielleChambre des étrangers
64549e63eedb07d0f8185ed9
24 janvier 2023
24 janvier 2023
ORDONNANCE A l'audience publique du 24 Janvier 2023 sise au Palais de Justice de BESANÇON, Christophe ESTEVE, Président de chambre, délégataire de Madame la première présidente par ordonnance en date
Source officielleChambre Sociale
669f477bb8a2ee2bca84af2e
9 juillet 2024
9 juillet 2024
] représentée par Mme [V] , audienciére, selon pouvoir signé le 21 décembre 2023 par Mme [N], Directrice COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 30 Avril 2024 : Monsieur Christophe ESTEVE
Source officielleChambre Sociale
669f477bb8a2ee2bca84af30
9 juillet 2024
9 juillet 2024
] représentée par Mme [W] , audienciére, selon pouvoir signé le 21 décembre 2023 par Mme [U], Directrice COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 30 Avril 2024 : Monsieur Christophe ESTEVE
Source officielleChambre des étrangers
6879d85c65b5a3ab8ca54ea7
17 juillet 2025
17 juillet 2025
conformément aux articles L. 3211-12-12 et L. 3211-12-4 du code de la santé publique ; ORDONNANCE A l'audience publique du 17 Juillet 2025 sise au Palais de Justice de BESANÇON, Christophe ESTEVE
Source officielleChambre Sociale
67f60411ebd728244385688c
8 avril 2025
8 avril 2025
FOOTBALL CLUB DE CHAMPAGNOLE, sise [Adresse 1] représentée par Me Marie-Silène ALBER, avocat au barreau du JURA COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 11 Mars 2025 : Monsieur Christophe ESTEVE
Source officielleChambre Sociale
653a0675d0451e8318d0e9a1
17 octobre 2023
17 octobre 2023
sise [Adresse 2] Représentée par Mme [T] [H], expert contentieux et audiences, munie d'un pouvoir permanent COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 27 Juin 2023 : Monsieur Christophe ESTEVE
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94039
8 juin 2018
8 juin 2018
Représenté par Me Estelle Y..., avocat au barreau de PARIS Assisté sur l'audience par Me Denis Z... de l'AARPI A...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89166
18 janvier 2007
18 janvier 2007
C..., administrateur judiciaire de la société Esterer WD GMBH et Co.
Source officielle1ère Chambre A
éclaré irrecevables les demandes de la société Bail Acteac/Mme Brigitte E
6031e4b56e19db1e3435abfd
12 juin 2018
12 juin 2018
D'AIX-EN-PROVENCE 1ère Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 JUIN 2018 A.D N° 2018/ 385 Rôle N° N° RG 16/16650 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7HHU SA BAIL ACTEA C/ SCP BOUCAUD - ESTEVE
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd94174
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Me Estelle Z...
Source officielleChambre Sécurité sociale
627a00f7dd6bd9057dc56c18
28 avril 2022
28 avril 2022
, origine Pole social du TJ d'[Localité 2], décision attaquée en date du 06 Décembre 2021, enregistrée sous le n° 18/00512 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 28 Avril 2022 Le 28 Avril 2022, nous Estelle
Source officielle2ème Chambre civile
64ed8a621750dbd9693ff405
28 août 2023
28 août 2023
Article 908 C.P.C) N° RG 23/00797 - Appel du jugement du Juge des contentieux de la protection de COUTANCES du 12 Décembre 2022 Monsieur [I] [P] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Estelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93aeb
12 mai 2016
12 mai 2016
née le 24 Février 1994 ... 59000 LILLE Mademoiselle Estelle Y...
Source officielleChambre sociale
627df84f0d41e0057d43e37a
12 mai 2022
12 mai 2022
audit siège Représentée par Me Clémence PERIA de la SELARL LLAMAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 70 INTIMEE Françoise BREARD Représentée par Me Elsa GOULLERET de la SELARL ESTEVE
Source officielleChambre Sociale
650d303671dfcd8318200cd5
22 août 2023
22 août 2023
ESTEVE, magistrat chargé d'instruire l'affaire et par Mme MERSON GREDLER, Greffière. LA GREFFIERE, LE MAGISTRAT CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE,
Source officielleChambre Sociale
650d303b71dfcd8318200cf7
22 août 2023
22 août 2023
ESTEVE, magistrat chargé d'instruire l'affaire et par Mme MERSON GREDLER, Greffière. LA GREFFIERE, LE MAGISTRAT CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE,
Source officielleChambre Sociale
654c8804e0f87d83181d6cfe
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ledit arrêt a été mis à disposition le vingt quatre octobre deux mille vingt trois et signé par M.Christophe ESTEVE, Président de Chambre et Mme Stéphanie MERSON GREDLER, Greffière.
Source officielleChambre Sociale
635387df513cb5adff943637
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Christophe ESTEVE, Président, et Mme Florence DOMENEGO, Conseillère, ont rendu compte conformément à l'article 945-1 du code de procédure civile à Mme Bénédicte UGUEN-LAITHIER Conseillère.
Source officielleChambre Sociale
69ef1f96cdc6046d47b05a84
24 avril 2026
24 avril 2026
D'ASSURANCES MALADIES DES ALPES MARITIMES sise [Adresse 2] Représentée à l'audience par Me Sviatoslav FOREST, avocat au barreau de BESANCON COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Christophe ESTEVE
Source officiellePage 12 sur 261