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1 065 résultats pour « Faycal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_20TL20640_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Par la suite, l'intéressée a été affectée, à compter du 2 janvier 2017, au sein du pôle céphalique du service ophtalmologie avant d'être affectée au sein du service de chirurgie maxillo-faciale relevant

Source officielle

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Annonces BODACC1 993 résultats

Journal officiel
Radiations

TERRAK, Faycal

SIREN 827828690Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

31/07/2026

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Radiations

Bensidhoum, Faycal

SIREN 798388278Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

30/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DU DR MOKHTARI FAYCAL

SIREN 803795962Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

30/07/2026

Voir →

Créations

BARHIL, Faycal

SIREN 949463038Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

23/07/2026

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Radiations

BENELHADJ DJELLOUL, Faycal, BENELHADJ DJELLOUL

SIREN 999008535Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

23/07/2026

Voir →

CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163ca1876640886b9a725a1

Appel

23 février 2010

23 février 2010

[R] [M], alors âgé de 48 ans, a été atteint subitement d'une paralysie du membre supérieur droit associée à une aphasie et à une paralysie faciale droite ; qu'il a été admis à l'hôpital [5] et que les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd8947c

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

épouse X..., née le 19 mars 1949, présente des lésions résultant d'actes de violences commis entre 1993 et 1996, à savoir : -1993 : hospitalisation du 11 au 14 septembre pour un traumatisme crânio-facial

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01640_20250305

Admin. Appel

5 mars 2025

5 mars 2025

Les suites opératoires ont été marquées par des troubles de la déglutition, une hémiparésie droite, une paralysie faciale gauche et des troubles ophtalmiques ayant abouti à la cécité quasi-complète de

Source officielle
CA

Avis

CADA:20091401

Appel

16 avril 2009

16 avril 2009

d'apprécier le projet lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre en vue de l'extension de la maison de retraite Perréal, c'est-à-dire : les plans du projet lauréat, plan de masse, plans de coupe et plans de façade

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0dfac25a97f0381f5104

Appel

17 octobre 2014

17 octobre 2014

la CLINIQUE LES PRESLES, les docteurs [RQ] et [HB] assurant les interventions d'anesthésie .Le lendemain et les jours suivants, Monsieur [W] s'est plaint de céphalées s'accompagnant d'une paralysie faciale

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e9b013cdc6046d47382295

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[R] [D] et la société Prévalet Façades, les opérations d'expertise menées par M. [O]. * * * M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0e3ac25a97f0381f53af

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Par ailleurs Mme [C] a présenté un oedème facial ensuite de la pose des implants ayant nécessité un arrêt de travail.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

69005dfd2481d356bd175350

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Il déclare qu'il aurait ressenti une gêne au niveau de la gorge et de la langue suivie d'une paralysie faciale du côté droit ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

61624d5ced30a8f56173820f

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le Dr [J] [Q], chirurgien-dentiste spécialiste en orthopédie dento-faciale, exerce une activité d'orthodontie à [Localité 1] (Seine-Saint-Denis).

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61639404ec3936ac10a09f69

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

attribue à tort son état à un trauma crânien alors qu'il ressort tant du certificat médical initial du 3 janvier 1999 que du compte-rendu d'hospitalisation à l'hôpital TENON que s'il a subi un traumatisme facial

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

603750b56b67762ec8a2923d

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

Nature des lésions : «'contusions faciales plus douleurs'» Siège des lésions : «'cou, oeil, dent, dos'».

Source officielle
CA

1ere Chambre

653760fc974d258318455131

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ségolène CLEMENT La SELARL CABINET ALMODOVAR Me Faïçal

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69f1a3c9cdc6046d47eea575

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Florence PERRAUT, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-7 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Josiane BOMEA, greffière et Nadia FAYALA

Source officielle
CA

5ème Chambre

653b59e4502b828318c4e6e6

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Elle a notamment subi un traumatisme crânio-facial.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff1f

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

Un second certificat établi le 8 septembre relate l'existence d'un traumatisme facial, buccal et constate une incapacité temporaire de travail totale de 10 jours sauf complications.

Source officielle
CA

1ère Chambre

643106d828558704f52e6bc4

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

] était pris en charge au service des urgences de l'hôpital, où il était constaté, suivant certificat médical en date du 22 mars 2015, établi par le Docteur [X] [C], qu'il présentait un traumatisme facial

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6688de81676b73dd81b973bc

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

; siège des lésions : bras droit et gauche ainsi que le visage et les cervicales ; nature des lésions : fracture onecrane- radius au bras droit et fracture ouverte du radius du bras gauche + trauma facial

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65aa28cfa34ad10008581b48

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[R] [W] consécutivement à l'accident dont il a été victime le 30 octobre 2006 : 'au niveau du crâne un volumineux pneumatocèle, traumatisme facial avec fracture de type Lefort 3, une fracture du sinus

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA01990_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

, des fentes faciales, des crâniosténoses, des malformations cardiaques, des malformations rénales et urogénitales et des malformations des membres ".

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