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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02407_20240209
9 février 2024
A L, Mme C et Mme I, représentés par Me Gonand, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 juillet 2022 ; 2°) d'annuler la délibération du 7 juillet 2020 ; 3°) d'enjoindre à la commune,
2ème Chambre
DCA_21VE00021_20231026
26 octobre 2023
Il a été victime, à l'occasion de son service, d'un premier accident, survenu le 4 septembre 2012, en poussant un chariot, provoquant une gonalgie droite, puis d'un second accident, survenu le 12 juin
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01553_20230620
20 juin 2023
renouvelé en dernier lieu jusqu'au 15 mars 2020, pour une tendinopathie bilatérale de la coiffe des rotateurs, une tendinite des coudes gauche et droit, une tendinite achiléenne bilatérale et une gonalgie
Chambre 4-8b
6974ba68cdc6046d478b3404
23 janvier 2026
Se fondant sur un certificat médical daté du 07 août 2021, l'assuré argue se plaindre à la fois depuis son accident de trottinette survenu le 05/08/2021 de douleurs à l'épaule droite mais aussi de gonalgies
5e chambre Pole social
63c79ba0da31367c908eb72d
17 janvier 2023
déclaré consolidé le 26 mai 2020 et un taux d'incapacité permanente partielle (IPP) de 3% lui a été attribué en raison de 'séquelles fonctionnelles indemnisables de traumatisme du genou gauche à type de gonalgies
Chambre 4 SB
63c256740bfda47c90075f38
12 janvier 2023
Il a des gonalgies bilatérales et des douleurs au niveau des adducteurs du côté gauche.
Chambre Sociale
64a9001503029105dbedc3ac
7 juillet 2023
Le médecin a tenu compte d'un état antérieur consistant en une fracture du plateau tibial externe du genou droit en 1995 (ostéosynthèse avec persistance de gonalgies) ainsi qu'un traumatisme rachidien
697330ddcdc6046d47656a37
20 janvier 2026
Le certificat médical initial établi le 21 avril 2018 fait état d'une gonalgie droite.
Pôle 5 - Chambre 6
6032d9898151fe4e056b729a
17 novembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND, Conseillère M.
Cour d'Appel
6253c935bd3db21cbdd87948
8 mars 2005
Entre temps et le 5 Janvier 2000, Monsieur A... adressait à la Caisse un certificat médical de prolongation daté du 4 Janvier 2000, constatant "une entorse cervicale et gonalgie droite post-traumatique
61609a5754c6ec55cf710207
12 décembre 2013
toque : R050 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Octobre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Muriel GONAND
Juge des référés
DCA_25BX00925_20250903
3 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 14 avril 2025 et le 20 juin 2025, la société Concept X Formation, représentée par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02628_20231019
19 octobre 2023
L'intéressée qui souffre d'hypertension artérielle, d'un syndrome anxio-dépressif sévère, d'un syndrome de stress post-traumatique et de gonalgies bilatérales sur gonarthrose, produit uniquement un rapport
2ème chambre
DCA_21TL01282_20230314
14 mars 2023
docteur F ainsi que celui du 12 avril 2021 du docteur D confirment que Mme A souffre depuis sa naissance d'une agénésie de la jambe droite et porte une prothèse, qu'elle a développé progressivement une gonalgie
ORCA_25MA02696_20260318
18 mars 2026
B..., représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2406911 du 8 avril 2025 par lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté sa demande ; 2°) d’annuler l’arrêté
6253cd0abd3db21cbdd921ba
23 mars 2015
c/ o Patrick Y...,... 97170 PETIT-BOURG Représentée par Maître Jean-Nicolas GONAND (Toque83) substitué par Maître CHOVINO-AUBERT, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SARL SANDWICH PLUS Immeuble
Chambre Sécurité Sociale
68130501e66d7f6b7b71ed3b
29 avril 2025
[O] subit une gêne et souffre de douleurs liées aux gonalgies bilatérales dont il est atteint, ce qui diminue sa capacite de travail de plus de 2/3, il n'apparaît pas dans l'incapacité absolue d'exercer
Pôle 6 - Chambre 12
603320692c907491efb744bb
21 septembre 2017
Il apparaît donc au vu de ces éléments que Monsieur [G], qui avait en outre des antécédents de fragilité du genou (antécédents de ligamentoplastie du croisé antérieur avec gonalgies) , s'est , comme il
6162f6e6b807dfe813d2963b
10 mai 2012
COUR : L'affaire a été débattue le 12 Mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
615e0e08c25a97f0381f518c
4 décembre 2014
L'affaire a été débattue le 13 Octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
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DJOUNANG GONGANG, Tony
06/02/2025
Voir →
29/02/2020
GONGANG BLESSING, Blemondo
20/01/2019