Date de mise à disposition : 09 janvier 2024 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène

-Hélène DE Z... concluaient avec la SARL Maisons Avenir Tradition un contrat de construction de maison individuelle à édifier Chemin de la Pelado à VEDENE (VAUCLUSE).

Trois enfants sont issus de cette union : + Dimitri, le 13 mai 1998 ; + Joseph, le 9 mai 2003 ; + Helena, le 12 décembre 2007.

Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire. - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Hélène Château, première présidente de chambre Emilie Pecqueur, conseillère Bénédicte Royer, conseillère GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine

28 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène

° Portalis DBVL-V-B7G-SVZ3 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Hélène

° Portalis DBVL-V-B7G-TG37 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Hélène

D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 02 OCTOBRE 2022 2ème prolongation Nous, Carole PAUTREL, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Hélène

° Portalis DBVL-V-B7G-TFWH JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Hélène

° Portalis DBVL-V-B7G-S7U6 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Hélène

14 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène

D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 14 AVRIL 2024 2ème prolongation Nous, Anne-Laure Bastide, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée d'Hélène

La Cour était composée de : Madame Claudine PHILIPPE, Présidente Madame Hélène PERRET, Conseillère Madame Pascale KOZA, Conseillère qui en ont délibéré.

par le tribunal judiciaire de Douai APPELANT Monsieur [U] [R] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Marie Hélène

publique : 03 Septembre 2020 Date de mise à disposition : 17 Septembre 2020 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne-Marie ESPARBÈS, président - Catherine CLERC, conseiller - Hélène

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Octobre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Jacques BICHARD, Président Marguerite-Marie MARION, Conseiller Marie-Hélène

DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Juin 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain CHAUVET, Président Madame Martine FOREST-HORNECKER, Conseiller Madame Hélène

avocat au barreau d'AJACCIO Mlle Caroline Y... née le 19 Décembre 2012 à Marseille (13000) ... 20110 VIGGIANELLO assistée de Me Marie Dominique BOLELLI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Marie héléne